Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel

Principes de technique bancaire 6 0 0l0i0 s p a re e xe m s ve n d u Luc BERNET-ROLLANDE 25 e édition Principes de technique bancaire Principes de technique bancaire Luc BERNET-ROLLANDE 25e édition © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-054423-3 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION – LE SYSTÈME BANCAIRE FRANÇAIS 1 Historique 2 Les établissements de crédit 3 Les organes représentatifs 4 Les autorités de tutelle 5 Les circuits de transferts interbancaires 6 Les

DES RISQUES ET SPÉCIFICITÉS LIÉS A UNE OPÉRATION D'IMPORTATION ET RÔLE DE L'EXPERT COMPTABLE Elaboré par Directeur de recherche Mr. Makram ZOUARI Mr. Habib BOUAZIZ Dédicaces Je dédie ce travail A la mémoire de mon cher père Taoufik Que Dieu lui accorde son immense miséricorde A ma chère mère Wassila Que Dieu lui prête une longue vie A ma chère tante Nafissa Que Dieu lui prête une longue vie C'est à vous trois que je dois, en premier, toute réussite A l'étoile de ma vie, ma chère épouse

depuis 1988. En 1929, il y a eu une crise, de laquelle on a tiré des règles juridiques. Cela se résume dans l’adage : « un métier, une règle, une autorité » tiré du droit américain en 1933. Avant il n’y avait pas de cloisonnement, les banques pouvaient faire plusieurs métiers. Cependant si elles s’effondraient, tout s’effondrait, d’où la nécessité de cloisonner tous les métiers avec pour chacun sa propre règle et son art. Cette règle a duré jusqu’au début des années 2000. A ce moment, le patron de la

financière125 176 177 équipements178 5.5 Procédures administratives, judiciaires 2 ou d’arbitrage178 Activités du Groupe 17 2.1 Groupama, un assureur multimétiers et multicanal18 2.2 Assurance en France20 2.3 Assurance à l’international 23 2.4 Activités financières et bancaires 25 3 États financiers 179 6.1 Comptes consolidés et annexes 6.2 Rapport des commissaires aux comptes 180 6.3 Comptes annuels et annexes 6.4 Rapport des commissaires

jurisprudence administrative 15ème édition 2005 à apporter en cours et en TD. Weil, Marceau, Braibant, Devolvé, Genevois. Chez Dalloz - « Recueil Lebon » : recueil des décisions du CE, du tribunal des conflits, des CAA et des TA. Revues juridiques : AJPA revue hebdomadaire : actualité juridique de droit administratif. RFDA Revue française de droit administratif, bimestrielle. Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger (RDP). Partiel Janvier : commentaire

participatifs :............................................ 7 1.2- Les prêts participatifs à Bank al amal :............................................................. 8 2- Les prises de participation:..................................................................................... 9 3.1- les caractéristiques générales du capital risque :............................................... 9 3.2- le capital risque à Bank Al-Amal : ................................................................. 11 3-

Professeur à l'ISCAE Session Novembre 2007 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE SOMMAIRE PRESENTATION DU SUJET INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : LE CONTEXTE DE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES DANS LE SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE CHAPITRE 1 : Les spécificités du secteur de transport maritime Marocain Section 1 : Cadre légal du transport maritime Section 2 : Cadre réglementaire national et international A/ Les

Professeur à l'ISCAE Session Novembre 2007 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE SOMMAIRE PRESENTATION DU SUJET INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : LE CONTEXTE DE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES DANS LE SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE CHAPITRE 1 : Les spécificités du secteur de transport maritime Marocain Section 1 : Cadre légal du transport maritime Section 2 : Cadre réglementaire national et international A/ Les dispositions

FARISSI - Professeur à l'ISCAE Session Novembre 2007 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE SOMMAIRE PRESENTATION DU SUJET INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : LE CONTEXTE DE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES DANS LE SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE CHAPITRE 1 : Les spécificités du secteur de transport maritime Marocain Section 1 : Cadre légal du transport maritime Section 2 : Cadre réglementaire national et international A/ Les dispositions

et prénom EFP DR Mr. JAMÏ Jihad ISTA Transport Tanger. Nord Oeust II Sommaire Pages Présentation du module Résumé de théorie I- Les données relatives au transport, aux assurances et à la Douane.  11 I.1- Le mode de la réglementation douanière. 11 I.2- Les différentes assurances obligatoires. 13 I.3- La réglementation professionnelle en transport international. 23 I.4- Les incoterms en vigueur