Cours Et Exercices Fiscalite Marocaine Gratuit

Salaires et charges sociales ……………………………………...…….. Coûts de l’énergie et de l’eau ………………………………..………… Transport de marchandises ……………………………………...……... Coûts des télécommunications …………………………………...……. Régime fiscal ………………………………..……………………………….........…….. Fiscalité …………………………………………………….................… Les avantages fiscaux .………………………………………………….. Dispositif d’incitations fiscales sectorielles …………………….……… Régime des douanes et des impôts indirects ………………………… 8 11 13 15 16 Environnement de l’Investissement

au Maroc INTRODUCTION GENERALE A l’instar de tous les pays du monde entier, le système fiscal marocain constitue le cœur de l’économie. Il représente, d’une part, le baromètre d’une véritable démocratie et d’autre part, il est le régulateur des recettes fiscales. Ces dernières ne sauraient se soustraire à leur rôle de moteur dynamique des finances publiques. Pour les entreprises, la fiscalité constitue l’une des composantes fondamentales de leur vie. En effet, les entreprises sont appelées

d’une personnalité morale différente de celle des associés fondateurs, et devient ainsi capable d’accomplir, en son nom & pour son propre compte, tous les actes entrant dans son objet social. II- Classification juridique des sociétés. La loi marocaine prévoit plusieurs formes juridiques dont les plus importantes restent : la société en nom collectif (SNC) ; la société à responsabilité limitée (SARL) & la société anonyme (SA). Les caractéristiques juridiques diffèrent d’une forme à l’autre, et

contraintes du marché cible. 1.1. L’étude de marché L’étude de marché peut paraître comme un paradigme compliqué difficile à concrétiser capable d’en intimider plus d’un qui ne se sentent pas suffisamment compétents pour se lancer seuls dans cet exercice. En fait, une étude de marché reste avant un raisonnement de bon sens. Elle consiste à collecter les informations les plus pertinentes sur le marché et les segments de marché ciblés. Sur un plan pratique, il s’agit de mener un ensemble d’actions

2005, les renseignements dfinitifs seront donc ractualiss cette priode. Elicit Licence Europenne en Ecriture et Analyse Cinmatographiques Organisation des tudes Les matires dispenses sont rparties en deux catgories cours gnraux et cours spcifiques thoriques et pratiques. Les cours gnraux regroupent lhistoire du cinma dans son ensemble et celle du cinma belge en particulier ltude dune priode ou dun genre, lhistoire de la critique cinmatographique et lanalyse filmique. Ltudiant peut ainsi se familiariser

public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information a été visé par le CDVM le 11/11/2011 sous la référence N° VI/EM/041/2011. Cette offre ne s’adresse ni aux OPCVM obligataires, ni aux OPCVM monétaires de droit marocain ni aux OPCVM étrangers dont la politique d’investissement n’autorise pas l’acquisition d’actions pour une part strictement supérieure à 50% de leurs actifs. 1 SOMMAIRE SOMMAIRE ............................................................

au Maroc INTRODUCTION GENERALE A l’instar de tous les pays du monde entier, le système fiscal marocain constitue le cœur de l’économie. Il représente, d’une part, le baromètre d’une véritable démocratie et d’autre part, il est le régulateur des recettes fiscales. Ces dernières ne sauraient se soustraire à leur rôle de moteur dynamique des finances publiques. Pour les entreprises, la fiscalité constitue l’une des composantes fondamentales de leur vie. En effet, les entreprises sont appelées

d’Investissement. Bâtiment et Travaux Publics. Chiffre d’affaires. Caisse Centrale de Garantie. Caisse de Dépôt et de Gestion. Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières. Compagnie Générale Immobilière. Centre Hospitalier Universitaire. Caisse Marocaine de Retraite. Centre National pour la Recherche Scientifique et Technique. Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Dossier de Consultation des Entreprises. Discounted Cash Flow. Dirham (s). Excédent Brut d’Exploitation. Formation Brute du Capital Fixe

fiduciaire NAKHIL pour leurs amabilité et leurs aides . Je saisis l'occasion pour exprimer mes respects à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce modeste travail. 1 De nos jours, la plus part des universités marocains n’encourage pas les étudiants pour faire des stages, sachant qu’ils constituent une très bonne occasion pour améliorer leurs connaissances et leurs niveaux . Pour bénéficier de ces avantages j’ai décidé de faire un stage pour une durée d’un mois

compagnie aérienne RAM, 13 filiales qui opèrent dans différents secteurs d’activité. Depuis 2004, le Maroc s’est engagé dans la libéralisation du secteur aérien et a signé en 2006 un accord de ciel ouvert avec l’Europe. Cette ouverture du ciel marocain a affecté le marché de RAM par l’introduction de plusieurs compagnies européennes notamment des low cost (compagnies à prix bas). Face à cette situation, RAM a créé, en 2004, une filiale dénommée Atlas Blue selon un modèle low cost qui n’a pas