Convention de Rotterdam

identités culturelles, générationnelles, nationales, et d'abord esthétiques, qui se sont littérairement exprimées en français. Ce n'est pas un hasard si les pays francophones ont joué un rôle éminent dans l'élaboration, sous l'égide de l'Unesco, de la convention en faveur de la diversité culturelle. Il y a peut être aujourd'hui une nouvelle idée de la francophonie à construire, comme nous y incite Dominique Wolton dans un essai récemment paru. Disons-le pour commencer : cela ne peut pas consister à installer

transport maritime. Elle fait partie des plus grandes institutions internationales en matière de transport maritime. Les travaux de la CNUCED portent essentiellement sur les conventions internationales multilatérales mais elle publie également chaque année des études sur les transports maritimes. En effet, ces conventions constituent les principaux instruments de réglementation en matière de transport maritime. Je les développerai dans la réglementation du transport maritime. 1.1

l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD), qu’a été adopté le code ISPS (International Ship and Port Facility Security Code), ou Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires, et qu’a été amendée dans le même temps la convention SOLAS (Convention pour la sauvegarde de la vie humaine en mer) de 19744. Entré en vigueur le 1er juillet 2004, le code ISPS se compose d’une partie A obligatoire, et d’une partie B facultative, cette seconde partie constituant une sorte de guide pour l’application

transit sous douane. * le transit communautaire: facilite la circulation des marchandises, inclus la Suisse au sein de l'Union Européenne. Ex: transit au port de Rotterdam jusqu'à Lyon * le transit international par route (TIR): concerne un transit hors union européenne, en provenance d'un pays ayant ratifié la convention (Japon, Russie, Irak...). Seuls peuvent faire du transport TIR des transporteurs agrées, les véhicules répondent à des normes de sécurités. Les douanes de départ inspectent

espace commun pour la famille, soit plusieurs petits espaces pour plus de vie privée. La maison Schröder de Rietveld est communément considérée comme un tournant de l’histoire de l’architecture par la cassure radicale qu’elle effectue avec les conventions de la construction d'habitations et par l’abstraction des formes et des fonctions à l'extérieur et l'intérieur. D’autre part, il s’agit d’un exemple rare pour l’époque d’une maison dont l’intérieur est le résultat des qualités de conception d’une

Cned. Les images et textes intégrés à ce cours sont la propriété de leurs auteurs et/ou ayants droit respectifs. Tous ces éléments font l’objet d’une protection par les dispositions du code français de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales en vigueur. Ces contenus ne peuvent être utilisés qu’à des fins strictement personnelles. Toute reproduction, utilisation collective à quelque titre que ce soit, tout usage commercial, ou toute mise à disposition de tiers d’un cours

multinationales peuvent réduire sensiblement leur taxation. Exemple d'emploi de ce type de technique : le World Tax Planner , système informatique développé par le cabinet d'audit et de conseil Deloitte & Touche. Sur la base d'un ordinateur stockant les conventions fiscales de tous les pays, le système est capable de tracer les itinéraires les plus intéressants pour la remontée des dividendes, des intérêts et des redevances. Ainsi une entreprise française qui concède à sa filiale espagnole l'exploitation d'un

la santé (santé environnementale) et le droit émergent des générations futures. La problématique de la nécessaire mise en œuvre d'un droit international de l'environnement s'est cristallisée dès les années 1990 autour du sommet de Rio et de ses conventions et déclarations internationales. En effet, dans le domaine de l'environnement, l'engagement des Etats et collectivités est complexe et dépend d'un grand nombre de paramètres que le droit international devrait pouvoir prévoir ou encadrer[5]. Différentes

Pays-Bas à l’Italie en passant par l’Allemagne et la Suisse. Ce « tunnel du siècle » une fois achevé, sera le plus long tunnel ferroviaire au monde. Le commerce maritime y est très développé notamment grâce aux ports d’Amsterdam et de Rotterdam. Le port de Rotterdam est le plus grand d’Europe, il est situé d’une façon à permettre le transit vers la Suisse et l’Allemagne et plus de 400 millions de tonnes de marchandises y transitent chaque année. b) Les conditions d’accessibilité économiques

valeur ajoutée pétrole (50%) , produits manufacturés ( 1/3) flux maritimes transitent par des ports comme Rotterdam ) Avec révo des transports prix du fret s’est effondré (divisé par deux) mais aussi transport aérien. On charge dans des méthaniers (transport du gaz, ou vraquiers) Classement des plus grands ports de porte conteneurs 2006 : Shanghai Singapour Rotterdam Hong Kong Tianjin (~ port de Pékin) . . Nagoya ……………6 ports chinois sur 10 !!!