Contrefaçon Ecjs

Synthése Introduction : La contrefaçon cause 100 000 pertes d’emplois dans l’Union Européenne. Qu’est-ce que c’est que la contrefaçon en quoi sa consiste, quel en sont les risques. 1ere partie : Définition contrefaçon Produit concerné 2eme partie : Risques sur santé Risques sur la sécurité 1ere partie : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer

Terminale Secrétariat Contrefaçon SOMMAIRE  Description de la contrefaçon  Raison de la contrefaçon  Qu’elles sont les effets négatifs ?  Impact de la contrefaçon :  Qu’elles sont les effets bénéfiques ?  Conclusion Définitions de la contrefaçon : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de  reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit

à la contrefaçon La contrefaçon se définit comme la reproduction d'une marque, d'un modèle, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur sans l'autorisation de son titulaire. Dans un premier temps j'expliquerai ce qu'est la contrefaçon et d'ou elle vient. Dans un second temps je parlerai des entreprises face à la contrefaçon et les risques encourus. Dans un troisième temps j'expliquerai comment se protéger face à la contrefaçon. J'ai choisi se sujet car j'achete quelque fois de la contrefaçon. De plus

traitera de la contrefaçon. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Contrefaçon : la liste noire Si vous pensez que la contrefaçon se limite aux CD, aux bijoux et aux « fringues bling-bling », vous avez tort ! Hier, cantonnée au luxe, la contrefaçon investit désormais

Développement 2 I) Qu’est-ce que la contrefaçon ? 2 II) Les articles touchés par la contrefaçon 2 III) Comment reconnaître la contrefaçon ? 2 IV) Les risques et dangers liés à la contrefaçon 3

SUJET D’ETUDE N°3 : LA CONTREFACON DE MEDICAMENTS INTRODUCTION Le Sujet Etudié est la contrefaçon des Médicaments PROBLEMATIQUE Qu’est-ce que la contrefaçon ? En quoi consiste-t-elle ? Comment est-elle vécue à travers le monde ? Quelles sont les conséquences pour les personnes victimes de cette supercherie ? Quel impact peu provoquer la contrefaçon de médicaments à l’échelle mondiale et quelle est son évolution ? PLAN Nous allons donc définir qu’est-ce qu’est la contrefaçon puis en étudier son

Quels risques entraine la contrefaçon ? La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumé que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Pour commencer, nous pouvons dire que notre monde est envahi de contrefaçon nous en trouvons partout, sur internet

Cas de contrefaçon. Introduction : Cette étude porte sur un cas de contrefaçon. Nous allons nous demander si les sites internet de vente aux enchères sont responsables des produits contrefaits vendus sur leur site. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant

intégrale ou partielle de la présente publication, faite par quelque procédé que ce soit (reprographie, microfilmage, scannérisation, numérisation…), sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. L’autorisation d’effectuer des reproductions par reprographie doit être obtenue auprès du Centre Français d’exploitation du droit de Copie (CFC), 20 rue des

Les consommateurs La contrefaçon menace la santé et la sécurité des consommateurs, qu'ils soient victimes ou acheteurs complaisants : la vigilance s'impose ! Tout produit contrefaisant présente en effet de nombreuses incertitudes sur son origine, ses qualités, sa fiabilité. D'où un certain risque lié notamment au non respect des normes de fabrication et de sécurité. Les contrefaçons de jouets en particulier, peuvent n'offrir aucune garantie quant au respect des normes les plus élémentaires