Droit des biens

Pages: 30 (7367 mots) Publié le: 10 octobre 2012
DROIT DES BIENS

INTRODUCTION.

 Référence à Dalloz, la Collection Cours, Sophie Schiller ou pour approfondir certains points : Le Précis Dalloz par Messieurs Terré, Simler, Droits de Biens.

Le droit des biens peut être présenté comme le rapport de l’individuel au collectif. (L’exemple de Robinson Crusoé seul sur son île n’a pas le sentiment du Droit. Il est seul donc n’a personne ; iln’a pas conscience d’être un individu et n’a pas le sentiment de propriété. Ce n’est qu’à l’apparition de Vendredi que Robin Crusoé va avoir le sentiment du Droit puisqu’à l’arrivée de l’autre se forme une société avec plusieurs individus.)

Pour le Droit des biens, la pluralité des individus implique une sorte de concurrence sur les choses, sur les biens, et cette idée est importante. Du coup, ceDroit organise la répartition des choses, des biens.

Le contenu de la matière et son utilité :

Le Droit des Biens répond à différentes questions :
Pourquoi telle chose appartient à telle personne ?
Pourquoi appartient-elle plutôt à cet individu qu’à un autre ?
Quel est le critère de la propriété ?
Comment le propriétaire peut-il défendre son droit ?
Quelles sont les règles quivont lui permettre de se défendre ?


Le Droit des Biens est une matière de Droit Civil, son objet principal est de définir et de tenter de catégoriser c’est à dire faire rentrer dans des catégories, classer, la multitude des biens qui existent.
C’est également d’étudier la notion de propriété.


Deuxième point : la terminologie : le Droit des Biens possède une terminologie particulière.Des mots que nous connaissons déjà mais qui auront un sens particulier : le mot immeuble : dans le langage commun désigne les appartements ; en Droit, un immeuble fait référence à l’immobilité. Ou encore le mot meuble : en langage commun, les meubles que l’on a chez soi et en droit, les fonds de commerce sont des biens meubles.

Le troisième point est relatif à l’historique de la matière. EnDroit des biens, comme en Droit général on fait souvent référence au Droit Romain. Le Droit des Biens n’a pas aujourd’hui beaucoup à voir avec le « droit des biens » de l’Empire Romain.
Initialement, Rome distinguait le droit des biens divin, qui vient de Dieu, totalement intouchable et le droit des biens humain régit d’une certaine manière.
On fait la distinction entre les biens qui ne peuvent pasfaire la propriété d’un Homme et les biens qui peuvent faire la propriété d’une famille. On était propriétaire parce que l’on appartenait à une famille (le bien fonds (du latin fondes = la terre)). Ils sont transmissibles de génération en génération. Un seul individu ne peut pas en revendiquer la propriété.
Les biens susceptibles d’appropriation individuelle sont la dernière catégorie de biens àRome. Ce sont les biens qu’un individu peut détenir tout seul : des bêtes, du bétail, des outils, des armes et des esclaves.

L’historique du Droit des Biens montre l’évolution. La classification change plus la société se complexifie. Plus elle se complexifie, plus les comportements s’intellectualisent ; ainsi, les catégories de biens se multiplient.
Aujourd’hui, la distinction entre bienscorporels (il s’agit de biens sur lesquels on peut avoir la main mise) et les biens incorporels (c’est ce que l’on appelle les droits intellectuels) est prépondérante.

La distinction entre biens corporels et biens incorporels a été créée au fur et à mesure de l’imagination et de la créativité de l’Homme.
En dehors du Code Civil, les biens ont leur propre code, puisqu’il existe un Code de laPropriété Intellectuelle. Les monuments historiques sont envisagés à part dans le Code du patrimoine. Le Code de l’environnement va s’intéresser aux biens particuliers, la nature, ce qui concerne le développement durable.

Première partie : La notion de « biens ».

Aborder le Droit des Biens c’est envisager les biens au sens de valeur économique, des avantages pour l’individu. C’est se...
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