Contrat De Promotion Immobiliere

réalisation de l'investissement; Franchise de TVA pour les biens et services non exclus, importés ou acquis localement entrant directement dans la réalisation de l'investissement Exemption de droit de mutation à titre onéreux pour toutes les acquisitions immobilières effectuées dans le cadre de l'investissement concerné. 3-Subordination de tout octroi d’avantages du régime général pour les projets d’investissement initiés par un opérateur étranger ou par un opérateur national avec un partenaire étranger

610 2009 114 372 2010 127 134 B CHARGES EXTERNES u F / GDF el rburant urniture, équipement, entretien tit outillage tements de travail ais de décoration urnitures administratives us traitance / services extérieurs (lingerie) cation immobilière cation mobilière tretien, réparation, maintenance surances noraires blicités ansport ranchissement éphone rvices bancaires vers, cotisations, dons (18 996) 700 2 900 3 090 860 245 230 410 515 (19 566) (20 153) 2430 94 500 56 700 186

créée en 1984 et elle a pour mission le renforcement de l'action de l'Etat en matière de résorption des bidonvilles et la restructuration de l'habitat clandestin. • ATTACHAROUK : Cette société d'aménagement, de construction et de promotion immobilière a été créée en 1987 pour prendre en charge le programme de résorption du grand bidonville Ben M'sik à Casablanca. • SNEC : La Société Nationale d'Equipement et de Construction a été créée en 1987 pour accompagner l'Etat dans les créneaux

thème de : La fraude liée aux transactions immobilière Illustration du projet par un cas pratique relative au cas réel de fraude immobilière au Maroc Nom et prénom : HASSANI Abdelghafour Filière : 2MCBSI Encadrant : Mr Zaher Dine Taybi Département : TM La fraude immobilière Page 1 La fraude liée aux transactions immobilière Plan du projet Dédias Remerciement Introduction : Problématique Objectifs du projet 1ère Partie : la fraude immobilière au Maroc, et son impact sur l’économie nationale

(l'immobilier) Immochan est aujourd'hui à la fois promoteur, commercialisateur, gestionnaire et investisseur des centres commerciaux du groupe et l'une des premières sociétés européennes de promoteurs spécialisés en urbanisme commercial. La filiale immobilière a adopté, avec les enseignes du groupe, une démarche de développement durable, en optimisant l'utilisation des ressources naturelles et en travaillant à l'ancrage local de ses centres. De la conception architecturale à l'utilisation de matériaux

à nouveau en 2011, avec une hausse nette de 16 pc en assurance vie, portant la croissance globale de l'année à 9,2 pc sur un an. Pour les prochaines années, l'agence s'attend à une croissance des primes à "un taux élevé à un chiffre" par an. Le contrat-programme, conclu entre l'Etat et la Fédération marocaine des sociétés d'assurance et de réassurance devrait, selon elle, "alimenter la croissance en introduisant des lignes obligatoires". Dans le secteur de l'épargne, les analystes pensent que l'introduction

Professionnelle et de la Promotion du Travail 8.1.4 - Agence Nationale de la Promotion de l’Emploi et des Compétences 8.2 - Organismes à vocation sociale 8.2.1 - Entraide Nationale 8.2.2 - Agence de Développement Social 8.3 - Caisses de prévoyance sociale 8.3.1 - Caisse Marocaine des Retraites 8.3.2 - Caisse Nationale de Sécurité Sociale 9 - Habitat et de urbanisme 9.1 - Holding Al Omrane 9.2 - Agence de Logements et d’Equipements Militaires 9.3 - Idmaj Sakane 9.4 - Agences Urbaines 10 - Promotion économique 10

immobiliers (hypothécaires) dépassant la compétence des agences et succursales. Montage et études des dossiers de crédits à la consomtation déstinés aux particuliers. Montage, confection et instruction des dossiers de crédits déstinés à la promotion immobilière. Assistance juridique et téchnique au réseau en matière de financement de projects immobiliers. suivi de l'avanacement des chantiers immobiliers en présence des promoteurs et veille au respect des modalités de déblocage. Moyens : Large couverture

-DEDICACE………………………………………………………………………………………. 4 -REMERCIEMENT…………………………………………………………………………….. 5 -AVANT-PROPOS……………………………………………………………………………… 6 -INTRODUCTION GENERALE…………………………………………………………….. 7 PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES PREMICES (SCI LES PREMICES) 8 I- STATUT JURIDIQUE……………………………………………………………. 9 II- FICHE TECHNIQUE……………………………………………………………… 10 III- DOMAINES DE COMPETENCES…………………………………………… 10 DEUXIEME PARTIE : LA MISE EN PLACE DE LA COMPTABILITE D’UNE

Bac professionnel vente Prospection, Négociation, Suivi de clientèle NOM : PRENOM : PROMOTION 2015 ACADEMIE DE POITIERS Exploitation des Périodes de formation en entreprise (PFMP) Classe de première bac pro vente promotion 2015 Mesdames Bourdier et Jebbari PFMP1 du 13 janvier au 8 février 2014 PFMP2 du 02 au 28 juin 2014 OBJECTIFS et ACTIVITES - Découvrir