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ce que l’otaku* cherche en s’immergeant jour et nuit sur les réseaux. Rheingold développe également l’idée selon laquelle le succès grandissant pour les communautés et la vie sur le Réseau, serait consécutif à la disparition progressive dans nos sociétés modernes de lieux de rencontres. On peut aussi faire référence à une curiosité naturelle et galopante chez l’Homme, en ce qui concerne toutes nouvelles formes d’expérimentation de la mise en commun ou de l’interaction. D’ailleurs, Rheingold n’hésite

analyse  des  nouveaux  acteurs  opérant  sur  le  théâtre  de  conflits  a  par  ailleurs  paru  nécessaire,  en  raison  des  questions  d’encadrement juridique posées. On ne saurait en effet ignorer le rôle croissant joué par exemple par  les  sociétés  militaires  et  de  sécurité  privées,  auxquels  Etats  et  organisations  internationales  délèguent une partie de l’usage de la force. Les entreprises multinationales commencent également  à être titulaires d’un ensemble d’obligations qu’il s’est agi de décrire

pacta sunt servanda sur des engagements qui ont été librement consentis. On importe une notion venant du droit civil: c’est le vice de consentement (dol, violence....). On importe les vices du consentement en droit internat. Mais contrairement au drt civil, on n’a pas de juge internat qui puisse en prononcer la nullité. La convention de Vienne de 1969 s’inspire bcp de la théorie civile: le dol, l’erreur, la corruption, la contrainte. Ces quatre vices st importés du drt interne (déf. dol: pratique

législateur et assortie de sanctions civiles et pénales 124 2. Les arguments avancés en faveur de la légalisation 126 a) Des arguments médicaux 126 – L’absence de réponse médicale aux infertilités d’origine utérine 126 – Une situation ressentie comme une injustice 127 – L’expression du primat du biologique sur l’éducatif 129 b) Des arguments juridiques 129 – L’argument du fait accompli 129 – La réponse aux difficultés relatives à l’état civil des enfants 131 c) Des arguments

de grandes puissances de son époque. Il réorganise et réforme durablement l'État et la société. Il porte le territoire français à son extension maximale avec 134 départements en 1812, transformant Rome, Hambourg, Barcelone ou Amsterdam en chefs-lieux de départements français. Il est aussi président de la République italienne de 1802 à 1805, puis roi d’Italie du 17 mars 1805 au 11 avril 1814, mais encore médiateur de la Confédération suisse de 1803 à 1813 et protecteur de la Confédération du Rhin

n° 823 et 824 (1997), en particulier les paras 1 à 5. 2 Sur le principe de l’intangibilité des frontières héritées de la colonisation, voir YAGLA OGMA WEN’SAA, “Le conflit frontalier entre le Ghana et le logo”, Colloque de Poitiers organisé par la Société française de développement international, Ed. Pedone (1980), 151 et s.; B. BOUTROS-GHAU, L’organisation de l’Unité africaine, Armand-Collin, Paris (1993), 140. 3 BOUTROS-GHALI, supra note 2, notamment l’introduction générale de l’ouvrage. 4 Voir ISSA-SAYEGH

autant de grandes puissances de son époque. Il réorganise et réforme durablement l'État et la société. Il porte le territoire français à son extension maximale avec 134 départements en 1812, transformant Rome, Hambourg, Barcelone ou Amsterdam en chefs-lieux de départements français. Il est aussi président de la République italienne de 1802 à 1805, puis roi d’Italie du 17 mars 1805 au 11 avril 1814, mais encore médiateur de la Confédération suisse de 1803 à 1813 et protecteur de la Confédération du Rhin

Toulon-Var Professeur honoraire à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Président honoraire de l’Association Française de Droit Maritime Philippe DELEBECQUE Banggui JIN Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1 Président de la Chambre Arbitrale Maritime de Paris Maître de conférence à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Directeur de l’Institut de Recherches Europe-Asie, Directeur de recherche Christian SCAPEL Maître de conférence à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille

ont la charge du parcours initial et du parcours final. • Le porte à porte avec embranchement L’expéditeur et le destinataire sont embranchés, c’est-à-dire qu’ils disposent d’une voie ferrée privée. • Le porte à porte sans embranchement La SNCF (Société Nationale des Chemins de Fer) a crée des systèmes de livraison à domicile pour offrir un service complet aux clients non embranchés. 9 DEUXIEME PARTIE : QUE FAIRE POUR OPTIMISER LE FONCTIONNEMENT DES MAGASINS ? L’objectif de minimisation des

.................................................. 22 b. La lutte contre l’impunité et l’affirmation du droit de savoir ................. 24 c. Le développement des technologies de l’information et de la communication (TIC) et l’avènement des sociétés du savoir ................ 27 d. La modernisation et la démocratisation de l’administration .................. 28 e. La lutte contre la corruption et l’amélioration de la gouvernance ................29 f. La reconnaissance du droit à l’information