Cours Droit 1ere Année Plus Exercice

LICENCE STAPS ANNÉE 2011-2012 APSA AHLETISME 1er Semestre Enseignant : Christophe PESCE LICENCE STAPS ANNÉE 2011-2012 APSA AHLETISME 1er Semestre PRÉSENTATION DU DOCUMENT A partir de ce constat les étudiants ont tentés d’organiser une réflexion approfondie sur l’athlétisme en tant qu’activité support dans le cadre de l’enseignement de l’EPS. Le document ci-dessous ne constitue pas une vérité absolue, ni un modèle unique, mais bien la volonté d’opérationnaliser l’enseignement de l’athlétisme

à rendre efficace l’intervention du pouvoir délibérant et à organiser une gestion transparente des deniers publics. Les principes Budgétaires. Le principe d’annualité « un seul budget par an, un budget pour un an » Le budget décrit, pour une année, l’ensemble des recettes et des dépenses budgétaires de l’Etat. Il a une triple portée : - l’annualité de prévisions budgétaires - l’annualité de l’autorisation budgétaire - l’annualité de l’exécution budgétaire Le principe d’unité L’ensemble des

Inspecteur des Impôts et des domaines   PLAN DU COURS Première partie : Les travaux de fin d’exercice pour l’établissement des états financiers. Chapitre 1-Les amortissements des immobilisations Chapitre 2- Les provisions Chapitre 3- Ajustement des comptes de gestion ( illustration du principe de séparation des exercices). DEUXIEME PARTIE : Les opérations sur les capitaux propres. Chapitre 1- La constitution de la société Chapitre

Ex : les effectifs des élèves de classes de 1ère en 2002-2003 Pour les filles : * En 1ère s 72 398 * En 1ère l 46 960 * En 1ère es 59 932 Pour les garçons : * En 1ère s 88 811 * En 1ère l 10 037 * En 1ère es 33 012 Calculer la part des filles et des garçons en fonction de chaque structure. classe | garçons | filles | total | 1ère s | 88 811 | 72 398 | 161 209 | 1ère l | 10 037 | 46 960 | 56 997 | 1ère es | 33 012 | 59 932 | 92 944 | * 72 398

SA, SAS, SARL sont soumises de plein droit à l’IS. Il existe un type de ses sociétés : les SARL de famille qui peuvent opter pour le régime des sociétés de personnes donc pour une imposition sur le BIC. 2 conditions : - la société doit exercer une activité industrielle, commerciale ou artisanale - elle doit uniquement être formée entre parents en ligne directe ou entre frères et sœurs ou entre conjoints Les différentes EURL sont soumises de plein droit à l’IS si l’associé unique est une personne

strictement interdit de le reproduire à des fins commerciales. Seul le  téléchargement ou impression pour un usage personnel (1 copie par  utilisateur) est permis.                                                                                               Cours de comptabilité financière II  Université Virtuelle de Tunis Les amortissements      Guide de la séquence  1. Objectifs généraux de la séquence   Après  l’étude  de  cette  séquence,  l’apprenant  doit être  capable  d’établir  le  plan  d’amortissement 

......................................................... page 34 3     COMMUNICATION   Dans le domaine de la communication il y a de nombreux cursus /formations possibles courtes ou plus longues, à l’université ou en école, théoriques ou professionnelles. Nous allons parler plus précisément de l’école de communication. L’école de communication fait partie des école spécialisées.   Conditions d’accès dans une école de communication   Pour accéder à une école de communication

UNIVERSITE DE STRASBOURG FACULTE DE DROIT, DE SCIENCES POLITIQUES ET DE GESTION 1ère ANNEE LICENCE A.E.S MANAGEMENT Année universitaire 2012-2013 TD N° 5 & 6 LES ACHATS ET LES VENTES Thèmes de la séance : - Présenter une facture de doit - Enregistrer une facture de doit - Calculer et comptabiliser un avoir Exercice 1 : Enregistrer les opérations suivantes au journal de la M. Cotar, commerçant (TVA : 19.6 %) 1er février : Payé par chèque bancaire un intermédiaire qui est intervenu

SUR LE REVENU PROFESSIONNEL L’impôt sur le revenu est un impôt d’Etat. Il est déterminé annuellement à par déclarations des contribuables. Cet impôt est aussi progressif: son barème est établi de telle sorte que le taux d’impôt est d’autant plus important que les revenus sont élevés. L’impôt sur le revenu est aussi dit personnel, car il prend en considération la situation personnelle et familiale du contribuable. Enfin cet impôt est général et global, c’est-à-dire qu’il concerne tous

DROIT CONSTITUTIONNEL 1ERE ANNÉE DE LICENCE EN DROIT C A M P US D U M O U F I A 2 E S EM E S T R E 2013-2014 SÉANCE VI LA PROCÉDURE LÉGISLATIVE I. DOCUMENTS À ÉTUDIER - Document 1 : Articles 27 à 29, 33, 39 à 47-1, 48, 49 al. 3 et 51-1 de la Constitution de 1958 - Document 2 : Schéma de la procédure législative (source www.assemblee-nationale.fr) - Document 3 : Décision n° 2005-532 DC du 19 janvier 2006, Loi relative à la lutte contre le terrorisme - Document