Cours Droit 1ere Année Plus Exercice

Se souvenir de mon pseudo Mot de passe oublié ? | Aide . cours exercices résumés annales BAC annales Brevet fiches lecture dictées tout type d'articles questions quiz blogs messages forums membres de Tous les niveaux Grande Section Maternelle CP CE1 CE2 CM1 CM2 6ème 5ème 4ème 3ème 2nde 1ère L 1ère ES 1ère STI2D 1ère S 1ère STMG 1ère STL 1ère ST2S 1ère STAAET 1ère Hôtellerie 1ère TMD Terminale L Terminale ES Terminale S Terminale STG Terminale STI2D Terminale STL

Introduction au droit civil Fiche n° 1 Séance d’initiation 2011-2012 Section B : cours de M. Julien Laurent 1 I Méthodologie - Explications générales sur le déroulement de l’année - Recherche documentaire et indications bibliographiques - Initiation à la lecture d’un arrêt II Documents Document n° 1 : Schéma des institutions juridictionnelles françaises Document n° 2 : Initiation à la recherche documentaire Document n° 3 : Initiation à la lecture d’arrêt III Exercices 1) Etude de

Droit des Sociétés 1- Le choix du type de sociétés 1.2- Présentation générale des sociétés les plus courantes : On a en France 3 types de sociétés commerciales qui regroupent 98% des sociétés commerciales. Ces 3 sociétés sont : - La SARL : Société à responsabilité limitée - La SAS : Société par actions simplifiée - La SA : Société Anonyme La SARL est une société ancienne qui a été crée au début du 19ème siècle. C’est la petite société pour les PME et les

provisions pour dépréciation des immobilisations ………. Exercices …………………………………………………………… CH II – Les cessions d’immobilisations…………………………………. I – l’immobilisation cédée est amortissable……………………… II – L’immobilisation cédée n’est pas amortissable ………………… Exercices…………………………………………………………… CH III– Les provisions pour dépréciation (PPD) II 1 – Les PPD des éléments de l’actif circulant……………………… II 2 – Les provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie Exercices………………………………………………………………. CH IV - Les provisions

I/ La crise de l'Ancien régime 1/ Monarchie absolue et société d'ordres. Etude doc : cahiers de doléances Monarchie absolue de droit divin : La monarchie absolue* repose sur le pouvoir absolu du monarque de droit divin* (pouvoir législatif, exécutif, judiciaire) ; les Français sont des sujets*, la Nation* n'existe pas indépendamment du roi. La société est divisée en 3 ordres. Les deux ordres privilégiés* sont la noblesse et le clergé*. La Noblesse* a le privilège* des emplois conférant pouvoir

Droit budgétaire : Le budget est assimiler a une somme d'argent. Par exemple on parle du budget d'une famille qui représente les sommes d'argent qu'elle reçoit et dépense sur une certaine période. Donc la notion de budget dépend des finances ce qui est relatif a la notion de l'argent. Dans les finances il y a deux types de finances, les fiances privés et les finances publics qui concerne les finances des personnes publics tel que l'état, les communes... Les règles de droit qui s'appliquent a ses

|p. 1 | | | | |1ère PARTIE : LE MECANISME DU BAIL A CONSTRUCTION | | |

des peines prévues par les articles L335-2 et L335-3 du Code de la Propriété intellectuelle. Page 2 Les choix d’investissement Arnaud THAUVRON pour e-theque Résumé Réaliser un investissement est une décision qui se pose à tout manager au cours de sa carrière. L’investissement se distingiue de la simple dépense par le fait que ce dernier est censé produire des effets positifs pour l’entreprise sur plusieurs années. Le choix de faire ou non un investissement est donc un problème crucial pour

se prononcer dans une plus grande clarté. La LOLF du 01 août 2001 qui a remplacé l'ordonnance du 02 janvier 1959 a maintenu cette unité du texte. B.Une catégorie particulière de loi L'article 34 de la constitution définie rapidement ce qu'est une loi de finance. Il renvoi à la loi organique (la LOLF). Le 1er article de la LOLF dispose que « Dans les conditions et sous les réserves prévues par la présente loi organique, les lois de finances déterminent, pour un exercice, la nature, le montant

Droit budgétaire Lundi 13 septembre 10 Devoir écrit d’une heure : un sujet ou deux, avec connaissances très précises. Pour ceux qui l’ont choisi en TD : commentaire d’arrêt ou de décision. Bibliographie : finances publiques de Mr Querol chez Ellipse. Conseils : Lire la presse nationale (figaro, le monde, etc...) car l’adoption de la loi de finance préoccupera la vie politique française. Un site à connaitre : budjet.gouv.fr. du ministère du budget, car on trouvera toutes les infos sur le cours