Cours De Droit Commercial Algerien

1. http://www.jeune-independant.com/article.php?articleId=28628 dimanche 21 janvier 2007 - - Le groupe Saint-Gobain vient d’annoncer dans le cadre du développement de ses activités dans les pays émergents, avoir effectué six acquisitions au cours des dernières semaines dont une en Algérie. Ces opérations concernent «les mortiers industriels, l’isolation et le gypse», et représentent au total «un chiffre d’affaires supérieur à 230 millions d’euros», selon le communiqué publié par le groupe jeudi

I/- Législation et réglementation des transports intérieurs et internationaux PRINCIPES GENERAUX DU DROIT • Principaux domaines du droit • Droit civil, droit des contrats • Droit public et institutionnel TRANSPORT ET LOGISTIQUE T.TALBI 1 1 DEFINITION ET SOURCE DU DROIT TRANSPORT ET LOGISTIQUE T.TALBI 2 2 Définition du droit Le droit est l’ensemble des normes hiérarchisées, générales et impersonnelles, résultant de la loi, de la coutume de la jurisprudence. Il a

soumise à l’autorité d’un gouverneur général nommé en Conseil des ministres et elle comprend deux catégories de citoyens de droits inégaux : Les Français qui, seuls, possèdent les droits politiques Les musulmans, de statut «coranique», qui en sont dépourvus Le statut, voté en 1947 par l’Assemblée nationale, perpétue l’inégalité : il prévoit l’élection d’une Assemblée algérienne de 120 membres aux prérogatives restreintes (elle n’a réellement que des attributions financières), désignée au double collège

Manuel de contrôle des comptes selon le SCF AUDIT COMPTABLE FINANCIER SELON LE REFERENTIEL SYSTEME COMPTABLE FINANCIER Présentation : ASSAD Chabane ASSAD Chabane Membre de la commission ad hoc du CNC : normes d’audit algériennes Manuel de contrôle des comptes selon le SCF 1- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES. OBJECTIFS DU CONTROLE DES COMPTES. A. S'assurer que tous les frais engagés par la société et répondant au définitions des postes listés ci-dessous sont inscrits à l'actif

| |CAGEX | |Compagnie Algérienne d'Assurance et de Garantie des Exportations | |

management …………………………………………...23 2-3 Choix du produit …………………………………………..…….23 2-4 Choix du modèle………………………………………………….24 2-5 Choix du marché …………………………………………………24 CHAPITRE III : La bancassurance dans le marché algérien des assurances Section I : Bref aperçu sur le marché algérien des assurances………………..28 Section II : La bancassurance en Algérie……………………………………..30 1- La législation…………………………………………………………..30 2- La convention de distribution type des produits d’assurance par les établissements

Centre International de Hautes Etudes Agronomiques Méditerranéennes Institut Agronomique Méditerranéen de Montpellier LIBERALISATION ET OUVERTURE DE L'ECONOMIE ALGERIENNE : QUEL IMPACT SUR LA GOUVERNANCE DES ENTREPRISES AGROALIMENTAIRES? CAS DE LA WILAYA DE BEJAIA. par Idriss ARDJOUNE Sous la direction de Selma TOZANLI Jury M. M'hamed MERDJI, Professeur de Marketing à SupdeCo de Montpellier..................................... Président M. Abdelhamid BENCHARIF, Enseignant-chercheur CIHEAM-IAMM

La politique monétaire algérienne Le 20 juillet 2006 © MINEFI – DGTPE Prestation réalisée sous système de management de la qualité certifié AFAQ ISO 9001 Introduction La Banque d’Algérie est créée par la loi n°62-144 du 13 décembre 1962, complétée par la l’ordonnance n° 03-11 du 26 août 2003 relative à la monnaie et au crédit. En tant que Banque centrale, elle est à l’origine d’une lecture de l’économie nationale, lecture qui lui permet de définir une politique monétaire visant à honorer son

communément « Accords d’Evian » marque la fin d’une guerre de huit ans contre l’Algérie ainsi que l’indépendance de cette dernière. Cette déclaration symbolise également l’effondrement du dernier pilier de l’Empire colonial français naguère si puissant. Au cours des cinquante années qui nous séparent des dernières indépendances, les relations entre métropoles et anciennes colonies ont beaucoup évoluées. Elles n’ont cependant pas évoluées de la même manière avec l’Afrique noire où l’indépendance a été consentie

UNIVERSITÉ D’ORAN O FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, DES SCIENCES DE GESTION ET DES SCIENCE COMMERCIALES DEPARTEMENT DE SCIENCES COMMERCIALES Spécialité : Management/ Audit, Comptabilité et Contrôle Mémoire de Magister Thème : La Pratique de l’Audit Comptable et Financier dans les Entreprises Publiques Economiques EPE Cas : Groupe GIC ERCO Présenté par : Melle DERROUIS SALIMA Sous la Direction : Mr CHOUAM BOUCHAMA (Directeur) Mr LAHLOU CHERIF (Co-directeur) Année Universitaire