Contrefacon Montre

Qu'est-ce qu'une contrefaçon ? Il existe autant de contrefaçons que de types de créations. Voici les principaux critères permettant d’identifier les différents cas possibles. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale. On

Mon thème d’étude N° 1 : la contrefacon Nom : dias Classe : 1PCOM1 Professeur : Mme VALES M LEMERCIER Mon thème  Économie  Droit la contrefacon axe de reflexion Quel moyens permet de lutter contre la contrefacon connaissances mises en oeuvre titre de l’etude objectifs de l’etude Definir les soucies de la contrefacon Ma recherche documentaire (supports varies) DOCUMENT 1 Titre :la contrefacon sur internet Nature :texte

 La contrefaçon Sommaire : -Introduction : Définition et présentation -1er partie : La contrefaçon, un danger. -2ème partie : Les contrôles et les sanctions -3ème partie : Les différentes contrefaçons - Conclusion I Introduction Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une

Introduction : La contrefaçon n'est pas un phénomène récent mais elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Que vous soyez en France ou à l’étranger, vous pouvez être confronté à des offres de produits de contrefaçon à des prix très attirant. Cependant la vente de contrefaçons s’est particulièrement développée sur Internet. Ce phénomène constitue une menace non seulement pour les entreprises qui en sont victimes mais aussi pour les consommateurs

SECTEURS-PROFESSIONNELS › Industrie › Propriété Industrielle › La lutte contre la contrefaçon › La contrefaçon en chiffres › La contrefaçon en chiffres Politique industrielle Éco-industries Propriété Industrielle Alimentaire > La contrefaçon en chiffres Imprimerie Textile, mode et luxe Biens de consommation Nucléaire Photonique Bois Robotique Chimie et matériaux Santé Design Transports Les CCI Les CTI La contrefaçon en chiffres En 2013, la douane a saisi 7,6 millions d’articles (Source Bilan

La contrefaçon La contrefaçon, c’est le fait de reproduire un objet de façon à ce qu’on croit que c’est un produit de meilleure qualité sans avoir l’autorisation du propriétaire de la marque. Elle touche de nombreux produits issus de la production industrielle. Par exemple : L’horlogerie, la production de CD, de vêtements, de parfums, de médicaments, les objets de luxe ainsi que les œuvres d’art … L’expansion de la contrefaçon est en partie due à la mondialisation, qui favorise les échanges internationaux

La contrefaçon et le consommateur I- Définition de la contrefaçon La contrefaçon est une atteinte au droit de propriété intellectuelle. Le concept est de reproduire presque a l'identique un produit existant sur le marché.un produit de contrefaçon est souvent appeler « des produit contrefait ». En France, la contrefaçon est pr comme le droit commercial, le droit de la propriété intellectuelle ou encore le droit administratif. La contrefaçon, lorsqu'elle est avérée, donne

 Mon plan Répondre aux questions suivantes : Qu’est ce que la contrefaçon ? Où existe-t-elle plus particulièrement ? Comment éviter d’en acheter ? Quelles sont les dommages causés ? Qu’est ce que la contrefaçon ? Définition : La contrefaçon se définit « comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel, d'un droit d'auteur, ou d'une obtention végétale sans l'autorisation de son titulaire. »

Objet d’Etude n°1 La Contrefaçon . La Contrefaçon Introduction : La Contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique au vrai modèle . Problématique : Comment peut-on différentier la contrefaçon d’un vrai modèle ? Annonce du plan . Dans un premier

 LA CONTREFAçON CHEZ LACOSTE annexe 3 : fiche de présentation de l’étude : la contrefaçon chez Lacoste ÉTUDE N°: 3 Dates de réalisation : du 15 Octobre au 28 Novembre 2014 Académie : GRENOBLE Établissement : Lycée Léonard de Vinci Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle  Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales  Les relations