Droit des biens

7367 mots 30 pages
DROIT DES BIENS

INTRODUCTION.

 Référence à Dalloz, la Collection Cours, Sophie Schiller ou pour approfondir certains points : Le Précis Dalloz par Messieurs Terré, Simler, Droits de Biens.

Le droit des biens peut être présenté comme le rapport de l’individuel au collectif. (L’exemple de Robinson Crusoé seul sur son île n’a pas le sentiment du Droit. Il est seul donc n’a personne ; il n’a pas conscience d’être un individu et n’a pas le sentiment de propriété. Ce n’est qu’à l’apparition de Vendredi que Robin Crusoé va avoir le sentiment du Droit puisqu’à l’arrivée de l’autre se forme une société avec plusieurs individus.)

Pour le Droit des biens, la pluralité des individus implique une sorte de concurrence sur les choses, sur les biens, et cette idée est importante. Du coup, ce Droit organise la répartition des choses, des biens.

Le contenu de la matière et son utilité :

Le Droit des Biens répond à différentes questions :
Pourquoi telle chose appartient à telle personne ?
Pourquoi appartient-elle plutôt à cet individu qu’à un autre ? Quel est le critère de la propriété ?
Comment le propriétaire peut-il défendre son droit ?
Quelles sont les règles qui vont lui permettre de se défendre ?


Le Droit des Biens est une matière de Droit Civil, son objet principal est de définir et de tenter de catégoriser c’est à dire faire rentrer dans des catégories, classer, la multitude des biens qui existent.
C’est également d’étudier la notion de propriété.

Deuxième point : la terminologie : le Droit des Biens possède une terminologie particulière. Des mots que nous connaissons déjà mais qui auront un sens particulier : le mot immeuble : dans le langage commun désigne les appartements ; en Droit, un immeuble fait référence à l’immobilité. Ou encore le mot meuble : en langage commun, les meubles que l’on a chez soi et en droit, les fonds de commerce sont des biens meubles.

Le troisième point est relatif à l’historique de la matière. En

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