Cours Droit Fiscal L3

MESNAOUI GUIDE D’AUDIT FISCAL DE LA COMPTABILITE ET DE LA DECLARATION ANNUELLE DU RESULTAT IMPOSABLE A L’IMPOT SUR LES SOCIETES ·METHODOLOGIE D'APPROCHE DE L'AUDIT FISCAL ·PROGRAMMES DE TRAVAIL STANDARD DETAILLES ·RAPPEL DES REGLES FISCALES GENERALES ET PARTICULIERES PAR CYCLE D'OPERATIONS HOMOGENES DANS LA SOCIETE .RAPPEL DES REGLES DE PASSAGE DU RESULTAT NET COMPTABLE AU RESULTAT NET FISCAL .METHODOLOGIE DE SYNTHESE GEN

n'y a pas de droit administratif, car ça vient de la réforme LMD. 1er objectif de la réforme = Uniformiser le système universitaire européen. 2nd objectif de la réforme = Identifier des débouchés professionnels à la sortie du L3 et du M2. Le niveau L est destiné à faire des étudiants des généralistes. Le niveau M est destiné à faire des étudiants des spécialistes. Le grand cours de droit administratif de Licence était le droit spécial, donc sa place était en Master. D'où le cours du contentieux

minières exportatrices bénéficient de l’imposition au taux de 20%. - Les entreprises ayant leur domicile fiscal ou leur siège social dans la province de Tanger et exerçant une activité principale dans le ressort de ladite province, bénéficient de l’imposition au taux de 20%. ❑ Imposition au taux réduit de 20%, du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2010 , pour les entreprises ayant leur domicile fiscal ou leur siège social dans la province de Tanger et y exerçant une activité principale, à l’exclusion

préalable de l’Onisep. Publicité : ideepole Les formations à l’université Les formations par domaines d’activités Agriculture-environnement ………… 33 Arts, culture ………………………… 35 Bâtiment, travaux publics …………… 37 Commerce, économie, gestion …… 38 Droit ………………………………… 43 Fonction publique …………………… 44 Industrie …………………………… 45 Dijon - Nevers - Chalon-sur-Saône - Le Creusot ......................................24 32 52 52 54 57 60 60 Information-communication ……… Lettres, sciences humaines ……… Santé-social

ordinateur) Marchandisage stock (cours et exercices stock) Marchandisage stock (cours et exercices stock) Restitution travail PAE en salle. TRAVAIL PERSO Marchandisage stock (cours et exercices stock) SEMAINE 12 MATIN SOIR Manager : LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI Chronique Chronique Chronique Marchandisage stock (cours et exercices stock) Marchandisage stock (cours et exercices stock) Marchandisage stock (cours et exercices stock) Marchandisage stock (cours et exercices stock) Travail perso

organisationnel, Diagnostic industriel et logistique, etc. MASTER 2 BANQUE ET BOURSE 60 Marketing bancaire, Fiscalité des placements, Financement bancaire de l’entreprise, La banque et les particuliers, etc. MASTER 2 GESTION DE PATRIMOINE 60 Droit patrimonial de la famille, Fiscalité du patrimoine, Marchés financiers et marchés immobiliers, La transmission du patrimoine professionnel, etc. ÉTUDIER À L’INTERNATIONAL L’étudiant peut effectuer son Master 2 à l’étranger dans une université partenaire

definancementetd’investissementouencorepourl’encadrement d’uneagence,ouleconseilauxgrandesentreprises. Plusieurs types de formation sont possibles : • coles d’ingénieurs, écoles de commerce, universités pour les E formationsendroit,enscienceséconomiques,institutsd’études politiques(IEP),institutsuniversitairesprofessionnels(IuP). • ormationsspécialiséesdansledomainebancaireet/oufinancier: f mastersM2,mastèresspécialisés,magistères. 10 I l es

PRATIQUES DE GRH PGE L3 Formation professionnelle continue Philippe Pailot Plan du cours • 1ère partie : Introduction & généralités • 2ème partie : Droit & FPC • 3ème partie : Principaux dispositifs d’accès à la formation • 4ème partie : L’ingénierie de la formation 1. Introduction - Généralités FPC : De quoi parle-t-on ? « Formation » : Organisation formelle d’activités permettant l’acquisition, la validation, etc. de compétences, aptitudes, etc. Construction projet de professionnalisation

MASTER 1 DROIT 2011 / 2012 Le mot du Doyen ~ Pour les personnels enseignants, administratifs et techniques, c’est un plaisir d’accueillir chaque année de nouveaux étudiants à la faculté de droit, de sciences politiques et de gestion et de les accompagner dans leur progression universitaire jusqu’à l’obtention du diplôme désiré. Certains d’entre vous viennent directement de l’enseignement secondaire français, de systèmes d’enseignement de divers pays, parfois fort différents, d’autres encore

 types  de  stages  :  un  stage  obligatoire  ou  un   stage  facultatif.        Le  stage  obligatoire  s’impose  en  2e  et  3e  année  Licence  HEC  Prépa  (L2  +  L3),  3e   année  Licence  appliquée  (L3)  et  2e  année  Mastère  Professionnel  (M2)  où  il  fait   partie   intégrante   de   la   formation.   Le   stage   obligatoire   est   d’une   durée   de   un   (01)  mois