Curie romaine

premier et plus connu) il a été a l origine de nombreuses initiatives, tentatives, de codification qui fut la marque de fabrique des systèmes romano germaniques On entendra parler de famille romano germanique qui met en lumière l apport du droit romain. On parle aussi de tradition civiliste (on se réfère clairement au code civil et a sa codification). On parle aussi de droit continentale (par opposition au droit de Common Law) Ce n est pas un système juridique mais une famille de droit. On entend

franc ainsi que sur les autres peuples autour de l'Empire. Il y a des populations soumises à l'Empereur romain mais des populations plutot soumises aux Barbares. Les francs se sont illustrés par la force militaire. Clovis a hérité d'un pouvoir double : un pouvoir romain un pouvoir franc Clovis hérite du pouvoir, agrandit ses possessions et il vainc en 486 sur SYAGRIUS roi des gallo-romain. SYAGRIUS se refuge chez les Wisigoths qui le livrent à Clovis. Le texte parle du partage du butin,

l’origine d’un renouveau des sources du droit, et de la redéfinition des cadres politiques : l’espace du droit se transforme. SECTION I : LE RENOUVEAU DES SOURCES DU DROIT (XIIe-XIVe SIECLES) Au XIIème siècle et pour la première fois depuis l’époque romaine, le droit fait l’objet d’une réflexion globale et systématique et qui a un caractère scientifique. Le droit est considéré comme un objet de réflexion, qui est digne de spéculations et d’apprentissage au même titre que la théologie. Cette formalisation

législations d’avoir des points communs => conflit des lois ds l’espace néanmoins il a y en Europe une harmonisation juridique qui essaye de se faire mais cela reste difficile * Il existe 4 système de droit : * Romano-germanique : Il vient du droit romain qui constitue en Frc le droit écrit ; il y a des tendances dans ces droits (Droit latin dans les pays latin (Frc, Belgique, Esp, Portugal ) institué en 1804 et droits germaniques institué par le code civil all en 1900) / La règle de droit vient

HISTOIRE DES INSTITUTIONS ANTIQUES : DROIT ROMAIN DES OBLIGATIONS INTRODUCTION GENERALE 08/09 Lectio 1 : Prolégomène Section 1 : la genèse historique du droit romain. Expérience juridique romaine s'étend sur + un millier d'année : l'histoire juridique de Rome de 451 av JC promulgation de la loi des XII tables jusqu'au VIe ap. JC et les grandes codifications de l'Empereur Justinien. Cette histoire se divise schématiquement en 3 parties : d'abord l'époque archaïque (ce qui remonte aux

pertes douloureuses ; mais par-delà les conflits et les différences, ces pays partagent le même esprit des Lumières. Sans les Lumières, pas d'Europe Auparavant, l'identité du continent avait été pensée sur le mode de l'unité, celle de l'Empire romain, celle de la religion chrétienne. La nouveauté de l'Europe des Lumières réside dans le fait qu'à cette époque seront reconnues et valorisées les différences entre ses parties constitutives. L'Europe est le plus morcelé des continents, disait Hume

droit, les fonds de commerce sont des biens meubles. Le troisième point est relatif à l’historique de la matière. En Droit des biens, comme en Droit général on fait souvent référence au Droit Romain. Le Droit des Biens n’a pas aujourd’hui beaucoup à voir avec le « droit des biens » de l’Empire Romain. Initialement, Rome distinguait le droit des biens divin, qui vient de Dieu, totalement intouchable et le droit des biens humain régit d’une certaine manière. On fait la distinction entre les biens

suite du D.S... Magistrat Romains: Les magistrats romains sont des citoyens qui ont des fonctions exécutives, législatives, judiciaires. . Les deux exemples de magistrature sont : - Magistrature ordinaire constitué de Consul Proconsul Préteur Propréteur Censeur Tribun Édile Questeur -Magistrature extraordinaire constitué de Dictateur Maître de cavalerie Tribun consulaire Interroi Décemvir Triumvir. Limes romain: Nom donné a des fortifications sur le long des frontières. Il peut avoir deux significations:

pour illustrer les propos tenus. Exemple : Le texte est un extrait de l'ouvrage intitulé "de la mort des persécuteurs". Il a été écrit par Lactance entre 318 et 321 après Jésus-Christ. Il relate l'organisation et la gestion de l'Empire Romain sous Dioclétien. C'est un texte privé littéraire et donc subjectif. La fin de Haut-Empire se caractérise par une succession de crises dû à l'instabilité politque. L'armée nomme et destitue les Empereurs à la place du Sénat. Cette situation favorise

LES VALEURS DE LA REPUBLIQUE ROMAINE LA VERTU La vertu est pour l’homme de savoir distinguer le juste, l’utile, l’honnête, ce qui est bien ou mal, l’inutile, le honteux, le malhonnête ; la vertu est de pouvoir assigner leur prix aux richesses, donner ce qui est véritablement dû aux honneurs ; d’être l’ennemi juré des mœurs et des hommes pervers, le défenseur au contraire des mœurs et des hommes honnêtes ; en outre, de tenir compte de l’intérêt de la partie en premier lieu, ensuite de ses parents