Creation De La Garde Nationale

Toulon, la ville de La Garde, dans le Var, compte environ 26 000 habitants. Elle fait partie de la communauté d'agglomération Toulon-Provence-Méditerranée (TPM), qui compte 430 000 Varois. La ville doit son nom de La Garde au rocher qui la surmonte et qui a servi de guet depuis l'époque romaine. Il subsiste encore quelques vestiges de l'Antiquité. Cet ancien village agricole est devenu en quelques années une ville de banlieue urbaine. Ancien centre agricole prospère, la Garde est devenue banlieue

des états généraux par Louis16 le 4 mai 1789 -> le roi reste indifférent aux attentes des états généraux. Début de la révolution : Le 17 Juin 1789, les communes décident de se constituer en assemblée nationale. L’absolutisme s’arrête  fin de la monarchie absolue Le 9 Juillet 1789  L’assemblée nationale va changer la forme du gouvernement, le roi fait de la provocation  Colère des représentants des 3 ordres. Le 14 Juillet 1789  Prise de la Bastille  Le roi fait le serment d’allégeance (et donc

 2006  n°2006-­‐728       Document  1  :  Constitution  du  4  octobre  1958       Préambule   Le   peuple   français   proclame   solennellement   son   attachement   aux   Droits   de   l'homme   et   aux   principes   de   la   souveraineté  nationale  tels  qu'ils  ont  été  définis  par  la  Déclaration  de  1789,  confirmée  et  complétée  par  le  préambule   de  la  Constitution  de  1946,  ainsi  qu'aux  droits  et  devoirs  définis  dans  la  Charte  de  l'environnement  de  2004.   En

augmentation depuis ses dernières années, due notamment à l’augmentation des aides à la création mais également des aides mensuelles délivrés par les différents organismes (C.A.F, conseil général, Mairie, etc.…) C’est grâce à ces deux constats que nous avons pu établir nos deux domaines d’activités Stratégique qui répondent à ces deux problématiques. En effet notre premier D.A.S, « Le conseil et l’Audit en création de crèche & Halte Garderie » répond à l’augmentation de la volonté des entreprises

sous laquelle l'avait placé la constitution témoigne que cette évolution ai conduit parfois à la revendication d'un pouvoir plus autonome qu'indépendant. Le dialogue des juges n'est pas exclusivement fait de conflits/ concurrence entre juridiction nationale et internationale (européenne), cela tend à démultiplier la force de ce pouvoir qui en a les prérogatives quel que soit d'ailleurs le jugement qui peur être porté à ce sujet. PARTIE 1 : Le rôle et la nature politique du Conseil Constitutionnel

même, la fonction de juger à été prise en charge par l’Etat et constitue un service publique. Section 1 : les principes fondamentaux de la Justice. Le service public de la justice est géré par le ministère de la justice sous la responsabilité du garde des sceaux. A. Les principes d’organisations a/ La dualité des juridictions Les tribunaux sont partagés entre deux ordres de juridictions, un ordre judiciaire et un ordre administratif. Chacun des ensembles relevant des juridictions suprêmes

spéciales et temporaires, mais jamais de comités permanents. Une troupe armée ne pouvait passer ou séjourner sans leur autorisation dans la distance de six mvriamètres de la commune où ils se réunissaient. Le Corps législatif avait une garde de citoyens pris dans la garde nationale sédentaire de tous les départements et choisis par leurs frères d'armes; il n'assistait à aucune cérémonie et n'envoyait aucune délégation. Ses membres recevaient une indemnité. Ils ne pouvaient jamais être poursuivis pour les

Jules Simon, Jules Ferry, et Jules Grévy (tous républicains). Ils sont accompagnés par 2 hommes politiques de droite, Léon Gambetta et Rochefort. Il faut des institutions et il faut traiter de la situation avec la Prusse. Un gouvernement de défense nationale est alors instaurée. C'est le général Trochu qui est nommé. Il est ouvertement orléaniste et conservateur, et donc à l'opposé des républicains. Mais il est un militaire efficace. La situation se corse le 19 septembre, puisque Favre rencontre le chancelier

franco-prussienne de 1870. Lorsque, le 4 septembre 1870, les Parisiens apprennent la défaite de Napoléon III à Sedan, il n’est pas question pour eux de renoncer aux combats. Aussi, la IIIe République est proclamée et un nouveau gouvernement, dit de la défense nationale, est mis en place, avec à sa tête le général Trochu.  Assiégée par les Prussiens à partir du 19 septembre, la capitale résiste avec détermination à la faim, aux bombes et au froid glacial. Avec une longue tradition révolutionnaire derrière eux,

tête où il sera majoritaire, alors que le clergé et la noblese revendiquent un vote par ordre. Louis XVI veut faire évacuer la salle. Mirabeau, député du Tiers-État, répond: „la nation assemblée n'a d'ordre à recevoir de personne“ → souveraineté nationale / populaire → c'est le début du processus révolutionnaire car il y a une opposition directe à la volonté royale. II La dynamique révolutionnaire de 1789 à 1804 A) 1789, „l'année sans pareille“ et ses conséquences immédiates * Analyse du tableau