La contrefaçon et le consommateur

I- Définition de la contrefaçon

La contrefaçon est une atteinte au droit de propriété intellectuelle. Le concept est de reproduire presque a l'identique un produit existant sur le marché.un produit de contrefaçon est souvent appeler « des produit contrefait ». En France, la contrefaçon est pr comme le droit commercial, le droit de la propriété intellectuelle ou encore le droit administratif. La contrefaçon, lorsqu'elle est avérée, donne lieu à d'importantes sanctions pénales. Ce marché a eux une augmentation de 607,11% entre 1999 et 2008 ceux qui est relativement élever (annexe 2) La contrefaçon peut être de plusieurs nature il en existe 5 voici les quels (annexe1) : - le brevet : si la marque a déposer un brevet elle peut être sous protection hors tout les pays ne bénéficient pas de cette protection - la marque : c'est quand on réalise une copie d'un produit sans autorisation de l'industrie national de la propriété industrielle - le dessins et modèle : reproduction extérieur du produit - les obtention végétal : c'est les ingrédient ou la matière première qu'il y a dans le produit - le droit d'auteur : ce droit s’applique que quand on a crée une œuvre unique donc le créateur a lun doit d'auteur Le principal pays producteur de contrefacon est la chine avec 55% de produit contrefais qui sont fabriqués dans ce pays, suivi de l'emirat arabe avec 12% puis la thaÏlande et ceux qui n'ont pas etaient determiné (on ne sais pas d'ou viens le produit) avec 10% (annexe 3) Les vêtements, les accessoires personnels et les chaussures, sont derrière les médicaments, les articles les plus saisis en 2013, chacun représentant respectivement 1,075 million, 0,445 million et 0,369 million

II-L'impact pour le consommateur et l’état

A- le consommateur

le consommateur cour plusieurs risque d'abord il cour un risque pour sa santé car les produits contrefais de son pas de la même