Crédit Documentaire Révocable

Crédit documentaire Ouverture & Réalisation. SOMMAIRE 1. Ouverture du crédit documentaire. 3 1.1. La convention de crédit entre le donneur d’ordre et la banque émettrice. 3 1.2. le rôle de la banque intermédiaire dans l’émission du crédit. 4 2. Réalisation du crédit. 5 2.1. Rôle des banques dans la réalisation du crédit : les documents et leur vérification. 5 2.1.1. Typologie des documents. 5 2.1.1.1. prix. 5 2.1.1.2. Les documents de transport. 6 2.1.1.3. les documents d’assurance

|DROIT DU CREDIT | Le programme de DESCOCEF, partie « Droit du crédit », nous entraîne dans un cocktail juridique assez curieux, en ce sens que nous avons affaire aux règles de l’UEMOA, au droit bancaire classique et au droit OHADA : - la réglementation du crédit : UEMOA - les mécanismes du crédit : droit bancaire classique et UEMOA - les instruments de paiement et de crédit : UEMOA - les garanties du crédit : droit OHADA

département «risques » 16 ▪ Section 1 : service crédit 16 ▪ Section 2 : service garanti 17 ▪ Section 3 : service Comex 17 ▪ Section 4 : service CGE 18 • Chapitre II : les différents crédits gérés par le département «risques » 19 ▪ Section 1 : les crédits de fonctionnement 19 ▪ Section 2 : les crédits aux particuliers (personnels) 32 ▪ Section 3 : les crédits d’investissements et jeunes promoteurs 39 □ CONCLUSION :

Guide d ’utilisation de SMCNet Entreprises e-Crédoc : la gestion de vos crédits documentaires Import par Internet / édition juillet-08 e-Crédoc La gestion de vos crédits documentaires Import par Internet Guide d’utilisation ___________ Ce document a pour but de vous aider dans la transmission de vos Crédoc Import sur SMCNet Entreprises Bien entendu, vos interlocuteurs en agence ou dans notre Département Commerce Extérieur restent à votre disposition pour vous assister dans vos opérations

Organisation du département «risques » 16 Section 1 : service crédit 16 Section 2 : service garanti 17 Section 3 : service Comex 17 Section 4 : service CGE 18 Chapitre II : les différents crédits gérés par le département «risques » 19 Section 1 : les crédits de fonctionnement 19 Section 2 : les crédits aux particuliers (personnels) 32 Section 3 : les crédits d’investissements et jeunes promoteurs 39 CONCLUSION :

Ancienneté Succession Environnement Economique Concurrentiel Géographique Politique / Fiscal Réglementaire Social Ecologique 3 2. Risque de variation de taux d’intérêt CHAMPS D’APPLICATION Dettes: - Crédits MLT - Leasings - Crédits de trésorerie - Prêts inter-sociétés - Crédits-fournisseurs CONSEQUENCES Hyp. 1: Hausse du taux d’intérêt: - Hausse des charges financières Hyp. 2: Baisse du taux d’intérêt: - Baisse des produits financiers Trésorerie: - Dépôts - Livrets d’épargne

Les moyens de paiement dits « de masse » sont utilisés principalement par les entreprises et les particuliers. Les banques jouent toutefois un rôle clé en tant que teneurs de compte, pourvoyeurs de crédit à court terme (facilités de caisse) et aussi en tant que « nœuds » essentiels dans le réseau complexe des mouvements de fonds dans les économies développées. Si les montants en circulation n’ont rien à voir avec les sommes échangées sur le marché interbancaire, le nombre de flux est par contre colossal 

sous certaines réserves, le paiement de la somme due. Concrètement, tout client souhaitant un chèque de banque peut en faire la demande à son établissement bancaire. Celui-ci débitera dès lors la somme demandée du compte bancaire du client, pour le créditer sur un compte interne de l'établissement bancaire . Il existe deux types de virements : -Un virement ordinaire . -Un virement permanent . Le virement qui s’effectue entre une agence de la Banque populaire et une agence d’une autre banque

du crédit documentaire / commande / A/R 5 3) Exécution : fabrication sur plan 6 4) Départ : transporteur + fret + réalisation des documents export 6 5) Facturation + envoie des documents 6 6) Règlement + dédouanement. 6 ANNEXES. 7 REMERCIEMENTS. 7 1 ORGANIGRAMME Le Réservoir Massal. 8 2 Les différents réservoirs STANDARDS. 9 3 La gamme standard et industrielle. 11 4 La fiche de fonction ADMINISTRATION DES VENTES. 13 5 OFFRE. 14 6 PROFORMA. 17 7 PAPIERS NECESSAIRES pour le CREDIT DOCUMENTAIRE. 18

modes de paiement  Les mode de paiement sont trois types : le virement bancaire, le crédit documentaire (l’Accréditif) et la remise documentaire (REMDOC). A chacun de ces modes de paiement correspond une procédure de traitement spécifique que l’in verra par la suite. ← Le virement bancaire : [pic] ← Remise documentaire : La remise documentaire est une procédure de recouvrement dans laquelle une banque a reçu mandat d’un exportateur d’encaisser