Décembre

PDR I- Remarques liminaires La société a été informée par l'envoi d'un avis de vérification en date du 20 décembre 2012, reçu le 21 décembre 2012, de l'intervention de l'inspecteur des finances publiques Monsieur Pierre Dubois. La première intervention devait se dérouler le 11 janvier 2013 à 10h. Par un courrier en date du 24 décembre 2012, reçu à la brigade le 27 décembre 2012, le gérant de la société, Monsieur Marc Bambelle, a fait part de son indisponibilité à la date précitée. Il a

général en faveur de l’égalité de traitement en matière d’emploi et de travail ; Vu l’ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Vu la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 portant création de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité, et notamment son article 13 ; Vu le décret n° 99-1073 du 21 décembre 1999 régissant les emplois de l’Ecole nationale de la magistrature ; Vu le code de justice administrative ;

Justinien devient empereur d'Orient et 528, il ordonne la compilation de l'intégralité du droit. Par la constitution Deo Auctore du 15 décembre, Justinien demande l'élaboration d'un Digeste comportant le ius, c'est à dire de la jurisprudence. Il constitue l'un des quatre recueil du Corpus Juris civilis, soit le Code de Justinien. A travers la constitution Tanta du 16 décembre 533, Justinien présente la réalisation du Digeste {appelé en grec les Pandectes), justifie sa démarche et expose sa méthode. Cette

Poète et Président (Sénégalais) | |Né le 09 octobre 1906 | |Décédé le 20 décembre 2001 (à l'âge de 95 ans) | |

la Constitution du Dahomey.. 11 décembre 1960 Elections législatives d'après l' indépendance. Victoire du Parti Dahoméen de l’Unité (PDU), réunion du Parti des Nationalistes du Dahomey (PND) de Sourou Migan Apithy et du Rassemblement Démocratique Dahoméen (RDD) de Hubert Maga. Octobre 1963 Grèves et manifestations. 28 octobre 1963 Le Général Christophe renverse le Président Hubert Maga par un coup d'état sans effusion de sang. Décembre 1963 Le pouvoir retourne dans les

est un prix littéraire français récompensant des auteurs d'expression française, créé par le testament d'Edmond de Goncourt en 1896. La Société littéraire des Goncourt fut officiellement fondée en 1902 et le premier prix Goncourt fut proclamé le 21 décembre 1903. Ce prix annuel est décerné le 4 novembre par l'Académie Goncourt, après trois présélections successives, en septembre et en octobre, parmi les romans publiés dans l'année en cours. C'est le prix littéraire français le plus ancien et considéré

évènements 5 décembre : mort à l’âge de 95 ans de Nelson Mandela (photo), président de l’Afrique du Sud de 1994 à 1999, figure historique de la lutte contre l’apartheid. 5 décembre : alors qu’une centaine de personnes sont tuées lors de combats à Bangui, la résolution 2127 de l’ONU met en place la mission MISCA en Centrafrique. 4 décembre : Didier Burkhalter est élu président de la Confédération suisse par 183 voix sur 202 ; Simonetta Sommaruga est élue vice-présidente. 4 décembre : Xavier Bettel

Principales Dispositions Fiscales de la Loi de Finance 2015 Décembre 2014 Contents The contact at CAGEX GROUP in connection Page with this report are: EL-HOUSNY YOUSSEF Directeur Associé, Gérant de CAGEX GROUP Tel: 06 00 67 86 98 Fax: 05 37 68 30 86 L’impôt sur les sociétés 2 L’impôt sur les revenus 3 La TVA 6 Les Droits d’Enregistrement et de Timbre 8 housnyyoussef@gmail.com cagexgroup@gmail.com Dispositions communes et procédures © 2014 CAGEX GROUP créateurs de valeurs, a Moroccan

KANDINSKY Kandinsky était un peintre franco russe ainsi qu'un théoricien de l'art . Il fut également un grand poète russe. Il est né à Moscou le 4 décembre 1866 et est mort à Neuilly – Sur -Seine le 13 décembre 1944. Aujourd'hui on le considère comme l'un des plus importants artistes du vingtième siècle aux côté de Picasso et Matisse. Matisse était un dessinateur, peintre et sculpteur français. Kandinsky créa l'art abstrait. Il est généralement considéré comme étant l'auteur de la première œuvre

darwinienne des espèces se déroulerait dans la deuxième moitié de décembre : 19 décembre : premiers poissons et vertébrés. 20 décembre : premières plantes. 21 décembre : premiers insectes. 23 décembre : premiers reptiles. 24 décembre : premiers dinosaures. 26 décembre : premiers mammifères. 27 décembre ; premiers oiseaux. 28 décembre : mort des dinosaures. Quant à l’espèce humaine, toute son histoire se déroulerait au soir du 31 décembre : 22h30 : premiers hommes. 23h59 : Stonehenge. 23h59 mn 50 s :