Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

formation scolaire calquée sur les valeurs sociétales pragmatiques. Bien qu’ils accordent à la littérature, pour la discipline du français, un potentiel culturel, ils invitent aussi à se méfier de la possible sous-utilisation ou sur-évaluation du texte littéraire en classe. Certes les programmes d’enseignement du français des ordres primaire, secondaire et collégial, présentent une orientation culturelle, mais l’approche par compétences et les imprécisions quant au contenu culturel ne permettent pas d’assurer

Infrastructure),   l'administration   Clinton   lance   un   groupe   de travail   —  le  Working   Group   on   Intellectual   Property   Rights   —  chargé d'étudier le renforcement de la loi américaine et du droit international pour protéger la propriété intellectuelle américaine à l'ère du numérique. Septembre 1995 (US) : Le Working Group on Intellectual Property Rights publie   un   livre   blanc   qui   contient   une   proposition   de   loi   sur   le   droit d'auteur : le  National Information Infrastructure Copyright Protection Act

L’espace culture marocain « fossile » 1.1.2. Un contexte culturel particulier : celui de Driss Chraïbi 1.1.3. Le choix du genre romanesque : une adoption mûrement raisonnée 1.1.4. Des influences littéraires certaines 1.1.5. Ahmed Cherkaoui dans son contexte 16 18 23 27 34 1.2. Des différences artistiques au service d’une cOmplémentarité idéologique. 39 1.2.1. Driss Chraïbi et la langue française : une union intéressée 1.2.2. Un bilinguisme comme reflet d’une authenticité réaliste et d’un attachement

fossile » 16 1.1.2. Un contexte culturel particulier : celui de Driss Chraïbi 18 1.1.3. Le choix du genre romanesque : une adoption mûrement raisonnée 1.2. 23 1.1.4. Des influences littéraires certaines 27 1.1.5. Ahmed Cherkaoui dans son contexte 34 Des différences artistiques au service d’une cOmplémentarité idéologique. 39 1.2.1. Driss Chraïbi et la langue française : une union intéressée 40 1.2.2. Un bilinguisme comme reflet d’une authenticité réaliste et d’un

Ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Office national d’information sur les enseignements et les professions 12 mail Barthélemy Thimonnier, Lognes 77437 Marne-la-Vallée Cedex 2 Tél. : 01 64 80 35 00 Publication de l’Onisep : @onisep Directeur de la publication : Pascal Charvet Directeur adjoint : Alain Taupin Sommaire Index des diplômes.............................................................

étaient sur le Parquet de la salle aux cotés des partis et des avocats. La juridiction représentée au nom du roi ne se levait pas et était sur une estrade. Les juridictions sont placées par degrés → 1ère instance, Cour d’Appel, Cour de Cassation, Conseil d’Etat. Le plaideur passe d’un degré à l’autre par le biais d’une voie de recours : l’appel ou le pourvoi en cassation. ← On dit qu’une juridiction statut en premier et dernier ressort lorsque l’affaire est d’un montant inférieur ou égal à 4000€

applications juridiques. b) Feu vert Quelques conseils peuvent être donnés au moment du choix du sujet. GUIDE DE LA THESE (EN DROIT) - p. 11 - - Un premier choix "coup de coeur" identifiera la discipline dont relèvera la thèse : Droit du commerce international, droit des contrats, droit des procédures collectives… Faut-il encore faire très attention. Si, au rez-de-chaussée, le choix paraît aisé, il aura de moins en moins de signification aux étages supérieurs; il est peu de règles qui n'aient d'aspect

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .77 • Economie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .87 • Education artistique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .105 • Espagnol . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .111 • Gestion . . . . . . . . . .

consommation QUATRIEME PARTIE : L'ENTREPRISE ET L'ACTIVITE COMMERCIALE Chapitre 1 La notion d'entreprise Chapitre 2 L'entreprise commerciale Chapitre 3 L'entreprise individuelle Chapitre 4 L'entreprise sociétaire Chapitre 5 La propriété incorporelle Chapitre 6 L'entreprise en difficulté Chapitre premier : Le droit objectif Le mot droit revêt deux acceptions. Dans un premier sens, il peut être entendu comme l'ensemble des règles de droit qui régissent la vie en société et

BTS 2e année Droit Livre du professeur dition É – 2008 2007 Laurence Audouin Professeur en classe de BTS Laurence Garnier Professeur en classe de BTS Édition : Julie Berthet Coordination artistique : Isabelle Jalfre / Evelyn Audureau Fabrication : Maria Pauliat Composition : Isabelle Cueille – JPM SA © Nathan / HER - 1999 pour la première édition © Nathan - 2007, 25, avenue Pierre-de-Coubertin - 75013 PARIS ISBN : 978-2-09-160375-9 SOMMAIRE Référentiel 1 2 3 4 5 6 7 8