Copyleft

» à l’Institut d’Etudes Politiques (IEP) de Toulouse. Christophe Lèguevaques est avocat au barreau de Paris et docteur en droit. Il est le fondateur de cLé réseau d’avocats (PARIS, TOULOUSE, MARSEILLE, BORDEAUX) Christophe Lèguevaques, 2010 – Copyleft : Liberté d’accès ; Liberté de copier ; Liberté de diffuser ; Liberté de transformer. Obligation de conserver ces quatre libertés, à condition que, (i) il n’en soit pas fait une utilisation commerciale, (ii) l’œuvre dérivée soit publiée selon les

modifier ce document en respect des termes de la « GNU Free Documentation License », Version 1.2 ou supérieure telle que publiée par la « Free Software Foundation ». Une copie de la licence peut être obtenue à l’adresse suivante : http ://www.gnu.org/copyleft/fdl.html V ERSION 20021214 Compilation du document à l’aide de PDFLATEX Philippe Charlier 1 Version 2 http actuelle : SPIP 1.4.2 ://www.uzine.net TABLE DES MATIÈRES Table des matières Avant-propos i 1 Principe général

modifier ce document en respect des termes de la « GNU Free Documentation License », Version 1.2 ou supérieure telle que publiée par la « Free Software Foundation ». Une copie de la licence peut être obtenue à l’adresse suivante : http ://www.gnu.org/copyleft/fdl.html V ERSION 20021214 Compilation du document A à l’aide de PDFLTEX Philippe Charlier 1 Version 2 http actuelle : SPIP 1.4.2 ://www.uzine.net TABLE DES MATIÈRES Table des matières Avant-propos 1 Principe général 1.1 1.2 1.3

d’Internet qui donne accès au téléchargement illégal. o Développement des licences libres : l'auteur concède tout ou partie des droits que lui confère le droit d’auteur, en laissant au minimum 4 droits considérés fondamentaux aux utilisateurs, comme le copyleft. Dans la sphère juridique, le droit intervient pour limiter l’étendue de la PI :   - droit de la concurrence   - droit de l’Homme et des libertés fondamentales ex. : Dans les 90s en Irlande, il n’y avait que 3 chaînes de télévision, qui

com, juin 2005 [28] www.izf.net, juin 2005 [29] Source : Ministère de l’économie et des finances, juin 2005 [30] Source : Commission de l’UEMOA, juin 2005 [31] www.childinfo.org, juin 2006 [32] www.izf.net, juin 2005 [33] http://www.gnu.org/copyleft/fdl.html, ----------------------- Maturité Lancement Déclin Croissance Nouveaux entrants Etat Côte d’Ivoire Clients Public 16% B to B 59% B to C 25% Fournisseurs § Fabricants § grossistes Concurrence

Cantons-de-l'Est, Caton, Cdang, Celatinlaraison, Celette, Cerhab, Chantal Debré, Chaps the idol, Charlie brown, Chaussette, Chico75, Chrisor, Ci-gît le sage, Circeknowledgebase, Claveyrolas Michel, Clem23, Clement.sollere, CommonsDelinker, Consulnico, Copyleft, Courbarre, Courouve, Coyau, Creasy, Critias, Curry, Cymbella, Cyrille999, Cédric Boissière, Céréales Killer, Damage case, Daniel Moeiro, Daniel*D, De-passage, Derfel73, Desirebeast, Dhatier, Diligent, Docteur Saint James, DocteurCosmos, DorisH

Chaps the idol, Charrié, Chico75, Chik-Chak, Chmiel', Chob73, ChoumX, Christophe cagé, Christopher Crossley, Chrono1084, Chtfn, Chtit draco, Cirdec123456, Cjp3, Clapsus, Claude villetaneuse, Clem23, Clio64, Coeurgan, CommonsDelinker, ComputerHotline, Copyleft, Corsaire, Cortomaltais, Coyote du 86, Cozak, Creasy, Creib, Crochet.david, Crocy, Crouchineki, Curry, Cy21, Cyberprout, Céréales Killer, Cœur, DITWIN GRIM, Daniel*D, Daniel.Cordier, Darkoneko, Darth Gaut, Davgrps, David Berardan, Deansfa, Delhovlyn

Clermont-Ferrand. Lien ou référence citée dans le(s) chapitre(s) : L'acte d'apprendre - La mémoire - Le cerveau - Méthodologie universitaire - Gérer son temps Le Cerveau à tous les niveaux  http://lecerveau.mcgill.ca/intermediaire.php Site en copyleft réalisé par Bruno Dubuc, appuyé par les Instituts de Recherche en Santé du Canada (IRSC), et l' Institut des neurosciences, de la santé mentale et des toxicomanies.        Mémoire et apprentissage http://lecerveau.mcgill.ca/flash/i/i_07/i_07_p/i_07_p_tra/i_07_p_tra

80. Les « libertés » énoncées par Stallman sont numérotées à partir de zéro – comme tout tableau indexé informatique. Copy-left est un double jeu de mots à partir du copy-right. Le terme left ayant en anglais deux sens : « laisser » et « gauche », copyleft propage l'ambiguïté entre « je laisse le droit de copier » ou « le droit d'auteur avec une sensibilité de gauche ». Au fil des années, l'épopée de RMS a pris un tournant presque religieux et RMS lui-même, cheveux et barbe longs, s'est souvent produit

preserves for the author and publisher a way to get credit for their work, while not being considered responsible for modifications made by others. This License is a kind of "copyleft", which means that derivative works of the document must themselves be free in the same sense. It complements the GNU General Public License, which is a copyleft license designed for free software. We have designed this License in order to use it for manuals for free software, because free software needs free documentation: a