Crémation

autorisation pour que soient détruits les restes du dictateur et les neuf autres dépouilles[74],[75]. Le 4 avril 1970, une équipe du KGB se charge de la crémation des dix corps, et disperse secrètement les cendres dans l’Elbe, à proximité immédiate de Rathenow[76]. Mais le crâne et les dents de Hitler, conservés dans les archives moscovites, échappent à la crémation. On n’en apprend l’existence qu’après la dissolution de l’URSS (1991). Le 26 avril 2000, la partie supérieure du crâne attribué au dictateur devient

régler les conditions de ses funérailles. Sur ce point la personne peut exprimer son choix concernant le caractère civil ou religieux de ses funérailles. De la même façon la personne peut manifester sa préférence soit pour l’inhumation soit pour la crémation. En revanche, la congélation du corps est impossible. Le conseil d’Etat a rendu une décision le 29 juillet 2002 à ce sujet déclarant que la congélation est interdite pour des raisons de santé publique. Lorsque le défunt n’a pas exprimé de choix concernant

problèmes médico-légal », la mort est due à des causes naturelles donc pas besoins d’investigations = inhumation dans un délais de 24h (inquiétude de ne pas enterrer trop vite) Exception en cas d’épidémie sérieusement contagieuse Inhumation ou crémation = se sont les deux seuls procédés légalement reconnu en France, on a jugé que la cryogénisation était illicite (personne qui estime que si elle est soigneusement conservé après sa mort, elle pourra revivre plus tard avec le progrès de la médecine)

Remarque : Nous ne traitons ici que des déchetssolides des établissements de soins ;sont donc exclus  : - les déchets radioactifs pour lesquels il existe une réglementation particulière ; - les corps et les grandes pièces anatomiques destinés à la crémation ou à l'inhumation ; - les déchets liquides admissibles dans le réseau d'assainissement et les déchets qui font l'objet d'une élimination particulière (déchets chimiques par exemple). - les déchets inertes (gravats, démolition,...). I ) - LES DECHETS

où le décès à lieu à l’étrange. Il est possible pour toute personne majeure de régler par anticipation les modalités de ses obsèques, par acte notarié ou acte sous seing privé. MAIS seule 2 techniques sont autorisées en France : inhumation ou crémation. Le conseil d’état a été saisi de ces limites et dans un arrêt du 29 juillet 2002, il va interpréter strictement les dispositions du CGCT, et refuser toute autre technique (congélation). Il confirme cette position dans un arrêt du 6 janvier 2006

création de nvlle incriminations Ex : déplacement des bornes : théoriquement infraction adm mais soumise au droit pénal B) Aggravation des peines Evolution constante qui se déroule environ du milieu du II au début du IV Peine de la croix, crémation, recours aux bêtes… L’accent est placé sur la lenteur de la mort Peines qui peuvent toucher même les restes des suppliciés Epoque ou on recours fréquemment à la torture La torture va être faite aussi bien contre les esclaves que dans certain

pas de pourtant. Moi, j’ai inventé un procédé qui dégote la crémation et l’inhumation. Je remplace tout cela par... l’inaération ! Hein ! l’inaération ! – C’est pas bête, ça. – Ne vous fichez pas de moi avant de savoir. – Je vous assure, monsieur... – Laissons cela... Vous êtes mort, n’est-ce pas ? – Une minute ! – C’est une supposition... Vous êtes mort, on m’apporte votre corps, je le mets dans mon four... – Mais c’est de la crémation, cela. – Imbécile !... Je le mets dans mon four, un four particulier

autorisation pour que soient détruits les restes du dictateur et les neuf autres dépouilles79,80. Le 4 avril 1970, une équipe du KGB se charge de la crémation des dix corps, et disperse secrètement les cendres dans l’Elbe, à proximité immédiate de Rathenow81. Mais le crâne et les dents de Hitler, conservés dans les archives moscovites, échappent à la crémation. On n’en apprend l’existence qu’après la dissolution de l’URSS (1991). Le 26 avril 2000, la partie supérieure du crâne attribué au dictateur devient

sacrée art. 16-1-1 du CC (inséré dans le code civil par la loi du 19 décembre 2008 ) prévoit que le respect dû au corps humain ne cesse pas avec la mort. Les restes des personnes décédées y compris les cendres de celle dont le corps a donné lieu à crémation doivent être traités avec respect, dignité et décence. Sont pénalement sanctionnés l’outrage à la mémoire des morts et l’atteinte à l’intégrité du cadavre et la violation ou la profanation de sépulture. Exemple : Une société avait organisée à Paris

vingt neuf ans, il échappe à la surveillance du Palais, et faisant le tour de sa ville il découvre successivement : - un homme malade que l'on conduit chez le médecin, - un vieillard aveugle et infirme, - un cadavre que l'on porte au lieu de crémation, - un moine au visage serein et au regard exprimant une grande paix. Profondément ému par ces visions, Gautama Siddhârta commence à se poser la question essentielle qui va occuper son esprit des années durant: « pourquoi tout cela? D'où vient