Cours De Droit Administratif L1

L1 HISTOIRE ANCIENNE DES PREMIERS DEVELOPPEMENTS URBAINS A LA MISE EN PLACE DE LA CITE CLASSIQUE Séance 1 DEFINITION ET SOURCES A- Définition chronologique Rappel : les quatre périodes de l'histoire (Antiquité, Moyen âge, Temps modernes, Époque contemporaine), un découpage académique, daté et européocentriste. Dans ce découpage, l'Antiquité est la première période de l'histoire. Quand commence-t-telle ? Où ? Comment ? Pourquoi ? La division traditionnelle est simple : Préhistoire (paléolithique/néolithique)

Droit constitutionnel L1 Droit Introduction : Traditionnellement, le droit est composé de deux branches distinctes qui ne sont pas pour autant hermétiques l'une à l'autre : le droit public et le droit privé. Classiquement, le droit public se présente comme le droit de l'Etat, ie il est formé par l'ensemble des règles juridiques en application desquelles l'Etat agit et entretient des rapports avec les individus et les autres Etats. Le droit privé se présente quant à lui comme le droit

........ 24 Chapitre III : Dispositions générales et communes à l’impôt sur les sociétés et à l’impôt sur le revenu des personnes physiques .................................. 46 Titre II : Dispositions relatives à la taxe sur la valeur ajoutée et droit d’accises ...... 55 Chapitre I : Champ d’application .................................................................................. 55 Chapitre II : Modalités de calcul ..........................................................................

RAISONNEMENT ET LANGAGE DU DROIT Introduction Le but est de fournir les clés d’une véritable « grammaire du droit », de faire comprendre que le droit nécessite un certain nombre d’outils conceptuels, linguistiques puisqu’il constitue une discipline à part entière, ayant son originalité, sa singularité. Une discipline que tout étudiant découvre à son entrée à l’université faute d’avoir été vue en lycée (y compris dans les séries dites technologiques du baccalauréat où le droit n’est pas abordé en

Karine FETISSOI -PARBOT Validation de l’Engagement Etudiant (VEE) et de la Commission Vie Universitaire (CVU) 01 57 27 55 38 fetissoi@univ-paris-diderot.fr Céleste ZOPPE Opérations financières 01 57 27 55 27 celeste.zoppe@univ-paris-diderot.fr (En cours de nomination) Chargé.e de mission relations avec les établissements scolaires bve@univ-paris-diderot.fr Guide des associations 2012/2013 9 Présentation générale Le rôle du BVE est d’accompagner les étudiants dans leurs projets, de favoriser

prestataires de services de communiquer des informations valides sur l’offre puis de tenir cette promesse, chose qui sera difficilement garantie pour les solutions marketing. Contexte institutionnel (réglementation & normes) La violation des droits dans le domaine du logiciel est abordé par la loi n° 34-05, sanctionnant tout acte de piratage (Applications de Bureau et Web pour notre cas). Concurrence : Concurrence Concurrence directe faible (Entreprises ensemblières) mais concurrence indirecte

à accompagner À PRéVeniR en CAs D’URGenCe : Nom : ____________________________________________________________ _____________ Téléphone : ____________________________________________________________ _______ pleinement les étudiants au cours des différentes étapes incontournables et complémentaires qui le préparent à la vie active. Cette volonté s’exprime via un ensemble d’actions, menées au sein des composantes et autres services communs de notre établissement, coordonnées, depuis la

les bibliothèques universitaires ? Quelles sont les ressources informatiques, multimédias et audiovisuelles disponibles sur les campus ? Comment se perfectionner ou apprendre une nouvelle langue ? Comment préparer le CLES, le TOEIC ou le TOEFL ? Les cours en ligne Fiche #8 : Les études : et après ? Comment se préparer à la recherche de stage et d’emploi pour aborder au mieux son entrée dans la vie active ? “Stage en poche” édition 2010 À quels emplois les diplômes de l’UPV-M mènent-ils ? Un nouvel outil

permettent soit d’approfondir une des disciplines dominantes de la série (par exemple : maths, physique-chimie en S ; langue vivante approfondie en L…), soit de s’ouvrir à des domaines nouveaux, dans la perspective d’études supérieures (par exemple : droit et grands enjeux du monde contemporain ou maths en L…). 2 rentrée 2014 l Après la 2de GÉNÉRALE et TECHNOLOGIQUE © WavebreakmediaMicro/Fotolia.com ÂÂLes 3 séries et leurs points forts Au sein de cette voie, vous choisissez une « série » en

contre le paiement e e de la totalit´ de la somme pr´vue dans le contrat. On parle de “physical settlement”. Il est e e aussi possible que les contreparties n’´changent que la diff´rence entre la valeur de march´ e e e du titre a l’´ch´ance et le cours garanti. On parle de “cash settlement”. ` e e 3. Il y a un risque de voir la contrepartie avec laquelle on a nou´ le contrat ne pas satisfaire e a ses obligations. C’est le risque de non-exc´cution ou de contre-partie. Son ´limination ` e e a conduit