Cours Sources Du Droit Public Marocain

Maroc ……………….6 Section3 : tendances actuelles de la politique monétaire au marc : enjeux, efficacité et limités………………………………………………………………………………………………….7  Section4 : la politique de change au Maroc………………………………………………………..8 Section 5 : système fiscale marocain……………………………………………………………….9 Section 6 : politique et stratégies sectorielles……………………………………………………..10 Section 7 : plan d’accélération industrielle………………………………………………………11 Section 8 : plan vert……………………………………………………………………………….12 Section 9 : la politique

télécommunications et d’internet notamment. L’ensemble de ces facteurs a contribué à l’émergence d’une économie de l’immatériel dont les fondements sont la capacité à innover, à créer des concepts et à produire des idées, et qui devrait constituer la principale source de croissance dans ce 21ème siècle. De ce fait, la propriété intellectuelle, et en particulier la propriété industrielle et commerciale : brevets d’invention, marques, designs…, constitue un potentiel de développement que les opérateurs économiques

Exploration hybride : combinaison entre une première partie théorique et une deuxième relative à la RMA WATANYA 6-La démarche utilisée: Déductive : du général au particulier (de l'introduction en Bourse des entreprises marocaines en général au cas particulier de la RMA WATANYA). 7-Les sources d'information utilisées: Primaires: informations tirées à partir de la compagnie même, interviews auprès des responsables. Secondaires: ouvrages, internet, journaux (voir Bibliographie et Webographie).

la production des fruits et légumes. Forêts : -Stimulation de la fabrication des combustibles ligneux. Elevage : -Influence de la sécheresse et du manque de moyens de transports sur ce secteur. La pêche : -L’installation de nouveaux équipements. Sources d’énergies : -L’intensification de production d’électricité hydraulique et thermique. Mines: -Primauté du phosphate. -La production industrielle 3. Situation du transport 4. Les échanges II. Economie du Maroc vers la fin du 20ème siècle (Depuis

orientée vers la diversification des sources d’approvisionnement Le Maroc dispose d’un important potentiel en énergies renouvelables mais exploite moins de 1% de ces ressources (hors énergie hydraulique). Les énergies renouvelables couvrent O, 25% de consommation énergétique nationale Le taux de dépendance énergétique marocain avec I‘extérieur dépasse 96% Le Maroc est donc amené à orienter sa politique énergétique vers la diversification des sources d’approvisionnement et la valorisation

critiques………………………………………………………………………………………………....9 Partie II : L’analyse économique de la balance des paiements marocaine………………………….12 Chapitre I : Les facteurs économiques qui influencent le solde de la balance des paiements13 Section 1: les différents soldes de la balance des paiements …………………………………………..13 Section 2 : points forts et faibles du Maroc ………………………………………………………………….13 Chapitre II : L’évolution de la balance des paiements marocaine à travers les dix dernières années ………………………………………………………………………………………………………………………

La liste des abréviations L’AMMC : Autorité Marocaine du Marché des capitaux FMEF : La fondation marocaine pour l’éducation financière OCDE  : L’Organisation de Coopération et de Développement Economiques OPV : une offre publique de vente OAT : obligations assimilables du Trésor OPA  : offre  publique d’achat OPE : offre publique d’échange CDVM 

essentiellement à la nature des traditions de communication et des liens sociaux qui excluent l’idée que l’écran réussira un jour à s’interposer entre les individus, d’autant plus que l’absence de réglementation en la matière n’encourage point les marocains à utiliser Internet, contrairement à ce qui se passe dans les pays voisins notamment la Tunisie et les pays du Moyen-Orient tels que la Syrie et l’Arabie Saoudite qui disposent d’une réglementation détaillée. En outre, la faiblesse des moyens de

de la LYDEC. Section 2: le contrat de concession. Section 3. Les droits et obligations des contractants. Section 4: les biens de la concession. Section 5: Cœur des spécificités du contrat de concession : récupération du capital investi.  Chapitre 2 : Traitement comptable des opérations spécifiques liées aux contrats de concession selon les normes marocaines. Section 1: Les immobilisations mises en concession par le

RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN DOCUMENT RECUPERE DU SITE WEB DU MINISTÈRE DES FINANCES DU MAROC Impôt Général sur le Revenu (I.G.R) Impôt sur les Sociétés (I.S) Impôt des Patentes (PAT) Taxe Urbaine (T.U) Taxe d'édilité (T.E) Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A) Droits de l'enregistrement et de timbre (E.T) Taxe Spéciale Annuelle sur les Véhicules Automobiles (TSAVA) Taxe sur les assurances IMPOT I - IMPOTS DIRECTS 1°/- I.G.R. CARACTERISTIQUES DE L'IMPOT 1°) CHAMP D’APPLICATION : I’IGR