Cristallisation De La Coutume

hommes d’âge mur qui doivent gagner le Sénat (Senex). Le peuple peut intervenir aussi : il se réunit à l’Assemblée populaire appelée comice. Le droit sous la monarchie : La coutume est orale : c’est une répétition d’une action par la parole. Elle se fait sur un territoire donné et il y a à Rome une croyance obligatoire de cette coutume : c’est la seule source du droit. Rapport entre droit et religion : Le roi détient l’auspice (auspicium) : il a le pouvoir d’entrer en relation avec les dieux. Il interroge

partie de la Société Religieuse des Amis ou en prônant des intérêts économiques supérieurs comme les physiocrates, les dénonciations se font plus diverses et régulières. La France, portée par le mouvement des Lumières dont l’Encyclopédie sera la cristallisation, en fut l’exemple le plus frappant. Depuis les années 1670 un mouvement intellectuel prend de l’ampleur en Europe : le mouvement des Lumières. De nombreux philosophes et intellectuels encouragent le développement de la science et s’opposent aux

coquilles d’huitres, l’un des pieds devant levé, la teste haussée et les yeux etincelans. » Chapitre X , p.p268-269. C- La veine de l’horreur : L’horreur naît du « choquant imprévisible » que Léry l’européen, non encore initié aux us et coutumes des indigènes du Brésil, a ressenti au contact de l’anthropophagie courante au Nouveau Monde. Deux exemples véhiculent l’horrible à savoir la scène où Léry est réveillé par un Sauvage qui lui montre un pied « boucané », et l’autre où les Tououpinambaoults

internationaux écrit mais souvent dépourvu de force juridique. Le droit non écrit: double forme: coutumes internationales et principes juridiques internationaux. Observations: Qu'en est-t-il de la jurisprudence internationale ? Est-ce une forme du droit international ? Les règles issues du corpus jurisprudentiel international correspondent-t-elles à une forme du droit international ? - Coutume internationale. Le juge international n'est jamais lié par sa propre jurisprudence. Il n'est pas tenu

échappe. Elle prétend assujettir la coutume et prétend domestiquer la coutume et la jurisprudence. § I – L’ASSUJETISSEMENT DE LA COUTUME Jusqu'à la fin du moyen âge la coutume est la source dominante du droit c’est une source souple qui s’adapte aux besoins sociaux et s’adapte aux transformations de la société mais la coutume à deux défauts majeurs :  Elle engendre la diversité juridique  La coutume est incertaine en raison de son caractère oral Les coutumes émanent de la société, donc par le

avons trouve la solidarit mcanique ltat de puret presque absolue dans ces socits primitives o les consciences et mme les organismes se ressemblent au point dtre indiscernables, o lindividu est tout entier absorb par le groupe, o la tradition et la coutume rglent jusque dans le dtail les moindres dmarches individuelles. Au contraire, cest dans les grandes socits modernes que nous avons pu le mieux observer cette solidarit suprieure, fille de la division du travail, qui laisse aux parties leur indpendance

- sécurité de l'emploi, - ancienneté (carrière, choix). Ce qui aboutit à un mode de pouvoir "rationnel – légal" par opposition au pouvoir "légitime". Il existe en effet plusieurs types de pouvoir : - type d'autorité et traditionnel = coutumes, - type charismatique = qualités "extraordinaires" qui font que l'on peut confier à une personne des "pouvoirs", - type d'autorité "rationnelle-légale" : vision moderne et démocratique. Peter BLAU – Philip SELZNICK – Robert K. MERTON quant à

tous les citoyens d'avoir une place dans la cité, même si celle ci est tres inégalitaire => modèle téléologique (réfléchir au politique en fonction des fins; son anatomie ect...) Pas de régime politique sans Constitution ; Constitution est cristallisation du contrat social. Fétichisme de la loi aujourd'hui. Carré de Malberg, La loi, expression de la volonté générale (1931) Théorie de Kelsen sur la hiérachisation des normes (Théorie pure du droit) On va alors passer au contrôle de la loi par

le Coran face aux changements et aux évolutions contemporaines (ce qui était un progrès dans l’Arabie du 7ème siècle ne l’est plus aujourd’hui) * Le fiqh, la jurisprudence musulmane, n’a guère été mise à jour depuis son élaboration et sa cristallisation en quatre écoles juridiques * La complexité de la grammaire arabe classique a été volontairement exploitée afin de faire croire à l’autorité masculine, supérieur à celle de la femme Afin de soumettre leurs idées au grand public, les féministes

siècles la source du droit français= la coutume. § I – LA VIGUEUR DU PHENOMENE COUTUMIER La coutume = droit non écrit introduit par les usages, naît de la répétition faite par les membres d’une même communauté d’actes publiques donc connus, pendant un délais suffisamment long pour la fixer et pour créer la conviction de sa force obligatoire. La coutume dépend donc de trois éléments cumulatifs : -le corpus=la matière, le contenu de la coutume. -l’animus=élément subjectif : c’est