Constitution Du 3 Septembre 1791 Titre 3

Mirabeau, Honoré-Gabriel (1749-1791) Brissot, Jacques-Pierre (1754-1793) Danton, Georges-Jacques (1759-1794) Robespierre, Maximilien (1758-1794) Saint-Just, Louis-Antoine (1767-1794) Hébert, Jacques-René (1757-1794) Vadier, Marc-Guillaume (1936-1828) Barras, Paul (1755-1829) INTRODUCTION DÉVELOPPEMENT Grandes espérances Le temps des désastres Vive la République Gouvernement de terreur, gouvernement de salut La Révolution trahie CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE p.3 p.3 p.4 p.4 p.4 p.4 p.4 p.5 p

Noblesse récente. Les nobles n’ont plus les mêmes valeurs : la noblesse est dirigée par l’argent et elle fréquente la partie haute du Tiers-Etat. 3. Le Tiers-Etat Le Tiers-Etat correspond à 98% de la population. Il n’a aucune unité politique. Il demande l’égalité civile. A. Les ruraux Les ruraux forment 2/3 de la population et ils possèdent 35% du sol français (ce sont donc des propriétaires). Dans ce groupe il y a beaucoup de manœuvriers mais aussi des esclaves sur

citoyen qui sera placée en tête de la Constitution de 1791. Depuis, la France a connu treize textes constitutionnels[2], quatre révolutions, deux coups d’État et trois interventions étrangères. On a cherché dans cette histoire agitée des cycles de référence mais ce sont des repères plus pédagogiques que scientifiques : M. et A. Hauriou, J. Gicquel, G. Burdeau ou M. Duverger (cf. La constitution en France, C. Émeri et C. Bidegaray, p. 14). 1 – Maurice Duverger[3] distingue deux cycles : 1789 à 1870

1ère partie titre 2 droit ctn suite Paragraphe 2.La primauté de la constitution La constitution peut être définit d’une double façon : au sens formel et au sens matériel. A) La constitution au sens formel et matériel. Au sens formel la constitution écrite se définit : c’est un ensemble de règles de droit dont l’élaboration et la révision obéissent à une procédure spéciale qui affirme la primauté de la règle constitutionnelle. Au sens matériel la constitution écrite se définit par son

- le droit pénal qui assure la répression des infractions. · Le droit public régit les Etats. Il se subdivise en : - droit international public (rapports entre Etats) - droit public interne (le droit public de l’Etat). Il se subdivise lui-même en 3 branches : le droit administratif (rapports entre l’administration et particuliers), le droit public financier (encadre les finances de l’Etat et les collectivités territoriales) et le droit constitutionnel (encadre le pouvoir politique et le statut

(art. 3 DDHC, Août 1789) conformément à la proposition «la Nation existe avant tout , elle est l’origine de tout» (Qu’est ce que le Tiers-Etat, Janvier 1789), ce qui consacre d’autre part l’atemporalité de la souveraineté nationale désormais opposée à l’éternité de la souveraineté monarchique de droit divin. Après la capitulation de Louis XVI en Juin, l’assemblé nationale constituante produit d’abord la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen en Aout 1789 avant la Constitution du 3 Septembre

Prise De La Bastille 2.2.1.1 La Genèse De La Révolte 2.2.1.2 La première journée révolutionnaire 2.2.1.3 Après la victoire populaire 2.2.2 La Grande peur dans les campagnes françaises et la nuit du 4 août 1789 2.2.2.1 Paris de nouveau capitale 3 L’échec de la monarchie constitutionnelle 3.1 La régénération de la France 3.1.1 La réorganisation administrative 3.1.2 Les libertés économiques 3.1.3 La question religieuse 3.2 Le roi et la Révolution 3.3 La chute de la monarchie 3.3.1 La marche

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Les états généraux déçoivent le peuple et la bourgeoisie qui le 17 juin 1789, prenne le titre d’ « Assemblée nationale ». Le 19 juin, le clergé, qui compte une forte minorité de curés sensibles aux problèmes des paysans, décide de se joindre aux députés du tiers état pour la vérification des pouvoirs. Ils prononcent le serment du jeu de paume. Ils s’engagent à ne pas se séparer avant d’avoir donné une Constitution écrite à la France, elle se proclame Assemblée nationale constituante. S’ensuit la révolution

HISTOIRE DES CONSTITUTIONS FRANÇAISES Cours d'Antoine LEONETTI INTRODUCTION               Jusqu’en 1789, il n’existe pas de constitution écrite en France, mais il existe en revanche des lois fondamentales du royaume qui tiennent lieu de constitution matérielle. La première constitution formelle française est la Constitution du 3 septembre 1791, qui fut rédigée en trois ans – elle est monarchiste. On trouve ensuite un Acte constitutionnel et déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen,