Cours Droit Des Sociétés Tunisie

Conférence et Lecture N°1 : L'édition en Tunisie : Prospective & enjeux Elaboré par le Groupe 4, LFG 14 : Chtioui Donia El Kateb Skander Jlassi Achref Année universitaire 2014/2015 Table de Matières Institut des hautes études commerciales de Carthage 1 L'édition en Tunisie : Prospective & enjeux 1 Table de Matières 2 I. INTRODUCTION : 3 II. Vue d'ensemble : 4 1. Edition en Tunisie : 4 2. Les principaux éditeurs en Tunisie : 5 III. Les forces agissant sur l'édition

Remerciement Je ne saurais commencer ce rapport de stage sans avoir une pensée pour tous ceux qui ont contribué à le rendre possible. En premier lieu, je tiens à remercier les responsables de la société tunisienne Tunisie Telecom qui m’ont ouvert les portes de l’entreprise pour ce stage. Un merci particulier à M. Mohamed BAHRI, chef centre, pour m’avoir offert l’opportunité d’intégrer ses équipes. Je pense également à M. Walid ZAWALI et Md. Sara BANAOIS

Sous le haut Patronage de Monsieur Le Président de la République Société Maghrébine de Psychiatrie Société Tunisienne de Psychiatrie Hospitalo-Universitaire En collaboration avec Association Mondiale de Psychiatrie Fédération Mondiale des Sociétés de Psychiatrie Biologique Fédération des Psychiatres Arabes 1ère Conférence Maghrébine de Psychiatrie Hôtel El Ksar Resort & Thalasso – Sousse (route touristique) - Tunisie 25-28 avril 2012 Thème La formation en Psychiatrie et les Politiques

Remerciement Je ne saurais commencer ce rapport de stage sans avoir une pensée pour tous ceux qui ont contribué à le rendre possible. En premier lieu, je tiens à remercier les responsables de la société tunisienne Tunisie Telecom qui m’ont ouvert les portes de l’entreprise pour ce stage. Un merci particulier à M. Mohamed BAHRI, chef centre, pour m’avoir offert l’opportunité d’intégrer ses équipes. Je pense également à M. Walid ZAWALI et Md. Sara BANAOIS

d’investissement. C’est la raison pour laquelle le droit vient lutter contre les manipulations venant perturber le fonctionnement normal des marchés. Or, afin de lutter contre ces pratiques dangereuses non seulement pour les marchés, les entrprises et le public, mais aussi pour l’économie toute entière, il existe un droit pénal bousier venant assurer la répression des abus de marché. La répression de ces abus de marchés est principalement assurée en tunisie par une autorité administrative autonome, le

Présentation et mission Eu égard aux soucis de liquidité introduits et ressentis par les récents événements associés à la révolution des jasmins en Tunisie majorés par une sur-utilisation des dépôts se traduisant par un volume important de crédits octroyés et une diminution des niveaux de la rentabilité, la Direction Générale a jugé qu’il se devrait actuellement de procéder à une étude afin de promouvoir la commercialisation du produit Compte Etranger en Devises (CED) au niveau de certains pays

« La politique fiscale tunisienne en faveur du développement durable » Zouhour KOURDA, Institut Supérieur de Comptabilité et d’Administration des Entreprises Université de La Manouba, Tunis, Tunisie zouhourkourda@gmail.com; GSM : 21697 344 440; Tel :21671 286 286; Fax: 216 1 288 437 Résumé L’objet de cette communication est de vérifier si la politique fiscale tunisienne répond aux exigences du développement durable. Nous constatons que la politique fiscale tunisienne en faveur du développement

LE TOURISME EN TUNISIE : CONSTAT DU SECTEUR, DEFIS ET PERSPECTIVES INSTITUT ARABE DES CHEFS D’ENTREPRISES Juin 2011 LE TOURISME EN TUNISIE : CONSTAT DU SECTEUR, DEFIS ET PERSPECTIVES 2011 IACE JUIN 1 PRESENTATION DES PRINCIPAUX RESULTATS DE L’ETUDE La Tunisie qui maintient son niveau en termes d’arrivées et de part de marché accuse en même temps et surtout depuis 1999 une perte de compétitivité par rapport à d’autres destinations dont la croissance est plus rapide. Les recettes

exportatrices A/ Le régime fiscal au regard de l’impôt sur le revenu ou de l’impôt sur les sociétés a) Traitement des revenus provenant de l’exploitation b) Traitement des gains exceptionnels et accessoires  B/ En matière de TVA, du droit de consommation et autres droits C / Vente sur le marché local 3- Régime du personnel étranger III - Les sociétés partiellement exportatrices IV - Les dégrèvements fiscaux   Exemples Bibliographie

définition du capital investissement Importance du capital investissement Le capital investissement et les pouvoirs publics Le financement des projets à risque Rendement d’un portefeuille capital risque création Où en est le capital investissement en Tunisie? La problématique du capital investissement La problématique spécifique au FOPRODI Propositions et pistes de réflexion 2 Le Capital Investissement Private Equity Investissement en fonds propres dans des entreprises généralement non cotées