Convention Nationale 1792

L’Histoire de la France entre 1790 et 1792 1 .Les 83 départements Jusqu’ au 15 janvier 1970 la France était très mal organisée administrativement c’est pourquoi les députés veulent diviser la France en plusieurs « morceaux ». Au départ les députés voulaient se calquer sur le système américain (circonscriptions très géométriques). Au final les députés ont préféré faire des départements moins géométriques et dont les limites respectent les anciennes provinces pour ne pas faire un changement trop

Ludwig des XVI.png L’exécution de Louis XVI Source : http:// wikimedia.org/ | Depuis le 20 avril 1792, la France a déclaré la guerre à deux des monarchies européennes solidaires de la famille royale française, l’Autriche et la Prusse. Les défaites successives de l’armée française et l’entrée en guerre de la Prusse (6 juillet) . Après le procès de Louis XVI, la Convention nationale vota l’exécution du roi (21 janvier 1793), ce qui fut l'une des causes de la formation d’une coalition européenne

formulé la devise '' Liberté , Égalité , Fraternité '' dans son Discours sur l'organisation des gardes nationales .C'est un orateur , il devient l'un des chefs démocrates . Grâce à son intégrité . Robespierre devient le président des Jacobins en 1790 . Le 16 mai 1791 , il fait voté une loi qui interdit aux constituants d'être rééligibles à la prochaine assemblée . C'est son plus grand succès .En 1792 , Robespierre devenu républicain demande la déchéance du roi Louis XVI accusé de trahison et s'attaque

Suite à la Révolution Française et la chute de la monarchie symbolisée par l’exécution de Louis XVI en 1793, un système provisoire se met en place. Le 26 août 1789, l’Assemblée Nationale, constituée de membres du tiers-état, du clergé et de la noblesse vote la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. Elle définit les droits et les devoirs des citoyens Français selon les principes de Liberté et d’Egalité comme le montre l’article premier : « Les Hommes naissent et demeurent libres et égaux

Citoyen, considérée comme au fondement du droit positif français (fait partie du préambule de la Constitution de la Vème République). Expression de la volonté individualiste de la bourgeoisie (libertés, droit de propriété). Idée de souveraineté nationale, premier principe fondamental de cette société politique. -La Constitution du 4-5 septembre 1791 a une application de durée courte. Suffrage censitaire parmi les citoyens « actifs ». Institutions : 3 pouvoirs divisés en organes distincts. Ministres

(1789-1791) : Les états généraux institution d’ancien régime va jouer un rôle décisif. Ils se réunissent le 5 mai 1789 et se transforment en assemblée révolutionnaire. Le 17 juin 1789, date essentielle, les députés du tiers état se proclament assemblée nationale. La nation s’empare de la souveraineté. Louis XVI résiste quelques jours mais finit par accepter le fait accompli et invite les députés du clergé et de la noblesse à se joindre à cette AN, qui se proclame constituante le 9 juillet 1789. Pour l’essentiel

proclamée le 21 septembre 1792 par la convention nationale. Le contexte politique et militaire est très difficile : Défaites militaires, massacres de septembre ( environ 1 500 nobles et prêtres réfractaires sont assassinés dans les prisons... ), victoire de Valmy contre les Prussiens.   Les deux partis qui s'opposent sont les girondins et les montagnards. Les sans-culottes parisiens vont intervenir dans le conflit.En Juin 1793, les sans-culottes envahissent la convention et force à voter l'arrestation

d'assemblée peut être cernée d'une part par la définition du régime de l'assemblée et d'autre part à travers son mode de fonctionnement. A-LA DEFINITION DU REGIME DE L'ASSEMBLEE Aussi appelé régime conventionnel, en référence à la Convention nationale, le régime d'assemblée est un régime dans lequel une assemblée unique et souveraine détient la totalité des pouvoirs politiques. Les pouvoirs exécutif et judiciaire sont subordonnés au pouvoir législatif. Ce régime provient de la dérive du régime

DEUXIÈME PARTIE LE DROIT CONSTITUTIONNEL DE LA Ve RÉPUBLIQUE introduction[1] Réunis en 1789, les États généraux (Clergé, Noblesse et Tiers-État) se transforment en Assemblée nationale puis en Assemblée constituante. Celle-ci adopte le 26 août la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen qui sera placée en tête de la Constitution de 1791. Depuis, la France a connu treize textes constitutionnels[2], quatre révolutions, deux coups d’État et trois interventions étrangères

il contribue à sa réorganisation et lui permet grandement de conserver le soutien de la plupart des sociétés affiliées de province. Opposé à la guerre contre l'Autriche en 1792, il s'oppose à La Fayette et soutient la chute de la royauté. Membre de la commune insurrectionnelle de Paris, il est élu à la Convention nationale, où il siège sur les bancs de la Montagne et s'oppose à la Gironde. Après les journées du 31 mai et du 2 juin 1793, il entre le 27 juillet 1793 au Comité de salut public, où