Deb

de base à la demande : Il faut se référer à l’obligation qui est litigieuse. CJCE 6 oct 76, TESSILI : -le lieu doit être déterminé par la loi qui régit l’obligation en cause. 2 possibilités : =>le paiement du prix peut être portable (le déb doit se rendre chez le créancier) : le lieu de l’exécution est le domicile du créancier. =>Le paiement peut être quérable (c’est au créancier de se déplacer chez le débiteur) : le lieu d’exécution est alors le domicile du débiteur (principe en France)

ainsi que la mention "Exonération TVA, article 262 ter I du code général des impôts". - Elle doit mentionner l'opération sur sa déclaration de TVA dans la rubrique "opérations exonérées". - Elle doit effectuer une déclaration d'échanges de biens (DEB) dans les 10 jours ouvrables qui suivent le mois au cours duquel la TVA est devenue exigible, auprès du centre interrégional de saisie des données (CISD) dont elle dépend. * Si l'acheteur ne communique pas de numéro d'identification (B to C) :La

pratique, pour des raisons de commodités, il est admis de réaliser l’inventaire quelques jours avant ou après la date de clôture de l’exercice. Remarque : Il est à noter qu’il en va de même fiscalement (rép. de Pierrebourg, JO 2 août 1956, Déb. AN quest. p. 3826 ; doc. adm. 4 A 2513-5). Dans ce cas, il faut recenser les mouvements de stocks intervenant entre la date d’inventaire et la date de clôture, pour pouvoir déterminer avec précision le niveau des stocks à la date de fin

dédouanement à domicile) ; -applicable si l’opérateur désire apposer une marque d'origine sur ses produits ; - applicable pour l'établissement, lorsque cela est requis, de la déclaration d'échanges de biens exigible dans les relations intracommunautaires (DEB). L'origine préférentielle Relations préférentielles résultant d'accords conclus par la C.E. avec un pays ou un groupe de pays : - CE/ Suisse , CE/Roumanie, CE/Bulgarie,- CE/Maroc - JOCE L 70 du 18 mars 2000, CE/Tunisie - JOCE L 97 du 30 mars 1998

client doit régler le montant en féwier gOlL /3 €6 e ct'\S æ3EX,6RÉY 'ffrùrcrvt-T ,iltft( / ./\ ./ g Tv s"h' t 'ô /,LtAm . Aa'fie:x ai-s çæ *f&m'X Ror*",,.*"d"+fu , €& ,4 i8, t\oN EtlD -L- q ngcnn & $sru-r-" a-sn5oint, €*<iQ, € C êA / Deb 3 Ce-Ê'€mÛ*gt + ?,tiftlg ol$/a!'^onncs- unÈûuq|"QrÎ"- / è€b àn_L tg{q€,e< e-o\.Aaslr Acur'r'lr o-frtt6nn-A àrt gV oé : e€D - (c.t tzts-n'eot in3oo\f"e sç"næ,,nn2-,er$P uc--È + I , €,ù<' ôe.n o.t .xrsolqcr\fiÀ€-g<IùON E€D 6 ' Qeqx nq

500 Réglage = débit d’eau brute × taux de traitement au laboratoire Concentration du bac R = dEB×TxT Cbac R = 70 × 30 = 52500 R= 52500l/h 0,04

T67 Plan A. Introduction B. La boucle TANTQUE C. La boucle REPETER JUSQU'A D. La boucle POUR E. Synthèse T68 D. Enchaînement répétitif POUR ● Syntaxe : POUR variable ALLANT DE val-deb A val-fin FAIRE suite-instructions FINPOUR → variable prend successivement par pas de 1 les valeurs comprises entre val-deb et val-fin → suite-instructions est exécutée pour chacune de ces valeurs L'utilisation de cette boucle POUR suppose connu le nombre d'itérations T69 Enchaînement POUR – exemple 1 ALGORITHME

- corrigé exos merise.doc - 13/10/2004 10:01 Exercices MERISE Page 16 EXERCICE 10 GESTION DES RESULTATS DE MATCHS DE FOOTBALL Dictionnaire des données Nom Barême défaite Barême nul Barême victoire Code équipe Code stade Date match Date deb Date début entrai Date fin Date fin entrai Id but Id participation Identifiant compétition Libellé compétition Libellé nationalité Libellé saison Minute but Minute début Minute fin Nb de places Nb spectateurs No individu No match No nationalité No saison

Associé au ragtime et au gospel, le blues donne naiss au Jazz, qui connaîtra un t gd succès, à travers des gds noms comme Louis Armstrong. (cf ouverture de nbx clubs, etc.) Ap la 2nde GM, le rhythm and blues intègre des éléments du jazz swing. Au déb des année 60, la soul music renoue ac le gospel, abandonne la forme du blues et affirme la fierté noire. Depuis, rock noir et black disco reprennent certains tours du rock pour s’adresser aux publics noir et blanc. Cf Barry White ou Gloria Gaynor Fin

masse et de nvelles techno * Des productions axées sur le divertissement et relayées par la diffusion de sous produits = assure triomphe de la culture de masse D)Les limites du modèle 1) Sur le plan politique : le maccarthisme Mouvement pol EU deb 50 par Mc Carthy = ceux qui st soupconé detre favorables aux idées communistes ou progressistes = enquêtes policiaires et discriminations ex Charlie Chaplin Mc Carthy s’en prend à L’Armée : accuse de complot – 1954 : condamné par le Sénat – contraire