Constitution Du 3 Septembre 1791 Titre Iii

DROIT CONSTITUTIONNEL par Raymond FERRETTI Maître de Conférences à l’Université de Metz PREMIERE PARTIE : DROIT CONSTITUTIONNEL GENERAL ..................................... 8 TITRE I : L’ETAT.................................................................................................................... 8 CHAPITRE 1 L’ORGANISATION DU POUVOIR............................................................... 9 Section 1 – L’organisation horizontale du pouvoir : les régimes politiques.....

BOUCHARD => perrine.bouchard@hotmail.fr Galop d’essai à la 6ème séance (11 mars) : commentaire ou dissertation (1/3 de la note) Note de participation 5ème séance (4 mars) et 9ème séance (1er avril) : questions de cours (interros) Faire plan détaillé pour le 18 mars (7ème séance) : TD Introduction La France a connue de nombreux régimes constitutionnels, entre 1789 et 1958 il y a eu 15 constitutions écrites différentes. Cela est le reflet d’une grande instabilité constitutionnelle. L’une des raisons principales

partie Bastille Waterloo qui est dominée par la contrainte, la violence, le « totalitarisme ». La seconde période est plus de restauration et de pacification mais avec la véritable naissance de la démocratie et/ou du parlementarisme. On peut en retenir 3 éléments : un éveil douloureux à la politique, la montée du Pouvoir couplée avec celle de l’individu —> Bertrand de Jouvenel « du Pouvoir », et l’entrée dans le siècle de la Nation et la nation nouvelle idéologie qui va devenir dominante et parfois

DROIT CONSTITUTIONNEL par Raymond FERRETTI Maître de Conférences à l’Université de Metz PREMIERE PARTIE : DROIT CONSTITUTIONNEL GENERAL ..................................... 8 TITRE I : L’ETAT.................................................................................................................... 8 CHAPITRE 1 L’ORGANISATION DU POUVOIR............................................................... 9 Section 1 – L’organisation horizontale du pouvoir : les régimes politiques.....

DROIT CONSTITUTIONNEL par Raymond FERRETTI Maître de Conférences à l’Université de Metz PREMIERE PARTIE : DROIT CONSTITUTIONNEL GENERAL ..................................... 8 TITRE I : L’ETAT.................................................................................................................... 8 CHAPITRE 1 L’ORGANISATION DU POUVOIR............................................................... 9 Section 1 – L’organisation horizontale du pouvoir : les régimes politiques............

DROIT CONSTITUTIONNEL par Raymond FERRETTI Maître de Conférences à l’Université de Metz PREMIERE PARTIE : DROIT CONSTITUTIONNEL GENERAL ..................................... 8 TITRE I : L’ETAT.................................................................................................................... 8 CHAPITRE 1 L’ORGANISATION DU POUVOIR............................................................... 9 Section 1 – L’organisation horizontale du pouvoir : les régimes politiques............

la Grande-Bretagne et l'Espagne. Les préliminaires sont signés le 3 novembre 1762 à Fontainebleau. Le traité définitif est signé le 10 février 1763. Boston Tea Party (1773) fut une révolte politique à Boston, la capitale de la Colonie de la baie du Massachusetts, contre le Parlement britannique en 1773. Bill of Rights (1689) : La Déclaration des droits est un texte imposé en 1689 aux souverains d'Angleterre (Guillaume III et Marie II) à la suite de la Glorieuse Révolution. Il définit les principes

l’histoire politique de Rome fondée sur une périodisation formelle qui conduit à une division tripartite des trois régimes politiques à Rome : 1- La royauté : de 753 Av J-C (fondation de Rome) à 509 Av J-C. 2- La république : de 509 Av J-C à 27 Av J-C. 3- L’empire : de 27 Av J-C à 565 Ap J-C (fin de l’empire romain d’orient, mort de l’empereur Justinien. Fin de l’empire romain d’occident en 476 Ap J-C. La séparation résulte des invasions barbares). L’empire est divisé en deux périodes : 1- Le haut

informelles dans les salons parisiens d’hommes et de femmes de lettre) qui a été un vecteur important de diffusion de ses idées nouvelles. La monarchie ne s’est pas butée, elle a voulue réagir, s’adapter, de se réformer pour sauver le régime. Paragraphe 3 : L’impuissance à se réformer La monarchie engage des réformes pour aller dans le sens des idées nouvelles, de la modernité mais celles-ci ne sont pas assez franches, elles sont hésitantes, désordonnées et parfois abandonnées. Il y a un problème d’obstruction

c’est-à-dire notre époque, s’ouvre en 1789. Pour beaucoup d’historiens, le XIXe siècle commence seulement en 1815 (Congrès de Vienne) et se prolonge jusqu’en 1914. De même, si officiellement le XXIe siècle a débuté le 1er janvier 2001, c’est la date du 11 septembre 2001 (attentat meurtrier aux États-Unis et destruction du World Trade Center) que les historiens retiendront certainement comme l’entrée dans une ère nouvelle. « Le roman est l’histoire du présent, tandis que l’histoire est le roman du passé. »