Cours De Droit Fiscal L2

Cours de droit en ligneAcceuil Licence 1 Licence 2 Licence 3 Master 1 Master 2 CRFPA - IEJ Les cours de droit Seront traités ici, les grands domaines du droit : Introduction au droit, les biens, la famille, les personnes, crédit, (banque, finance), Histoire du droit  public et privé, le droit civil (successions, sûretés), l'administratif (Institutions, Fonction publique,  DAB), les obligations (contrats, la Responsabilité), Propriété intellectuelle (NTIC - Internet), Droit fiscal (Finances publiques)

 PARTIE 1 : INTRODUCTION GENERALE AU DROIT 1ère Partie Introduction générale au droit Pour débuter l’étude du droit en général et plus spécialement du droit civil qui est la matière que je traiterai avec vous cette année (au 1er semestre, après l’introduction, le droit des personnes, des mineurs et des majeurs protégés anciennement droit des incapacités ; au 2ème semestre, le droit de la famille), il convient de s’accorder sur le sens du mot droit. Par principe, la notion est inconnue pour

ECONOMIE POLITIQUE – MR ROUX Livre : Economie politique 4 thèmes de microéconomie, Ellipses, V.Roux (Ière partie du cours). Site : Questions-economiques.com Plan du cours : PARTIE I : LA MICROECONOMIE Titre 1 : La théorie du consommateur Titre 2 : La théorie du producteur Titre 3 : La théorie du marché et des prix PARTIE II : LA MACROECONOMIE Titre 1 : La théorie Keynésienne des quantités globales Titre 2 : Les théories de la croissance -------------------------------------------------

une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. » (alinéa 1er de l’article 40) – « Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. ». © Les Éditions

l’AHJUCAF PREFACE A l’occasion de la réunion constitutive de son comité sur l’environnement, quarante-cinq magistrats des Cours membres de l’AHJUCAF ont été accueillis à l’Ecole Régionale Supérieure de la Magistrature de l’OHAHA (Bénin) les 26 et 27 juin 2008 pour débattre du droit pénal de l’environnement et de l’influence des conventions internationales sur le droit interne de l’environnement. La direction scientifique des travaux a été assurée par Monsieur Michel Prieur, Professeur émérite

COURS INTRODUCTION A L’ECONOMIE 1ère Année Sciences Economiques et de Gestion Ridha CHKOUNDALI UNIVERSITE DE TUNIS INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION DE TUNIS 2006 Introduction à l’Economie Ridha CHKOUNDALI 2 Table des matières CHAPITRE 1 – OBJET DE L’ECONOMIE Section 1 – Les différentes définitions de l ‘économie 1) L’économie est une science de la richesse 2) L’économie est une science de l’échange marchand 3) L’économie est une science de la rareté et des choix efficaces

sont plutôt vues comme un frein à la croissance économique car leur financement crée un effet d’éviction de l’investissement privé à travers la hausse du taux d’intérêt et la baisse du rendement de l’investissement privé en raison de la pression fiscale. Les auteurs keynésiens, quant à eux, insistent sur les effets multiplicateurs positifs des dépenses publiques sur la croissance à court terme. Selon eux, les travaux de construction et d’entretien des infrastructures publiques augmentent le niveau

COURS INTRODUCTION A L’ECONOMIE 1ère Année Sciences Economiques et de Gestion Ridha CHKOUNDALI UNIVERSITE DE TUNIS INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION DE TUNIS 2006 Introduction à l’Economie Ridha CHKOUNDALI Table des matières CHAPITRE 1 – OBJET DE L’ECONOMIE Section 1 – Les différentes définitions de l ‘économie 1) L’économie est une science de la richesse 2) L’économie est une science de l’échange marchand 3) L’économie est une science de la rareté et des choix efficaces Section 2 – Les définitions

.................................... 109 Syllabus ............................................................................................................................ 111 Objectifs du cours......................................................................................... 111 Contenu du cours et méthode d’enseignement .............................................. 111 Evaluation des étudiants et gestion des absences ......................................... 111 Evaluation de l’enseignant

DROIT ADMINISTRATIF - L2 Le droit ADf renvoie à une distinction qui est celle du dt public et du dt privé, il est une branche du dt public, branche pcpale. Objet : étude des règles applicables à l’action des collectivités publiques (E, CoTerr, établissements publics ou autres établissements de l’Ad publique). Le droit ADf repose sur l’idée que les activités qui répondent à un intérêt collectif et qui sont prises en charge par les Ad publiques sont d’une nature particulière qui les distinguent