Contrat Feodo Vassalique

seigneurs. Des coseigneuries (en même temps qu'un autre) existent entre les héritiers d'un seigneur défunt elles existent aussi avec es seigneurs qui se sont associés pour administrer une même seigneurie. On dit qu'ils ont conclus un pariage c.-à-d. un contrat avec des droits égaux entre eux. Très courant entre seigneurs ecclésiastiques et laïques. Il peut être aussi une personne morale comme une collectivité de moines représenté par un Abay ou encore un chapitre cathédral => assemblée de clercs chanoine(s)

des Bourgeois qui économisent et thésaurisent. Les nobles ont toujours besoin d’argent. Ils sont également courageux, preux = vaillants au combat. Relations féodo-vassaliques entre nobles. Ne pas parler de classe sociale. N’existera qu’avec Marx. Parler d’ordre ou de catégorie sociale. L’hommage : L’hommage vient valider le contrat vassalique entre le seigneur et son vassal. Le vassal devient l’homme de son seigneur, il s’en remet à lui. Rite d’inégalité (se met à genoux et dit je suis ton homme)

populations locales, il n'esxiste qu'une autorité, celle de celui qui rend le justice, défend le territoire. Alors pour conserver une autorité minimal, sur tous ces comtes, ducs, les rois de France vont accepter que se mettent en place, de lien féodaux vassalique, lien dans lesquel la fidélité reçues par un contesn le roi va promettres protection, et bénéfice, le fief. Importance territoriale parce que précisement c'est part le territoire que se mesure la puissance politique. Le paradoxe est là, pour

activité quotidienne. Dedans il y a des règles concernant la famille, le mariage, les contrats, les conditions des personnes, la justice, la succession. Ce code reprend les règles qui ont été promulgué par Hammourabi lui même et ces prédécesseurs, il reprend aussi et met par écrit des règles qui jusque la était coutumière. On est déjà en présence d’un droit évolue, par exemple on connait les différents contrats (situation de commerce). On possède d’autre trace de règles juridique soit en Mésopotamie

société notamment la vassalité, reprise de la commandatio, l’acte par lequel un homme libre peut se placer dans la dépendance d’un homme puissant pour obtenir protection. C’est l’origine de la féodalité. Chez les carolingiens, serment de fidélité vassalique. II . La fonction royale. Le roi possédait une force divine. Théorie de la théocratie royale carolingienne par Grégoire le Grand : triomphe de l’augustinisme politique. A. Sous les mérovingiens. Seul Clovis, parce qu’il

d’affaiblissement du pouvoir royal, qui se trouve dépossédé de ses prérogatives régaliennes au profit des seigneurs. 3 La vassalité désigne, durant l’époque féodale, l’état et le lien personnel de subordination dans lequel s’engage, par le contrat dit « vassalique », un homme libre – le vassal - envers un autre homme libre – le seigneur-, à charge pour lui de rendre divers services au seigneur, afin d’obtenir du seigneur protection et assistance (par exemple, une terre). 2     Baudouin

interdisant les ghildes. Cela veut dire qu’il les considère comme danger, & il demande en même temps à tous les hommes libres de s’engager pour défendre. Un engagement vassalique est un engagement d’un seigneur moins fort auprès d’un serment plus fort. Cependant, ce serment n’est pas vassalique, puisqu’un serment vassalique est de type militaire (en vue de défendre le seigneur à la guerre). Ici, ce n’est pas le cas, ce n’est pas lié à la guerre. Les techniques de combat évoluent, on connait l’apparition

ce système montrent qu'il s'inscrit dans un monde décomposé dans un monde ou finalement où l'Etat ne peut plus assumer sa mission. A. Une relation d’homme à homme Le lien féodale est double , il y a d'abord un lien personnel c'est à dire le lien vassalique qui crée la vassalité. Mais il y a dans cette relation au delà du lien personnel , il y a aussi un lien réel (RES : la chose) un lien qui est né de la concession d'un fief (la terre) au vassal. Ces liens sont des liens juridiques qui sont de nature

étaient de la même ethnie, c’était simple car c’était le même droit. Mais cela devenait plus compliqué comme les deux parties étaient d’ethnies différentes. Par exemple, en cas de mariage mixte, quelles règles prenons-nous ? Ou bien face à un contrat entre deux personnes de nationalités différentes ? Mais aussi quelles lois va-t-on appliqué à l’enfant naturel (qui ne connaît pas son père) ? Mme Hervouet ne va pas nous faire le détail de chaque possibilité. Elle nous dit simplement que dans

on doit alors payer un droit de mutation. Les terres libres (alleux) connaissent une très forte diminution. B – Les vassaux et les tenures nobles Élite société féodale : chevaliers. Elle s'ordonne autour de lien féodo-vassalique qui se décompose en un lien foncier et personnel. « Féodo « qui vient de fief, terre noble qui est tenue du Seigneur. Ce mouvement de féodalisation des terres et de vassalisation de paysans aisés contribuent à créer l'élite de la société féodale en allant se mettre sous