Constitution De 1791 Séparations Des Pouvoirs

4. Hoensbroeck : Prince-évêque de la principauté de Liège du XVIIIe. Il s’oppose fermement aux idées des Lumières pour réaffirmer et augmenter son pouvoir, c’est avec lui que commence la révolution liégeoise. 5. Bassenge : Homme politique, écrivain et révolutionnaire liégeois (idées des Lumières) du XVIII-XIXe. Il veut arriver à une constitution (assemblée représentative avec des gens élus. Exilé lors des restaurations épiscopales, il va en France (révolution). 6. Fabry : Leader de la révolution

18e n’a plus accès à la sphère du pouvoir ce qui n’étais pas le cas avant. Au 18e c’est la noblesse qui monopolise le pouvoir. Cette bourgeoisie plus généralement le tiers état représente le dynamisme de la nation elle est le seul moteur de l’économie à l’époque. Le clergé et la noblesse ne participe pas à l’activité économique. La France qui travaille est le tiers état. Ils ont perdu l’espérance de la promotion sociale, les privilèges, la participation au pouvoir politique. Ce sont eux les frustré

dans l’état monarchique. Tout d’abord l’église est un pilier de l’état monarchique, il y a donc confusion du politique et du religieux. Le régime politique a un fondement religieux. CAD, le roi a une légitimité divine voire d’origine. il obtient son pouvoir de dieu, c’est l’élu de dieu. L’église et les rois sont alliés et vont donc tisser des relations mutuelles des soutiens. Avec pour symbole alliance du trônes / autel. La religion catho est la religion d’état, CAD la seule reconnu, seule autorises

miliciens américains juillet 1776:déclartion d’indépendance; Etats-Unis=composé de 13 Etats CONSTITUTION AMERICAINE: 1787: vote d’une constitution qui établit un gouvernement aux prérogatives limitées 1) fédéralisme: -> LES Etats conservent leurs propre gouvernement et leurs lois particulières ->gouvernement féderal:s‘occupe des questions qui intéressent touts les Etats 2) réparation des pouvoirs(législat.,excécut,judiciaire) CAUSES DE LA REVOLUTION FRANCAISE 1)CRISE Financière: ->budge

La séparation des pouvoirs et la typologie des régimes politiques : La séparation des pouvoirs est dite « séparation horizontale ». Les Etats démocratiques : Pluralité d'organes et une organisation distincte des pouvoirs. Cela résulte de la philosophie des lumières et à la remise en cause de l'absolutisme monarchique. La séparation des pouvoirs : Distinction du judiciaire, législatif et exécutif. Ces fonctions sont confiées à des organes indépendants les uns des autres. Origine : Aristote

une longue période qui est en matière constitutionnelle en France riche. Pendant cette période on a eu 14 constitutions = La 1ère du 3 septembre 1791, 193, 1795, celle de l’An 8, l’An 10…et de 1958. Parmi ces 14 constitutions il y en a 3 qui ne furent jamais appliqué celle adoptée par la Convention le 24 juin 1793, l’acte additionnel aux constitutions de l’empire en 1815 & la constitution du 8 mai 1970 adopté par le corps électoral. Il y eu une oscillation incessante entre des régimes constitutionnels

Histoire du droit Aucune théorie n'a autant marqué l'histoire constitutionnelle que celle de la séparation des pouvoirs, qui aujourd'hui encore demeure une théorie fondamentale du droit. Théorie que l'on doit à Charles-Louis de Sécondat, baron de La Brède et de Montesquieu (1689-1755), conseiller au Parlement de Bordeaux et philosophe des Lumières. Il fut notamment célèbre pour ses ouvrage tel que Les lettres persanes ( 1721). Il voyagea dans toute l'Europe et passa en particulier un long séjours

«inviolabilité constitutionnelle du roi» Les débats des députes porteront essentiellement sur une question primordiale, a savoir : Qui souhaitaient ils juger vraiment? Le roi Louis XVI, ou le citoyen Capet? En effet, la constitution du 3 septembre 1791 en vigueur au moment des faits, énonçait que « la personne du roi était inviolable et sacré». Louis XVI marquera par sa déchéance, passant du monarque absolu au citoyen Capet. Resté dans la mémoire des français comme le roi qu'ils

ARTICLE 16 DE LA DECLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN « Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée n'a point de constitution » La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (DDHC) est le texte fondamental de la Révolution française, qui énonce un ensemble de droits naturels individuels et collectifs et les conditions de leur mise en œuvre. Ses derniers articles sont adoptés le 26 août 1789[]. Elle comporte un

thématique (pouvoir royal, pouvoir judiciaire, principes de législation, droit pénal, etc .). Le pouvoir royal, en réalité, était-il aussi « absolu » qu'on le dit généralement (docs. 3, 4 et 16) ? Nous pouvons affirmer que durant l'Ancien Régime il existait des normes constitutionnelles. L’existence d’une constitution est prouvée par l’affirmation des lois fondamentales. En effet, ces lois sont synonymes de Constitution sous l'Ancien