Deb

aux origines de Rome, Étrusques participent à la fondation de la Ville & lui donnent son 1er essor. Romains ne leurs pardonneront pas: ils essaieront tjr de conquérir territoires ce ceux qu'ils considèrent com étrangers. Conquête de l'Etrurie achevée deb du IIIe. 3/ La République régime pol s'installe progressivement (légende: -509 ms vraisemblablement -475). pr s'achever par instauration du principat par Auguste en -27. res publica: « la chose publique » → suprématie de organisation d'une

d’usufruit, droit de nue propriété), les actions réelles le st également : à l’encontre de : tout déb de la chose par : tous ceux qui se prétendent titulaire d’un droit sur la chose. La juridiction compétente : tb du lieu de situation de la chose. Prescription : 30 ans les actions personnelles: tendent au paiement d’une créance. Elles sont en nbre illimitées. A l’encontre de : uniquement c/ le déb. ou ses ayants-cause par le créancier ou ses ayants cause. La juridiction compétente : tb du domicile

réduite à la mendicité et recherche ainsi la fortune par le biais de fiançailles, des héritières, ou au niveau militaire. La grande noblesse ancienne: de sont les ducs et pairs (princes de sang) possèdent env. : 3 à 1,5 millions de livres fin XVI deb XVIII Noblesse de la cour (250 familles) + (env. 50 familles) de la très haute robe + qqns grands nobles provinciaux : 50 000livres cette Elite spécule dans les « affaires du roi », investit dans le commerce, et l’industrie : les secteurs de l’économie

Mode de régulation combine régime d’accumulat° (K, financement, d° concentrat° ent), formes institutionnelles (codificat° rapports sociaux fondamentaux : intervent° Etat, rapport salarial, contraintes mon) Capitalisme concurrentiel 19ème s – An 30 au déb en GB - Rapport salarial individuel ac le chef d’ent et les salariés en opposition  salaires -Contrainte monétaire sous la forme métallique- Intervention Etat très faible - Faible ouverture mondiale - Crises périodiques- Ent individuelle Au dép, autofinancement

Etats-Membres, il n'y a pas de droits de douane applicables.  Néanmoins, lors de l'introduction de marchandises d'origine intracommunautaire en Slovénie, l'exportateur devra obligatoirement remplir en fin de mois une Déclaration d'Echanges de Biens (DEB) ou Déclaration Intrastat. La déclaration en douane (DAU) reste en vigueur pour les échanges de marchandises de la Slovénie avec les pays tiers. Transport Les moyens de transport Plus des deux tiers des marchandises sont transportées par route

soupape de décharge constante 230 kW à 2 300 tr/mn Cursor 8 226 kW avec TurboBrake à 3 000 tr/mn ITB Tout savoir sur les ralentisseurs 26 DAF : Descriptif du DAF Engine Brake (DEB) Le moteur Paccar-MX de la série XF105 est équipé de série du DAF Engine Brake (DEB frein moteur). Le DEB agit, en plus du frein d'échappement, par l'intermédiaire des culbuteurs (Jake Brake) sur les soupapes d'échappement. Ceci de façon analogue à la soupape de décharge constante de l'Actros, conduit

commerce extérieur Au niveau de la déclaration faite par l’entreprise ne concerne que les achats hors communauté, par contre il faut recenser les échanges à l’intérieur de L’union éco européenne.  Système mis en place : déclaration d’échange de bien (DEB) que doivent remplir les ent et donne à la douane. Y a un plancher qui déclenche cette déclaration. Pour le Pme qui vendent à l’extérieur de l’Union on leur fait cadeau de cette déclaration. 75% de nos échanges se passent avec pays euro Services

finit par provoquer sa disparition (concurrences de la tragi-comédie et de la pastorale (pièce qui met en scène dans un décor champêtre d’émouvantes histoires d’amour) + excès : l’accumulation de crimes et d’horreurs finit par lasser le public) => Deb. XVII : la tragédie est à repenser et à reconstruire. • Trois phénomènes expliquent le renouveau de la tragédie : - de meilleures conditions matérielles (nouvelle salle de théâtre (Théâtre du Marais), alors que jusqu’en 1630, Paris n’en avait qu’une

relative-CH3 : PLANIFICATION ET GESTION DE PROJET+-GANTT Positionnement des tâches dans le tempsDvpée en 1885 par H. GATT- Représent° claire et compréhensible- Lecture directe sur échelle du temps (dates déb et fin)- Comparaison des dates et calcul des écarts- Permet d’établir le plan de charge associé au planning- Ne fait pas apparaître la logique de l’enchainement des tâches- Peu précisGANTT fléché- notion d’ordre visible (flèches)- incidence du retard

IMPOSABLES RATIONE LOCI : TERRITORIALITE 1°) France : métropolitaine sauf Corse : *biens *PS : assise matérielle ou immatérielle art 259 B du CGI 2°) DOM : comme étranger 3°) CEE : acquisition intracommunautaire et livraison intracommunautaire avec DEB et DES et n° intracommunautaire 4°) ETRANGER : hors pays CEE. Importations et exportations justifiées par doc de douanes. Chapitre 3 CALCUL ET PAIEMENT DE LA TVA : Section 1 : Base d’imposition de la TVA : art 266 et 267 du CGI « contrepartie des