Crédit Bail Bts Banque

: ……………...Institut Burkinabé des Arts et Métiers I.F.U : …………………Identifiant Financier Unique I.M.F.P.I.C : …………..Impôt Minimum Forfaitaire I.U.T.S : ……………… Impôt Unique sur les Traitements et Salaires R.C.C.M : …………….Registre du Commerce et du Crédit Mobilier S.A.R.L : ……………...Société A Responsabilité Limitée SYSCOA : …………….Système Comptable Ouest Africain T.P.A : ………………...Taxe Patronale d’Apprentissage T.V.A. : ……………… Taxe sur la Valeur Ajoutée U.E.M.O.A : …………..Union Economique et Monétaire

.........................................................................................7 Référentiel des Activités Professionnelles ............................................................................................... 9 I - Intitulé du BTS ........................................................................................................................................................ 11 II - Contexte professionnel ................................................................

verser des dommages et intérêts. III-Les différentes sortes de ventes : La vente au comptant et la vente à crédit : Dans la vente au comptant, la livraison et le paiement ont lieu simultanément. On distingue le comptant compté dans lequel il y a versement immédiat du prix et le comptant d’usage ou le règlement intervient dans un court délai fixé par l’usage. Dans la vente à crédit, le paiement est différé par rapport à la livraison . Parfois le règlement est échelonné sur une longue période

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professionnels, à tous les niveaux du cursus : Organismes de formation continue : AFT / IFTIM GRETA • • Salaires annuels nets moyens du secteur logistique en 2009 CAP / BEP / Bac Professionnels : 6 Lycées Professionnels 2 C.C.I. • • BTS / DUT / DUL : Institut Rabelais de Montpellier Lycée Clémenceau de Montpellier IUT de Perpignan Ecole de Maîtrise du Transport et de la Logistique (PROMOTRANS) • • • • Master Professionnel / DESS : • • • Université de Montpellier

utilisateurs une base en matière de liquidation et de déclaration de charges fiscales et de charges sociales qui pèsent sur les contribuables en Côte d’Ivoire. Ce fascicule s’adresse : - Aux étudiants en cours du jour et en cours du soir (BTS FC, BTS AGP, DUT, Ingénieur, DESS, Master, MSTCF, DIFC) - Aux auditeurs de la formation professionnelle continue - Aux auditeurs libres - A tous ceux qui veulent développer leur culture fiscale Les programmes traités sont ceux enseignés dans les

associés 72 ANNEXE IV Règlement d'examen 75 ANNEXE V Définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation 78 ANNEXE VI Tableau de correspondance entre les épreuves et les unités du BTS Action commerciale et celles du BTS Management des unités commerciales 97 page 2 Arrêté du 30 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Management des unités commerciales modifié par l’arrêté du

 Préface Ce document est dédié aux étudiants des grandes écoles, candidats au Brevet de Technicien Supérieur (BTS) et même aux travailleurs du secteur privé qui peuvent s’en servir pour bien comprendre les règles élémentaires qui meublent les rapports professionnels dans l’entreprise et mener leur mission. Aux Etudiants de Faculté de droit, ce support ne leur est pas recommandé pour la simple raison qu’il ne traite pas de manière approfondie le sujet et échappe par conséquent à la technicité

| | |ANNEXE VI | | |Tableau de correspondance entre les épreuves et les unités du BTS Action commerciale et celles du BTS Management des unités | | |commerciales | | Arrêté portant définition et fixant les conditions de

n’exécute pas ses obligations, il est condamné à verser des dommages et intérêts. La vente au comptant et la vente à crédit : Dans la vente au comptant, la livraison et le paiement ont lieu simultanément. On distingue le comptant compté dans lequel il y a versement immédiat du prix et le comptant d’usage ou le règlement intervient dans un court délai fixé par l’usage. Dans la vente à crédit, le paiement est différé par rapport à la livraison . Parfois le règlement est échelonné sur une longue période