Cours Institutions Administratives L1 Droit

INSTITUT PRIVE DE GESTION- IPG B.P :10155 Tél. : 824 28 39 / Sicap Sacré Coeur II Dakar BAA : Bachelor en Administration des Affaires THEME : Contribution à la Gestion Administrative et Financière des projets FED (Fonds Européen de Développement) : Cas du PAPNBG (Programme d'Appui au Programme National de la Bonne Gouvernance) du Sénégal Encadrement Présenté par : Mr SAAR TEAMO Marianne Chapdeleine Professeur à l'IPG Mr CHEIKH Oumar Tall Coordonnateur du PAPNBG - EU Année académique 2007/2008

d’Etudes et de Documentation TABLE DES MATIÈRES AVANT - PROPOS 1ERE PARTIE LES IMPOTS DIRECTS CHAPITRE 1 L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES (IPP) 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. Qui est imposable, et où ? La détermination des revenus nets Les dépenses donnant droit à un avantage fiscal Calcul de l’impôt 1 7 15 17 18 37 57 77 77 77 78 95 LA PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS AU CAPITAL ET AUX BENEFICES DE LEUR SOCIETE LES REGIMES SPECIAUX D’IMPOT DES SOCIETES 101 103 109 109 110 110 114 115 117 119 121 121 121 123

en mode multipage UNIVERSITE DE KISANGANI FACULTE DES SCIENCES SOCIALES, ADMINISTRATIVES ET POLITIQUES DEPARTEMENT DES SCIENCES POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES LA GESTION DU PERSONNEL DANS LES SERVICES PUBLICS AU ZAÏRE Cas du Département Régional de l'O.ZA.C Siège de Kisangani 1990 - 1996 Par Jean - Paulin MAKASI ITEKE MOLES'YA TRAVAIL Présenté pour l'obtention de grade de GRADUE en Sciences Politiques et Administratives Directeur : C.T. D. EZAPE NOME Encadreur : Ass. J. P. LIFOLI BALEA ANNEE ACADEMIQUE

Cours du 05/02/2012 Vie politique et société Propos liminaires : -évaluation mi-chemin : trois questions -examen final (deux heures) : une série de question Ouvrages : -10 textes (plateforme moodle) : les préparer avant de venir en cours -Philippe Braud « sociologie politique » Ouvrages personnels : -Todd Strasser, La vague -Alexis de Toqueville, De la Démocratie en Amérique -Machiavel Introduction à la science politique de Jean-Marie Denquin (les fondamentaux)

concernent tous les aspects de la vie quotidienne, leur garantissant une bonne qualité de vie : un système de santé moderne, un réseau de transports publics efficace, des aides au logement, une restauration universitaire, un accès privilégié aux institutions culturelles et sportives… Hors des villes, une variété de paysages peu commune, des côtes maritimes aux massifs montagneux, permet tous les loisirs. Un dynamisme culturel envié La France, première destination touristique mondiale Maison de

étudiant(e)s, réparti(e)s entre les trois cycles (Licence, Master, Doctorat), sous la responsabilité d’une équipe pédagogique composée d’une quarantaine d’enseignant(e)s-chercheur(e)s titulaires, auxquels il faut rajouter une trentaine de chargé(e)s de cours et Attachés temporaires d’enseignement et de recherche, les chercheurs des équipes de recherche rattachées au département et les personnalités extérieures qui interviennent dans les formations professionnelles. Le Département est doté d’une bibliothèque

Droit du Sport Lamy droit du sport, cahiers de droit du sport,RJES, manuel droit du sport au éditions LGDJ (édition de 2009, 2ème édition), code du sport Dalloz (5ème édition). Examen: Oral Introduction : Section 1: Le sport §1: La proposition d'une définition du sport L'une des définition est une définition donnée par la charte européenne du sport: «  le sport est une activité physique, ludique, émotionnelle et qui est pratiquée dans l'intention d'exprimer ou d'améliorer sa condition

Unité de Formation et de Recherche Langues et cultures étrangères DÉPARTEMENT D'ANGLAIS Blackpool, 1890s Livret de l'étudiant Licence (L1 à L3) Mention : Langues, Littératures et Civilisations Étrangères Spécialité : Anglais Année universitaire 2010-2011 U.F.R. DE LANGUES ET CULTURES ETRANGERES DÉPARTEMENT D'ANGLAIS Livret de l'étudiant — Licence Année universitaire 2010–2011 Département d'études anglophones Bâtiment V, 2ème étage Université Paris Ouest Nanterre La Défense

|NATUKOUDDINE SAID ALI | | | |(Chargé de l’étude crédit à la BDC) | SECTION : GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE (GAF) ANNEE ACADEMIQUE : 2003-2004 TABLE DES MATIERES DEDICACES I REMERCIEMENTS II AVANT-PROPOS III INTRODUCTION GENERALE 1 PREMIERE PARTIE : PRESENTATION ET STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE LA BDC 2 Chapitre

DEUXTEME: DISPOSITIONS RELATIVES AU CODE GENERAL DES IMPOTS ARTICLE DEUXIEME: Les dispositions des articles 7, 18,21 ,35,42, 43,92, 93 quater, 1O7, 113, 114, 115, 116, 149, 232, 233,235,237, 262, L2 bis, L7, L7 bis, L10, L47, L48, LB6, L116, L117, L1 18, L1 19, L121, L122, L123, L124, L125, L129, et 1131 du Code Général des lmpôts sont modifiées ou complétées ainsi qu'il suit : Article 7.- B- Charges financières Les intérêts servis aux associés à raison des sommes qu'ils laissent ou