Cours Et Td Droit Commercial

............. 108 Bordures standard ................................................................................................................................................................................................... 108 En haut, à droite, à gauche, en bas… ..................................................................................................................................................................... 109 Bordures arrondies ......................................

............. 108 Bordures standard ................................................................................................................................................................................................... 108 En haut, à droite, à gauche, en bas… ..................................................................................................................................................................... 109 Bordures arrondies ......................................

1/3 examen terminal (dissertation ou commentaire de texte) et 2/3 contrôle continue en TD.Interrogation orale à chaque cours. Une interrogation surprise sur CM ou le TD. Galop d’essai d’une heure aussi. Aucun Td n’est relevé. Saoussenhdjili66@gmail.comBibliographie voir fasciculeDissertation juridique : analyse approfondie du sujet. Démonstration et non pas une récitation de cours. Travail préparatoire indispensable au brouillonFaire attention à la structure du sujet.Introduction :Phrase d’accroche

FISCALITE DE L’ENTREPRISE Animateur : Khalifa AHSINA Docteur en sciences de gestion Enseignant Chercheur ENCG K-Cours de Fiscalité approfondie Mr Ahsina 1 Chapitre 1:L’Impôt sur le Revenu ENCG K-Cours de Fiscalité approfondie Mr Ahsina 2 • Chap-1- Champ d’application • Chap-2- Base imposable du revenu global • Chapitre-3- Détermination des revenus nets catégoriels: • S-1- Revenus Professionnels PLAN • S-2- Les revenus salariaux • S-3- Revenus et Profits Fonciers • S4-Revenus et Profits

COMMERCIALISATION – ANTENNE DE CANNESSEMESTRE 2Année universitaire 2021/2022RELATIONS CONTRACTUELLES COMMERCIALES A. TRESCASES et E. TIQUET-MILLIONPLAQUETTE DE TRAVAUX DIRIGÉSPré requis : · Méthodologie du cas pratique· La règle de droit et ses caractéristiques· Les personnes · Les choses · Les droits· Les sources du droit Les séances doivent être impérativement préparées par l’étudiant avant les TD Séance n° 1 : Rappel des notions

------------------------------------------------- DROIT DES AFFAIRES ------------------------------------------------- INTRODUCTION Section 1 : Une matière peu autonome visant l’efficacité entrepreneuriale La définition du « droit des affaires » est difficile du fait du grand nombre de règles qui le compose et de la diversité des branches de droit sollicitées. Droit privé qui règlemente les activités des commerçants et industriels. I. Le traitement d’une problématique

TD: Étude d'une organisation : L'entreprise IKEA. Analyse de la page d'accueil Il s'agit ici d'un bébé âgé environ de cinq mois. Cet individu est allongé sur un matelas de couleur blanc. On peut remarquer que cet enfant souris, il est heureux d'être là. Nous pouvons marquer que son regard nous fais ressentir le sentiment de bonheur. L'émetteur de cette publicité est l'entreprise Ikea qui derrière ce bébé veut nous faire passer un message. Le récepteur de

du travail (OST) 2. Le fordisme, entre modèle industriel et modèle de société 3. L’avènement de la société salariale 4. TD : Formes « traditionnelles » de l’organisation du travail et affirmation de la société salariale B/ Les NFOT 1. Échecs et contradictions du tayloro-fordisme 2. Le toyotisme et la gestion à flux tendus 3. L’effritement de la société salariale 4. TD : Nouvelles formes d’organisation du travail et évolution de la société salariale II. Croissance, progrès technique et

Guide de l’étudiant en Droit / 2014 - 2015 E D I U T N A I G UD IT T O E ’L DR E D EN 14 20 - 15 0 2 Toutes les astuces pour réussir sa licence de droit w w w. l e p e t i t j u r i s t e . f r Guide de l’étudiant en Droit / 2014 - 2015 Guide de l’étudiant en Droit / 2014 - 2015 SOMMAIRE CARNET édito Actualité de l’Association Mythes ou réalités des études en droit P. 4 P. 5 P. 6 Conseils de juristes Réussir sa 1e année en dix commandements Stylo-trottoir : astuces et

TD 7 : cas pratique (rétroactivité de la loi) Cas n°1 : Qualifications : Nous somme en matière contractuelle. Une situation juridique formée sous l’empire d’une loi ancienne est en cours lorsqu’un projet de loi nouvelle est susceptible d’entrer en vigueur. La loi nouvelle a vocation à modifier deux effets futurs (annuler le contrat si on ne le déclare pas à la mairie, diminuer le loyer de 30% si des travaux ne sont pas effectué) La première loi nouvelle est une loi d’ordre public puisque