Cours De Droit Fiscal L2

activités ordinaires HT : Hors taxes TH O LI LMT : Long et moyen terme MPNTC : Ministère des postes et de nouvelles technologies de la communication OCAM : Organisation commune africaine et malgache OHADA: Organisation pour l'harmonisation de droit des affaires en Afrique OMC : Organisation mondiale pour le commerce OTRT : Organe Tchadien de régulation des télécommunications RE : Résultat d'exploitation SOTELTCHAD : Société des Télécommunications du Tchad E SIG: Soldes intermédiaires de gestion

il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m’ont beaucoup appris au cours de ce stage et qui ont eu la gentillesse d’en faire un moment très profitable. Ainsi, mes sincères remerciements s’adressent à mon encadrant au sein de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion-Settat Mr El Mezouari Said : Professeur de Finances, comptabilité et Droit. Je témoigne ma grande gratitude à Mr El Idrissi Slitine Mohamed : Directeur de la Direction des Risques pour

Université Montpellier I COURS DE DROIT PENAL DU TRAVAIL Notes personnelles Année 2008-2009 Droit pénal du travail Note sur l’examen final : il s’agira d’un commentaire d’arrêt ou d’une dissertation en une heure trente. Bibliographie Chez Litec, Droit pénal du travail. Ou encore chez Monchrestien. Sinon consulter le jurisclasseur. En que sais je, Le risque pénal du travail est intéressant. Le code du travail 2009 parait indispensable. Le cours sera composé de 11 thèmes, avec une

Régime de l’Obligation Ce document comprend : [ La retranscription du cours de Régime de l’Obligation 2006/2007 L’expression « régime de l’obligation » appliquée à ce cours désigne le régime applicable à toute obligation quelque en soit la source (régime obligation contractuelle et délictuelle.) Ces obligations obéissent à un régime commun que ce soit pour leurs extinctions, leurs circulations ou leurs modalités. Ce régime commun vise l’obligation en générale, délictuelle ou contractuelle

en 1992 a un double objectifs : Répondre aux besoins de l'économie nationale en cadres moyens. Permettre aux bacheliers de l'enseignement technique, essentiellement, de poursuivre des études supérieures professionnalisantes et spécialisées. Au cours de la dernière décennie, d'autres filières, répondant aux nouveaux besoins de l'économie nationale et ouvertes aux autres bacheliers, ont été crées, notamment en l'an 2000. Le nombre de filières est ainsi passé de huit en1992 à 27 actuellement, couvrant

DROIT DU TRAVAIL Chapitre 1 : Les spécificités du droit du travail Section I - Définition et finalité de cette réglementation I) Définition Le droit du travail est un droit qui s’applique a la relation de travail subordonnée (juridique) cad que c’est un droit qui s’applique aux contrats de travail, la relation entre salarié(s) et employeur de droit privé. Mais il peut également, par exception, s’appliquer a des personnes morales de droit public comme les établissements publics/ administratifs

DROIT DES CONTRATS Le droit des contrats est une des deux branches du droit des obligations. L'autre branche étant le droit de la responsabilité. Le cours de droit des contrats un un cours primordial car c'est une matière transversale et constitue la base de toute la matière juridique. En effet, une multitude de relations contractuelles se nouent et se dénouent en permanence entre personnes physiques ou morales. Pour arriver à la création d'un ordinateur, par exemple, il a fallu la conclusion

Introduction historique au droit 15/09/2015 cahd-bordeaux.com → accéder à l’espace étudiant, liste des cours d’histoires avec les plans de cours → attendre MAJ. Avec bibliographie → compléter les cours avec un manuel. Jean-Louis Thireau : introduction historique au droit, Flammarion → le plus à jour scientifiquement, c’est important car l’histoire bouge tout le temps. Le programme officiel : des Francs à la Révolution Française. Mais notre système juridique est né avec Rome, il faut donc commencer

d’entre eux . "Mais l’important, que la surveillance soit en mer ou en piscine, c’est de faire attention à tous les pe- Si la fréquentation est encore plutôt calme, les sauveteurs devront redoubler de vigilance en pleine période estivale (photo de droite). / PHOTOS R.S. tits détails", ajoute Jordan, 24 ans. Et si la fréquentation est encore faible aux Marettes en ce début de semaine, les affaires risquent se corser en week-end. La plage est fréquentée par des milliers de personnes par jour en période

UNIVERSITE D’AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLUSE L2 Droit 2010-2011 Droit des obligations – DOCUMENT DE TRAVAUX DIRIGES – ÉQUIPE PEDAGOGIQUE Bérengère Gleize Claire Poitevin - Plan du document - Bibliographie indicative ............................................................................................................. 2 Plan du cours .............................................................................................................................. 3 SEANCE 1- La