Corpus Waterloo

Inspiration des institutes de Gaius ( oeuvre d'une année d'études dans la formation de futurs juristes. Dont le plan est en trois parties tout comme le code civil Francais c.a.d => 1. les personnes 2. les biens 3. les actions ) Le code justinien : le Corpus Juris civilis => compilation des droits romains accordé au christiannisme. Ce travail juridique à largement influencé notre code civil. Le droit successoral dans le CIC => Si l'acceptation et la renonciation à succession sont conservées, les héritiers

Pendant très longtemps le plan du Code Civil montrait que la personne était centrale. Au VIe siècle, le droit romain est devenu trop touffu et complexe. Justinien voulait y voir plus clair et demanda la synthèse du droit à ses jurisconsultes. Le Code Justinien était divisé en trois parties : les personnes, les biens et les actions. Le Code civil a la même structure et pour but de répartir les biens entre les personnes entre les sujets. Cambacérès : « C’est parce que l’Homme est au centre du

Intro – HIST INTRODUCTION Contexte historique : chronologique des évènements Les civilisations se sont naturellement développées ailleurs qu’à Rome : - Mésopotamie : 2000-1500 avjc _ Première civilisation à développer des solutions juridiques. C’est le cas du code d’Hammourabi. (Grand Empire) - Egypte (grand Empire puis système aristocratique puis démocratie.) - Civilisation hébraïque : base juridique que l’on retrouve dans l’ancien testament. Donc un caractère

D‘après Osée, dans la Bible chapitre 10, verset 12 « Faites vos semailles de justices, moissonnez une récolte de bonté». Déjà dans la bible on associe le mot justice a quelque chose de bon. C’est le cas également dans le texte a étudié, qui est un extrait de la glose sur le digeste, d’Accurse. Une glose est une note explicative d’un texte, en l’occurrence il s’agit ici du digeste qui est une compilation des consultations de jurisconsultes, dont l’élaboration a été décidée par Justinien, et a été

accomplie concourent ensemble au développement de la codification. Hammourabi, autoproclamé roi du droit le dispute ainsi à Napoléon qui affirmait lors de son séjour à Sainte-Hélène : « ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles, Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code civil. » de sorte qu’à travers la codification, le souverain trouverait ainsi un moyen de survivre à lui-même. Dans une perspective voisine

L’obligation naturelle «La loi nous oblige à faire ce qui est dit, et non ce qui est juste» Grotius Cette citation de Grotius, juriste des 16ème et 17ème siècle, résume en une phrase la place de l’obligation naturelle dans notre droit. L’obligation est un lien de droit, un rapport juridique entre deux personnes en vertu duquel l’une d’elles, le créancier, a le pouvoir d’exiger de l’autre, le débiteur, l’accomplissement d’une prestation. Le débiteur a un devoir vis-à-vis du créancier :

Introduction historique au droit ! Introduction : Mauss : ce n’est pas sa religion, ce n’est pas sa science, ce n’est pas sa technique, ce n’est pas son art, ce n’est rien d’autre que son droit. Le droit est la colonne vertébralede la société, point romain a une grande influence sur le droit en France. Nul n’est entendu a invoqué sa propre turpitude (la honte). Nemo auditur (personne n’est entendu). Bibliographie : La pensée juridique avant et après le code civil De Montesquieu

code d’Hammourabi du nom de ce roi de Babylone. Ce n’était pas un code au sens qu’on l’entend aujourd’hui, mais il rassemblait l’ensemble des décisions de justice du droit, un code de la jurisprudence royale en quelque sorte. Le Code de Justinien (corpus juris civilis) en 529 constitue également une référence de premier ordre quand on évoque les origines de la codification. Le Code de Justinien est né de la volonté de l’Empereur romain de rassembler tous les textes de droit romain antique. Ce Code

neutres, mais la traduction d’une conception de l’ordre politique. Il s’agit d’un symbole de la révolution, d’où son aspect ambivalent, pour les uns (les libéraux) comme un idéal et pour les autres révolutionnaires, un repoussoir. En 1815, après Waterloo, les puissances victorieuses ( Prusse, Russie, Autriche ) récupèrent les territoires que ces états qu’ils avaient perdus et ses zones d’influence, ils abolissent le code civil qui était rentré en vigueur, car il s’agit du symbole de la révolution

Les "Institutes" est un manuel d'enseignement qui correspond à une année d'études dans la formation de futurs juristes. Il obtient un succès considérable en raison de la rationalité de sa présentation. En effet, Gaius fait d'abord une introduction sur les sources du droit. Puis il organise son propos dans un plan tripartite : «Tout le droit que nous utilisons se rapporte soit aux personnes, soit aux biens, soit aux actions». Cette présentation est encore celle du code civil français (même plan tripartite)