Cours De Droit Marocain

Structures de recherche en consolidation * Le Cycle Doctoral * Le Centre de Recherche en Gestion de l'ISCAE (CERGI) * La revue « Gestion et Société » * Le Centre de Documentation * Le Centre Informatique VI – LES DÉBATS ET LA RECHERCHE SUR L'ENTREPRISE MAROCAINE à L'ISCAE * Les Travaux de recherche soutenus * Les articles parus dans la revue « Gestion et Société » * Les colloques et manifestations scientifiques organisés à l'ISCAE 13 25 31 53 54 55 59 63 67 71 79 85 86 92 93 94 95 97 98 177 209

A.U: 2012/2013 Sommaire : Introduction : 3 Les différences entre le e-commerce et le e-business  : 4 E-commerce, avantages et inconvénients 4 E-commerce au Maroc 6 La stratégie nationale “Maroc Numeric 2013 8 Droit et réglementation du commerce électronique 10 Législation du commerce électronique 10 La signature électronique 11 Conclusion : 12 Introduction : Le commerce électronique a introduit un ensemble de transformations dans les processus

exprimées par les élèves, l’objectif principal du stage est de rapprocher l’école de la vraie vie, afin de connaitre les réalités socioprofessionnelles. Découvrir l’entreprise. L’opposition entre le scolaire (ou l’universitaire), qui est forcément un cours magistral, et la pratique, plus intéressante et tellement plus formatrice, s’entend quelquefois. Le remède traditionnel proposé par l’HEM pour résoudre ce problème est alors le recours aux stages dans les entreprises. Faire un stage permet de se faire

ces rgles gnrales dont lensemble forme le droit objectif. La loi constitue la principale source de ce droit objectif et ce quil sagisse de la loi proprement dite (celle qui est vote par le parlement ces lois sont dsignes par les termes textes lgislatifs) ou des rglements ou textes rglementaires qui manent du pouvoir excutif. Les principales sources de droit marocain tant les lois et rglements, on peut lgitiment se demander sil existe dautres sources en droit positif. Ainsi peut on se demander si la

langue amazighe (article 5) 2- Loi organique sur le Conseil national des langues et de la culture marocaine (article 5) Article 5 L’arabe demeure la langue officielle de l’État. L’État oeuvre à la protection et au développement de la langue arabe, ainsi qu’à la promotion de son utilisation. De même, l’amazighe constitue une langue officielle de l’État, en tant que patrimoine commun à tous les Marocains sans exception. Une loi organique définit le processus de mise en oeuvre du caractère officiel

aussi un volet politique. Au fil du temps, si nous sommes contents de l’Europe et si celle-ci est contente de nous, nous irons de l’avant I- Les relations Maroc-UE depuis les années soixante : Toute réflexion sur le devenir des rapports Euro-marocains dans la perspective de l’instauration d’une zone de libre-échange nécessite un rappel même succinct de l’histoire récente du cadre ayant régi les dites relations. Ainsi, on peut dire qu’on a assisté depuis l’indépendance à trois générations d’accords

Bibliographie & Webographie ......................................................................................................21 2 INTRODUCTION La démarche poursuivie dans l’étude de la matière « Management Interculturel » consiste, à côté des cours pédagogiques, à élaborer un projet de matière dans lequel nous avons été amenés à effectuer une étude approfondie sur l’espace interculturel Maroco-Américain. Notre recherche s’articulera au niveau de deux principaux axes. Le premier sera consacré

l’harmonisation……………………………………………...6 III. L’apport du modèle comptable IAS/IFRS………………………………….8 Section 2 : le rapprochement des IFRS avec le référentiel marocain......…16 I. Les principales différences……………………………………………..…16 II. Les changements organisationnels attendus……………………………....24 Chapitre 2 : l’adoption de référentiel par les banques marocaines……..…27 Section 1 : le projet d’adoption……………………………..………………..28 I. Contexte du projet……………………………………..………………...28 II. Démarche d’adoption………………………………………………

des franchises au Maroc * Le rôle que jouent les franchises dans l’économie marocaine * L'histoire des franchises au Maroc (développement au fil des années) * Conclusion (Études d'un cas ( Coca-Cola / McDonald's..) I- Généralité sur la franchise : * La franchise est un accord par lequel une entreprise, le franchiseur, accorde à une autre entreprise, le franchisé, le droit de commercialiser des types de produits et/ou services, en échange d’une compensation

Le risque de change 1. Le risque de transaction : Le risque de change de transaction est le risque de perte lié aux variations de cours de change. Toutes les entreprises réalisant des opérations commerciales ou financières engagées en devises sont confrontées à ce risque. Une variation de quelques points de la parité entre la monnaie nationale, généralement monnaie de référence, et la devise étrangère, peut remettre en question la rentabilité de toute affaire internationale facturée en devises