Cours De Droit Social Master 1

Ledoux Rédacteur en chef : Victor Niénat Rédaction et Documentation : Béatrice Torbal-Arneton Maquette/mise en pages : Patricia Cestor Diffusion : Denise Caumartin Publicité : DRonisep Martinique Impression : Grand Large - Guadeloupe ISSN : en cours Dépôt légal : avril 2012 Nombre d’exemplaires : 4000 p. 20 p. 22 Bac TMD p. 24 Bac hôtellerie p. 26 Guide pratique p. 28 Un bac en deux temps Après le bac : les différentes poursuites d'études Schéma des études supérieures

FSJP-MASTER 1 - CM DROIT DU TRANSPORT - Pr I.K.DIALLO – 2012/2013 - ISM COURS DE DROIT DU TRANSPORT L’IMPORTANCE DES TRANSPORTS En matière de développement économique, il n’est pas contesté que les transports jouent un rôle fondamental parce que pour se développer il faut échanger. Ce qui suppose un mouvement de personnes et de biens à l’intérieur du pays ou à l’extérieur. Ce mouvement de personnes et de biens ne peut se faire sans un système de transport adapté. C’est si vrai que souvent

RAPPORT ANNUEL 2012 Société anonyme au capital de 45 330 276 € / RCS Grenoble 958 808 776 Siège social : 17, avenue de la Falaise – 38360 Sassenage Tél. : 33 (0) 4 76 28 20 20 – Fax : 33 (0) 4 76 28 20 99 RAPPORT ANNUEL GROUPE GO SPORT 2012 www.groupegosport.com 1302029_RA_GO_SPORT_COUV.indd 1 26/04/13 11:28 02. MESSAGE DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 03. ENTRETIEN AVEC LE DIRECTEUR GÉNÉRAL 04. CHIFFRES CLÉS 2012 06. NOS ENSEIGNES EN FRANCE ET À L’INTERNATIONAL

Anthropologie Licence de sciences humaines et sociales mention Sociologie Programme ère 1 année 2013-2014 Dernière mise à jour : 11 juillet 2013 U.F.R. Sciences, Espaces, Sociétés DEPARTEMENT DE SOCIOLOGIE et ANTHROPOLOGIE 1 - Structure et organisation du département de Sociologie et anthropologie Le Département de Sociologie et Anthropologie, anciennement « Institut “Raymond Ledrut » est l’un des plus importants lieux d’enseignement des sciences sociales (sociologie & anthropologie ethnologie)

pour recevoir tous les actes et contrats auxquels les parties doivent ou veulent faire donner le caractère d’authenticité attaché aux actes de l’autorité publique ». •Le notaire est un officier public, intervenant dans l’ensemble des domaines du droit : famille, immobilier, patrimoine, entreprises, rural, collectivités locales… Agissant pour le compte de l’Etat, nommé par le ministre de la justice, il confère aux actes qu’il rédige un gage de sérieux et d’authenticité. •Le notaire , un professionnel

UNIVERSITE NICE-SOPHIA ANTIPOLIS 1 FACULTE DE DROIT ET SCIENCE POLITIQUE 02/10/2014 MASTER 1 DROIT ET SCIENCE POLITIQUE Spécialité : « DROIT PUBLIC » Parcours : « Droit public approfondi » ANNEE UNIVERSITAIRE 2014-2015 1er SEMESTRE REGLEMENT PEDAGOGIQUE 1 - ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS Article 1 : Les enseignements sont organisés sous forme d'unités d'enseignements capitalisables, et sont dispensés sous forme de cours et/ou de travaux dirigés. Sauf dispositions spéciales, l'étudiant

d’immatriculation SIREN (9 chiffres) de l’entreprise ; • le code NAF de l’entreprise ; • si l’entreprise a engagé pour la première fois des dépenses de recherche en 2009 [AZ] ; • si l’entreprise n’a jamais bénéficié du crédit d’impôt recherche au cours des 5 années précédentes [LZ] ; • si l’entreprise a été créée en 2009 [BZ]; • le taux du crédit d’impôt applicable [MZ] ; • le nombre de salariés [CZ], le nombre de chercheurs et de techniciens [EZ] ; • le chiffre d’affaires HT de l’entreprise [DZ]

cette étudiante qui gagne par ailleurs « 200 à 300 € par mois comme salariée dans une école primaire » (étude, ateliers éducatifs). « J’ai appelé mon Crous, on m’a assuré que la bourse de novembre serait versée dans la semaine, mais l’assistante sociale m’a annoncé que celle de décembre ne serait peut-être pas versée du tout », a-t-elle ajouté. Inquiétudes pour les mois à venir Les Crous (Centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires) sont chargés, notamment, du versement des bourses

www.imedia-conseil.fr Comptabilité Audit Conseil Gestion Finance SL Rendez-vous sur letudiant.fr/servicelecteur Société éditrice : Groupe ExpressRoularta. SA à directoire et conseil de surveillance au capital de 7 150 050 €. Siège social : 29, rue de Châteaudun, 75009 Paris. Tél. 01.75.55.10.00. RCS 552 018 681 Paris ❚ Conseil de surveillance : Rik de Nolf (président), Francis Balle (vice-président), Philippe Bidalon, Jean-Antoine Bouchez, Xavier Bouckaert, Bernard Brunhes

de ce programme sont l'exonération des droits de scolarité de l'université d'accueil, la reconnaissance formelle de la partie des études effectuées à l'étranger, ainsi que le maintien des bourses, prêts et de la couverture sociale du pays de l'université expéditrice. Les étudiants peuvent effectuer un séjour d’étude de trois à douze mois dans un établissement d’enseignement supérieur d’un autre pays européen participant. Ils ne doivent pas payer de droits d’inscription à l’université étrangère