Cours Droit Fiscal L3

Christine Directeur de mémoire : Mme HUBELE Monica Maître de stage : Mme FERRETTO Martine RAJAIAH Christine / L3 AES 2012-2013 ------------------------------------------------------( 2 )----------------------------------------------------- 24/ 05 / 2013 La communication : un support d’amélioration et une prémisse d’un environnement stable de travail RAJAIAH Christine / L3 AES 2012-2013 ------------------------------------------------------( 3 )-----------------------------------------------------

Droit social Le droit du travail n’est valable que pour les 17 millions de salariés français. Cours Droit Social Chapitre 1 : Introduction Le droit du travail actuellement est assez difficile à cerner. A l’origine le droit du travail n’existait pas en soi, il était une branche du droit des contrats. On étudiait la relation du travail autour du contrat et autour des relations prévues par un contrat entre deux individus : un employeur et un salarié. Les relations du travail sont examinées autour

Dupont Maxime L3 TD n° 1- 17h10 TD n°3 – Droit fiscal La légalité de l’impôt/ les sources supranationales I- QCM * Le principe de subsidiarité des conventions fiscales internationales signifie que : c) la convention s’applique en l’absence de dispositions internes * Par rapport aux normes législatives, les conventions fiscales internationales ont une valeur juridique : a) supérieure * Les modèles des conventions fiscales émanent de : b) L’OCDE * Les buts d’une convention

fonction des notes obtenues en L3) 222U12A 222U12B 222U12C 222U12D 222U12E 222U12F Anglais : argumentation contemporaine Anglais : communication orale professionnelle Anglais : Business English Certificate (B.E.C.) Anglais – Graduate Management Admission Test (G.M.A.T.) Allemand Espagnol (débutants non autorisés) 3 - U.E 222U14 : Droit 222U14A : Aspects juridiques des restructurations et du financement d’entreprise 222U14B : Aspects juridiques de la distribution 222U14C : Droit du financement des entreprises

L3 AES Fondement de l’économie plurielle Introduction : Définition de l’économie plurielle : dans le domaine de la science économique (avant politique économique), l’économie plurielle représente une société qui se compose de 3 grands secteurs d’activités : 1er secteur : le secteur privé classique qui regroupe des entreprises capitalistes à but lucratif dont leur finalité est la maximisation des profits. // Théorie du producteur (offre) + Théorie des consommateurs (demande). 2ème secteur :

au bac STG qui se veut également généraliste. Durant mes stages, mes choix se sont affinés et recentrés par rapport aux objectifs que je m’étais fixé a mon entré à l’IUT. Au départ, j’avais l’intention de travailler dans la comptabilité, mais au cours de ces deux années passé, je me suis découvert un intérêt particulier pour les ressources humaines et le domaine de la banque, assurance. Grâce aux stages, aux différents enseignements que j’ai suivis à l’IUT, à mes proches et aux forums divers auxquelles

un système de dispenses d’épreuves, comme dans le régime précédent. Un dispositif permettant la validation des acquis de l’expérience (VAE) doit être mis en place. Les nouveautés du régime actuel 5 années d’études, correspondent à 3100 heures de cours selon un rythme de 4 épreuves par an environ. Anglais obligatoire au niveau L et au niveau M. Epreuves de niveau Licence sont centrées sur les techniques ou concepts monodisciplinaires. Epreuves de niveau Master plus conceptuelles et transversales

dont il est négocié. Pars ailleurs, il faudra voir les diverses sources de revenus dont bénéficie le roi.
 I/ Le besoin d’argent A) Les guerres - « les dernières guerres, et l’entretien des gendarmes et des archers à cheval exigeant davantage » l3-4.
 - En effet, Francois Ier connut de multiples guerres, notamment celles d’Italie qui débuteront en 1494 et s’achèveront en 1559. Francois Ier connaitra et participera personnellement de la 5eme et à la 9eme de ces guerres. L’objectif étant de

Sciences de la santé Médecine Médecine clinique Rapport de Stage xboxsoltani Rapport de Stage Technique Tito Taoufik 2 C. PANSEMENTS AVEC DRAINS Yassinosse Sanime Soins infirmiers Mimita Ifcs S.I.B Hanane Amal Cours Soins Infirmiers PEDIATRIE Osman Aden Rapport de Mon Stage(3) Othman Elmaghraoui COURS DE SOINS INFIRMIERS.pdf amboko Systeme Nationale de Santé HibaBernard HOUMMANI Circulaire ISPITS 2015 Haytam Aroui Les attributions et l'organisation du ministère de la santé au… Loubna Ol Rapport stage cntre

partie par l'entreprise, pour partie par d'autres acteurs (les sous-traitants, les intermédiaires). Le métier se conçoit comme la capacité à gérer un système d'offre afin d'offrir une prestation déterminée. En effet, si pour le comptable, ce sont les droits de propriété détenus sur un actif qui importent, pour le dirigeant, c'est la possibilité de mobiliser les ressources et d'en contrôler l'usage qui est essentielle. Ex. un aéroport est un système d'offre complexe qui doit offrir au client (le voyageur)