Convention de Rotterdam

d’armes biologiques de plus en plus efficaces; le risque de bioterrorisme est donc plus élevé que jamais. »Le Protocole de Genève de 1925 interdisait l'usage de gaz toxiques et d'agents bactériologiques en temps de guerre. Il est à l'origine de la Convention sur les armes biologiques et à toxines (CABT), entrée en vigueur en 1975 et compte maintenant 165 États parties. La CABT est le premier traité multilatéral sur le désarmement à condamner la production d'une catégorie entière d’armes. La CABT ne

latino-américaine d’intégration Association des nations de l’Asie du Sud-Est Exchange Index Bureau maritime international Programme de coopération économique régionale pour l’Asie Coefficient d’ajustement monétaire United States Customs and Border Protection Convention cadre des Nations Unies sur les changements Chambre de commerce internationale Commission économique et sociale pour l’Asie et le Pacifique Commission des Nations Unies pour le droit commercial Dioxyde de carbone Partenariat douane-commerce contre

environnementale.  Ces  engagements  ont  été  pris  par  les  Etats  lors  des  sommets  internationaux rassemblant les chefs d’Etats de la quasi‐totalité des pays du monde.     ‐ En 1992, lors de la Conférence de Rio sur les changements climatiques, une convention  cadre  a  été  adoptée  définissant  des  objectifs  et  établissant  une  liste  de  pays  devant  réduire leurs émissions.     ‐ En  1997  la  Conférence  de  Kyoto  définie  des  objectifs  à  l’horizon  2008‐2012.  Dans  le  protocole  signé 

des compétences requises. C’est loin d’être une mince affaire. Une autre commission planche sur la séparation du système d’information. Mais une des plus importantes tâches consiste à définir les termes de la convention qui devra lier les deux entités. La loi prévoit en effet qu’une convention de concession détermine avec exactitude les conditions d’exploitation des ports par la société d’exploitation. Mais le plus dur restera probablement le passage d’une culture monopolistique à une culture de gestion

russe est supérieur à celui d’une tonne américaine. Etant donné l’augmentation constante des vitesses de traction, la masse des échanges augmente régulièrement. Un nouveau mode consiste en un train hebdomadaire entre le nord et le sud (Ex Lyon Rotterdam 60 à 70 EVP (European Rail Shuttle ). Relations transports ferroviaires / transports maritimes : Le transport maritime permet d’assurer la liaison par transbordeurs de trains entre deux réseaux séparés par la mer (liaison entre les îles japonaises)

(fusion de plusieurs villes très proches). 5. C’est un espace dont les bases industrielles sont très anciennes (potasse d’alsace, minerais d’alsace). 6. C’est un axe de circulation nord-sud ouvert au nord avec des débouchés transcontinentaux (Rotterdam, Anvers qui sont ouvert sur le monde). Fermé au Sud par la chaîne des Alpes mais avec toutefois des cols qui assurent des passages vitaux vers la méditerranée (Saint-Gothard). 7. C’est un espace riche en métropole international qui abrite la

marge d’un delta (Calcutta, Rangoon, Rotterdam), à proximité d’un estuaire (Liverpool, Lisbonne) ou le long d’un fleuve / rivière (Montréal, Antwerp, Portland). 8 © Professeur A. SADDIKI -FSJEST- Tanger 2009 9 2. Les ports maritimes. Ces ports ont accès direct sur la mer. Ils se situent dans les baies (Tokyo), les refuges naturels (San Francisco, Rabaul) et les sites protégés (Gdansk: d’unes de sable, Dakar: îles, Honolulu: récifs). • Le port de Rotterdam, le plus important du monde, fait

(statut C-TPAT ET de l‟OEA) 3) de la révision en 2004 du United States Uniform Commercial Code 4) de la révision en 2009 des Institute Cargo Clauses LMA/IUA - 5) des liner terms et du problème des THC/CSC 7) dématérialisation -6) des Règles de Rotterdam (RRd des documents (EDI, Bolero B/L, TEDI , WMS, TMS, SaaS ..) Version définitive au 27 septembre 2010 Intervenant : Jacques PONS Copyright IPM J.PONS 2010 1 Règles de bonne utilisation des Incoterms 2010 • Ne pas utiliser « Incoterm

train et 1 jours en avion. Mais cela s'explique par la facilité de circuler sur les mers. Le principe de la libre navigation sur les mers et les océans est un principe ancien garantit par la convention sur le droit de la mer de « Montego Bay », ratifié par environ 170 Etats au 1er janvier 2015. Cette convention annonce la liberté de la circulation des navires commerciaux sur tout les espaces maritimes tant qu'ils sont inoffensifs. -Cette liberté est renforcée par le faible nombre d'obstacle rencontrée

des distances plus courtes, on va utiliser la route, et puis un moyen minoritaire : le transport aérien, même si ces dernières années l'avion c'est développé grâce à l'apparition d'avion cargo. On peut rappeler que le premier port européen est Rotterdam. Le premier port mondial est Shanghai. L'invention du conteneur a révolutionné les échanges. Passage rapide d'un transport à un autre grâce aux conteneurs. La diminution des droits de douanes a permit l'essor des échanges. On estime qu'en 1945 les