Course de fond

et se condense en eau liquide et solide dans les nuages, puis retombe en précipitations liquides ou solides sur les océans ou sur les continents. Sur les continents, l’eau peut retourner dans l’atmosphère par évapotranspiration, ruisseler vers les cours d’eau puis l’océan ou s’infiltrer dans le sol vers les nappes souterraines. L’eau n’est ni produite, ni détruite, elle est recyclée depuis son apparition à la surface de la Terre. Les besoins en eau : L’eau est le principal constituant des êtres

la bonne juridiction c'est à dire la juridiction compétente. Il existe des ouvrages intitulés institutions judiciaire. Le mot judiciaire est entendu dans un sens large c'est à dire dans un sens de ce qui se rapporte à la justice. Dans le cadre du cours le ot judiciaire sera entendu dans un sens étroit. On l'utilisera dans les notions d'ordre judiciaire pour les distinguer de l'ordre administratif. On verra que les juridictions judiciaires tranchent les litiges entre particuliers (juridiction civil)

après avoir été approuvés soit par référendum, soit par le parlement réunit du congrès. 1962 : révision pour le président de la République élection au suffrage universelle direct 1992 : ratification du traité de Maastricht 1993 : création de la Cours de Justice de la République (charger de juger les faits commis par les membres du gouvernement dans l’exercice de leur fonction) 1998 : Traité d’Amsterdam, ratification 2000 : la constitutionnelle pour le quinquennat 2008 : modification de la moitié

Révisions comptabilité : Rôle du vérificateur : Faire les exos sur zone cours Justifier les vrai ou faux QUANTIFIER Les ratios : Les ratios de Performance : Rendement actif : ben net / actifs Marge brut net :BN/ Vente pr une dollar de vente combien se transforme en BN MB exp : BAII/ ventes BAII : BN + intérêts + impôts CALCULER LE BAII NS MEME Marge bénéficiaire brut : Ben brute (= marge brute)/ Ventes Ben brute= marge brute = ventes - CMV combien de produit elle fait ac ses activités

certificat médical, que le changement de prénom a des conséquences psychologiques dans le sens où ça la coupe de sa famille ainsi que pour des motifs religieux. Est-il possible de reprendre son prénom d'origine et sous quelles conditions ? La Cours de Cassation par un arrêt rendu le 6 octobre 2010 par la 1ère chambre civil, a rejeté le pourvoi car la femme avait expressément accepté la francisation de son prénom, l'arrêt constate que le certificat médical produit par la requérante, pour justifier

caractérisé au fond par deux règles. La soumission de toute activité à des normes juridiques pour limiter la toute puissance de l’Etat et le pouvoir qu’ont les administrés de faire respecter les règles de droit par l’exercice des recours ; En assurant la garanti des droits et libertés des administrés, le système de l’Etat de droit se traduit ainsi par le contrôle de l’action administrative par les juridictions. Le contrôle juridictionnel de l’Administration au Gabon est assuré par les cours et les tribunaux

présence d’un arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de Cassation le 16 juin 2011. A la naissance de Sabrina X…, l’enfant est reconnue par Mme Kheira X… ,âgée alors de 28 ans et par Joseph Y… ; âgé lui de 84 ans. Quelques années après, au cours d’une enquête pénale pour des faits d’abus de faiblesse et d’escroquerie reprochés à Mme X…à l’encontre de M.Y, une expertise biologique révèlent que M. Y et Mme X… ne sont pas les parents naturels de l’enfant. Le Procureur assigne alors Mme X… et

occidentale Chute du Mur de Berlin 10HGLEME1 Page : 3/11 SUJET III ÉTUDE D’UN ENSEMBLE DOCUMENTAIRE Comment ont évolué les mémoires de la Seconde Guerre mondiale en France depuis 1945 ? Liste des documents : Document 1 : Extrait d’un manuel de cours moyen 1ère année (CM1), Hachette, 1964 Document 2 : Extraits d’un manuel de 3e cycle d’école primaire, Nathan, 1997 Document 3 : Timbre-poste français émis en 1965 Document 4 : Affiche du Parti communiste français, octobre 1945 Document 5 : Discours

|Valeur de la clientèle. Droit au bail. Achalandage (Capacité du fond à attirer la clientèle) | |Autres immobilisations incorporelles |C’est le prix d’acquisition d’un contrat de crédit bail. Fichier client si elle est | | |individualisable. | |Immobilisations incorporelles en cours|Logiciel que l’entreprise crée par elle-même.

Institutions juridictionnelles Introduction : Les IJ représentent un système qui réunit l’ensemble des tribunaux, des cours, des conseils qui rendent des décisions de justice. Décision de justice est un terme générique qui englobe l’ensemble des décisions de justice prises par les juridictions. Il y a 3 types de décisions de justice : 1- Le jugement, le nom donné aux décisions rendues par une juridiction de premier degré. Une juridiction de premier degré (tribunal de grande instance, de