Contrat De Mandat Au Maroc

Zurich Assurances Maroc Rapport de gestion 2012 Au cœur de la Relation Client Placer nos clients au centre de nos préoccupations En couverture : Hind Afi - Gestionnaire Sinistres Automobiles Matériels Najib Benyelloul - Gestionnaire Incendie & Risques Techniques RAPPORT DE GESTION 2012 Zurich AAssurances Maroc ZURICH s s ur anc es M ar oc 1 Table des matières Table des matières Conseil d’Administration Commissaires aux Comptes Management Résultats de Zurich Insurance

l’entreprise que pour le stagiaire dans la mesure ou on assiste à un inter change d’intérêt entre les deux parties. I. Présentation d’AXA Assurance Maroc : Avant de procéder à la présentation de l’assurance Marrache & Dor, il est judicieux de présenter et faire connaître la compagnie AXA Maroc. ← La fiche signalétique : AXA Assurance Maroc est née de la fusion d’AXA Al Amane et la Compagnie Africaine d’Assurance (CAA) le 25 mai 2000. Elle a deux actionnaires de référence : le groupe

 Le cadre professionnel de l’activité bancaire au Maroc. Introduction Le droit bancaire a ses acteurs que sont les établissements de crédit et assimilés, il a aussi sont champ opératoire que l’on regroupe sous le vocable « Opérations de banque ». Il a également ses institutions de représentation et de consultation qui facilitent la tâche aux établissements de crédit dans leurs activités. Les activités de la banque sont régies par le droit bancaire qui est constitué par l’ensemble des règles

croissant de l’activité bancaire, la multiplicité des tâches effectuées par le banquier font, en effet, ressortir cette responsabilité à des ordres juridiques différents. Ainsi, en raison de la nature de l’obligation du banquier ou de la nature du contrat qui le lie à la clientèle, sa responsabilité peut être civile, pénale, cambiaire ou disciplinaire, dans ce sens également, l’expansion de l’activité bancaire entraîne un accroissement des risques d’erreurs ou de fautes commises par le banquier qui

Une réglementation efficace Etude de cas: le Maroc UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS Cette étude a été menée par Anastassios Gentzoglanis, Nancy Sundberg et Susan Schorr. L’étude sur le terrain nous a permis de rencontrer et d’interviewer des membres de l’agence de réglementation, du gouvernement et de l’industrie ainsi que de participer à plusieurs événements (par exemple, Telecom Maroc 2000, foire régionale des télécommunications). Cette étude traite principalement des aspects institutionnels

I. Présentation et description de l’ONCF CHAPITRE I : PRESENTATION DE L’ONCF : 10 I. Le secteur ferroviaire au Maroc : 10 II. Présentation de l’ONCF : 12 1) Objectifs

l’extension de logements individuels, la construction individuelle de logements ou la construction ou l’acquisition de logements destinés à la location. L’objectif recherché par le législateur est d’encourager le financement du secteur de logement au Maroc Toute opération de titrisation passe par deux étapes: A. Création d’un fonds de placements collectifs en titrisation FPCT L’établissement bancaire désireux réaliser une titrisation ( dit initiateur) doit regrouper les créances à céder en créances

le thème : Le processus comptable métier au sein de MAI Travail réalisé par : Fatima Zahra SOLTANI Tuteur entreprise : Abdellatif ZAIKH Tuteur école : Jouhara BENABBOU 2014/2015 REMERCIEMENTS : J’ai été honoré d’avoir effectué ce stage au sein MAROC ASSISTANCE INTERNATIONALE. Je tiens pour cela, à remercier mes maîtres de stages, Mr Abdellatif ZAIKH, directeur financier et Mme Naima RTIMI, chef comptable pour m’avoir accepté dans leur direction. Je remercie tout particulièrement Mr HAJ, Mr NACER

éléments corporels 2. Les éléments incorporels Section II. La protection du fonds de commerce 1. La concurrence déloyale 2. la contrefaçon 3. La rupture du bail commercial CHAPITRE III LES PRINCIPAUX CONTRATS COMMERCIAUX Section I. Les contrats d’intégration 1. Le contrat de sous-traitance 2. Les contrats de distribution o La vente commerciale o La franchise o La concession 3 PROF MME B. OULHADJ, DROIT COMMERCIAL, ENCG SETTAT ___________________________________________________________________________________________________

LE CREDIT-BAIL OU LEASING SOMMAIRE : Introduction Définition et principes de crédit-bail 1). Définition. 2). Principes du crédit bail. 3). Caractéristiques d’un contrat de crédit-bail. Le cadre réglementaire des activités de crédit-bail 1). Loi bancaire du 6juillet 1993. 2). Le code de commerce. 3). Régime fiscal des opérations de crédit-bail. Types et mécanismes d’une opération de crédit bail 1). Crédit-bail mobilier. 2). Crédit-bail immobilier