Cours Droit 1ere Année Plus Exercice

Introduction Ø Chapitre I Champs d'application de l'IS Ø Chapitre II L'assiette de l'IS Ø Section 1 Analyse fiscale des charges Ø Section 2 Analyse fiscale des produits Ø Section 3 La cotisation minimale Ø Section 4 Paiement de l'IS Eléments du cours Introduction Importance La fiscalité revêt une importance particulière dans un pays tel que le Maroc qui ne dispose pas de ressources naturelles et où les charges de l'Etat sont financées quasi exclusivement par l'Impôt. La pression fiscale

: -16,4% MASI : -13,5% MASI Flottant ATTIJARIWAFA BANK 185 160 2009 AWB : +4,9% MASI : -4,9% 135 110 2010 AWB : +50,7% MASI : +21,2% 85 29/12/06 15/6/07 30/11/07 16/5/08 31/10/08 17/4/09 2/10/09 19/3/10 3/9/10 18/2/11 1ère capitalisation boursière du secteur bancaire au Maroc : 78,5 Milliards de dirhams au 24 février 2011 Composition du Conseil d’administration M. Abdelaziz ALAMI M. Mohamed EL KETTANI M. El Mouatassim BELGHAzI M. Antonio ESCAMEz TORRES M. Mounir

Réglementation et Contrôle des entreprises d'assurances et de réassurance LE CONTROLE TECHNIQUE ET FINANCIER Année universitaire 2009 - 2010 1 Plan du cours Réglementation et Contrôle des entreprises d'assurances et de réassurance INTRODUCTION I- CHAMPS DE CONTROLE II- CONTROLE DE L'AGREMENT III LES REGLES DE GESTION * Conventions * Opérations de fusion, de scission ou d'absorption * Suspension du paiement des valeurs de rachat * Gouvernance - Rapport de solvabilité : - Contrôle interne

CARNET DE BORD 1ère ES 2009-2010 | |Nom |Prénom |Email | |GROUPE | | | | |Membre 1 | | | | |Membre 2 |

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pas de chiffre d’affaire donc propose des fusion aux salariés par exemple quelques actions à la place du salaire, exemple de cas : Facebook, Google, ) Le stock option consiste à proposer aux salariés des actions de la société à un prix inférieur au cours de la bourse et ce pendant une période déterminée. B. Les différents types de marchés sur lesquels intervient l’entreprise a. Monopole et monopsone Le monopole est marché sur lequel il n’y a qu’un seul offreur, il existe différents type

branche du droit régissant ces ressources et plus généralement les voies et moyens se rapportant à l’action financière des personnes publiques. INTRODUCTION I- Approche élémentaire des finances publiques 1) Notion de finances publiques a- Définitions Fiances désigne dans le langage courant des ressources financières ou des moyens en argent. Public signifie « qui concerne le peuple pris dans son ensemble appartenant à la collectivité social et politique qui en émane, plus largement

CORRECTION DES exercices d’application Sommaire Les stocks (2 exercices) Les actifs et passifs en monnaies étrangères (4 exercices) Les subventions (4 exercices) Les abandons de créances (3 exercices) La participation et l’intéressement (3 exercices) Les stocks EXERCICE 1 : Coût d’acquisition / coût de production des stocks La société DCG est une entreprise industrielle qui fabrique le produit fini PF1 à base de matière

à l’entrepreneur l’occasion de se construire en même temps qu’il trace le chemin vers l’élaboration d’une nouvelle entité économique. Le BP est donc l’instrument privilégié pour préparer et formaliser un rendez-vous avec son conseiller bancaire. Exercice indispensable, il vous permettra de construire un argumentaire, vous donnant l’occasion de vous convaincre vous-même, avant de convaincre les autres. Ce business plan, sorte de carnet de route mis à votre disposition par le Crédit Agricole, se veut

apporter des explications (mécanisme économique..) (partie droite)   ▲        Aucune rédaction à ce stade   Voir Proposition en 5.     3.     Rédiger au propre   * La rédaction se réalise directement au propre à partir du plan détaillé : Gain de temps et possibilité de relire tranquillement * Surtout ne rien inventer, ne rien changer au travail de réflexion dont le résultat est le canevas du travail  C’est un exercice à part entière auquel il est utile de s’habituer.   4.     Relire