Cours De Droit Constitutionnel Licence 1 Semestre 2

....................................................... – Le Cycle Supérieur de Gestion: Objectifs et Démarche. Texte Interne .................................................................................. 135 129 IV – CARNET BIBLIOGRAPHIQUE 1) – Note de lecture......................................................................... – «Le temps des Incertitudes» tendance actuelle – Avant-propos de l'ouvrage de Mr. SAAIDI – La revue juridique, politique et économique du Maroc n° 4 – Résumé

1 Procédure pénale Notes de cours de 2009-2010 MASTER 1 CARRIERES JUDICIAIRES ET SCIENCES CRIMINELLES PREMIER SEMESTRE Jean Danet 2 Le procès pénal Sommaire Introduction 1 La qualité de partie au procès. 2 L’examen préalable et l’orientation du dossier pénal. 3 La composition pénale et la CRPC. 4 L’information ou instruction préparatoire. 5 Les nullités de l’enquête et de l’instruction. 6 Les mesures privatives ou restrictives de liberté prises durant l’instruction

LE RENDEZ VOUS EXCEPTIONNEL DE LA FISCALITE : MISE A JOUR DES DOSSIERS FISCAUX DE L’ENTREPRISE AU REGARD DE TOUS LES IMPOTS, DROITS ET TAXES A LA LUMIERE DES NOUVEAUTES INTRODUITES PAR LA LOI DE FINANCES COMPLEMENTAIRE POUR 2015 1 LOI DE FINANCES COMPLÉMENTAIRE _ POUR 2015 _ LOI N° 2015- 30 DU 18 AOUT 2015 (JORT N°6-2015) 2 PREMIERE PARTIE : PRESENTATIONS GENERALES 3 PRESENTATIONS DES DEFINITIONS ET DES DIFFERENTES FORMES DE LOIS DE FINANCES 4 PRESENTATION DE LA LOI DE FINANCES EN GENERAL

Références bibliographiques : 1-Jean-Christophe MARCEL “Georges Gurvitch: les raisons d'un succès”. Un article publié dans la revue Cahiers internationaux de sociologie, vol. 110, janvier-juin 2001, pp. 97-119. Paris: Les Presses universitaires de France. : http://www.uqac.ca/jmt-sociologue/ 2-Jacques Le Goff, Georges Gurvitch. Le pluralisme créateur, Michalon, coll. « Le bien commun », 2012, 125 p. 3-: Revues.org 4-Georges Gurvitch, « « Les cadres sociaux de la connaissance sociologique

Mme AM VOUTYRAS-PIERRE U-PEC T R A V A U X D I R I G E S D' H I S T O I R E D ES I N S T I T U T I O N S AVENEMENT DES SOCIETES ET REGIMES POLITIQUES MODERNES (1789-1815) L 1 Année 2013-2014 2 SEANCES 1 et 2 PRESENTATION DU CADRE HISTORIQUE. Ces questions visent à faire un bref rappel du cadre historique dans lequel s’inscrit l’histoire des institutions administratives. Il est recommandé aux étudiants de réviser la période historique 1789-1815 en lien avec les institutions, à partir

Cours de droit commercial Introduction : 1) Les grandes dates de l’histoire du droit commercial Le droit commercial est né assez tardivement. Le code de commerce a été promulgué en 1807. A. Une naissance tardive Le droit commercial n’émerge pas avant le 12e siècle. On trouve quelque trace très ancienne qui sont des règlements ponctuels. Certaines opérations en faisaient l’objet. Finalement, ce qui intéressait le plus était la règlementation du commerce maritime (contrat de prêt

 DROIT ADMINISTRATIF Le droit administratif est une branche du droit public qui régit les organes chargés de réaliser les diverses interventions étatiques. Il est le droit de l'administration, qu'il envisage à la fois sur le plan des structures et sur le plan de l'action, des fonctions. Le droit administratif est un droit fortement jurisprudentiel, c'est-à-dire que les juges administratifs ont dégagé au fil du temps de nombreuses règles et ils leur accordent une valeur supérieure aux actes

Stacy ROCHETTE Semestre 3 Adélie PERRUCHON Année 2007 Caroline DE LA COUSSAYE SOMMAIRE Introduction…………………………………………………………………………………..5 PARTIE I. CRITERES GENERAUX D’APPROCHE DU PAYS………………………6 I. La géographie de la Roumanie………………………………………………….…………6 I.1. Carte…………………………………………………………………………………………………6 I.2. Pays…………………………………………………………………………………………………

Droit de l'entreprise Introduction générale: Le droit commercial constitue le droit de l'entreprise et ne s'attache qu'aux commerçants juridiquement qualifiés. Le droit de l'entreprise est un droit particulier qui répond à des besoins particuliers (rapidité, discrétion/transparence), des règles particulières (coutume des juges commerciaux) et des juridictions particulières (tribunaux de commerce). Ce droit déroge du droit civil sous plusieurs points, comme en ce qui concerne la preuve, la responsabilité

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2009/2010 Créateurs de convivialité 1 PRÉSENTATION DU GROUPE PERNOD RICARD Historique et organisation Activité et stratégie Tableau de financement Pernod Ricard SA 139 140 142 156 157 158 159 3 4 8 Analyse du résultat de Pernod Ricard SA Annexe aux comptes sociaux de Pernod Ricard SA Résultats financiers au cours des cinq derniers exercices 2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE Le Conseil d’Administration de la Société Rapport du Président