Délégation à la sécurité et à la circulation routières

Présentation générale…………………………………………………………......11 A- Pêche artisanale…………………………………………………….………………14 B- Pêche côtière……………………………………………………….……………….15 C- Pêche hauturière……………………………………………………………………17 D- Présentation du port d’Agadir………………………………………………………18 E- La coopération avec l’Union Européenne et la stratégie Halieutis …………..……22 Section 2 : présentation de la société d’accueil………………………………….……………24 A- Présentation de L’ONP………………………………………….……………………24 B- La Délégation Régionale d’Agadir………………………………………………...…31

d’un certain besoin (lorsqu’on a cherché à se prémunir contre les risques). L’assurance en tant qu’industrie est une technique relativement jeune. L’assurance est une activité qui naît du développement économique mais qui y contribue aussi. Son apparition est à peu près estimée à la fin du moyen âge. Sur le plan de la matière, l’assurance fit son apparition dans le cadre du transport maritime et eut pour ancêtre le règlement d’avaries communes qui s’apparente à une assurance mutuelle. Au niveau

Guide réalisé à l’initiative de la conçu et rédigé par Paul Wagelmans Jean-Marc Guillemeau CIFFUL - Université de Liège Bienvenue dans le G U I D E Marc Noirhomme LAPT - Université de Liège pour la gestion de CHANTIER MODE D’EMPLOI Ce guide présente l’ensemble des formalités et obligations qu’entraîne une gestion de chantier. Le présent document est interactif : les 150 pages qui le constituent sont connectées entre elles par des liens que vous pouvez activez selon vos besoins. en collaboration

...... 3 Direction Générale AP-HM ..................................................................................................................................... 3 Décision n° 2010141-10 du 21/05/2010 Décision n° 259 u 21 mai 2010 portant délégation de signature........... 3 DDTM ............................................................................................................................................................................ 22 Service urbanisme....................

traduire l’obligation de réparer les dommages causés à autrui Dans la responsabilité délictuelle, par hypothèse il n’existe pas de lien de droit entre l’auteur du dommage et la victime du dommage et c’est la seule source qui va donner obligation à réparer. On se situera en dehors d’une relation contractuelle. Par ailleurs, la faute a constitué durant longtemps avec une connotation morale, (jusqu’à fin 19) le seul fondement de la responsabilité délictuelle. A ce jour ce fondement existe encore et on le redécouvre

existe aussi des biens public culturel . Exemple : œuvre d'art. À quoi servent les biens de l'administration et comment doivent il s être protégés ou mis en valeur? TD : 2 séances réservée s au droit du bien d'expropriation. 1 séance réservée aux critères du domaine public. 1 séance réservée à l'environnement : droit du littorale. 1 séance réservée sur les travaux publics. 3 remarques : 1ère remarque : elle est liée à ce que l'on appel le renouveau du droit administratif des biens

soumettre au droit civil ou bien à un régime particulier ? La Révolution avait considéré que les biens des personnes publiques ne devaient pas faire l’objet d’un traitement particulier et assez rapidement au 19ème siècle, la doctrine, qui a joué un grand rôle, a estimé et soutenu que certains biens étant particulièrement nécessaires aux missions d’intérêts publics des personnes publiques, il fallait les soumettre à un régime particulier. Un bien qui est affecté à un SP ne peut pas être soumis au

BOUYGUES CONSTRUCTION RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE E N T R E P R E N D R E À L’ É C O U T E D ’ U N M O N D E E X I G E A N T Sommaire p.1 p.8 p.12 p.14 p.16 p.20 p.28 p.31 p.32 p.50 p.68 p.72 p.76 STRATÉGIE INDEX PROFIL L’ORGANISATION DE BOUYGUES CONSTRUCTION CHIFFRES CLÉS SAVOIR-FAIRE IMPLANTATION FAITS MARQUANTS 2007 BILAN CONSOLIDÉ LES ENTITÉS DU GROUPE RAPPORT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE COORDONNÉES DES PRINCIPALES FILIALES ENTRETIEN AVEC LE PRÉSIDENT Bouygues

ERDF Direction Santé Sécurité / GrDF Délégation Prévention Santé Sécurité Travaux temporaires en hauteur Recommandations pour le Service Commun Identification : ERDF-PRO-SS_02 Version : 01 / GrDF : MCOS - PSS - 08/02 Nombre de page(s) : 32 Résumé Le décret du 1er septembre 2004 a modifié la réglementation des travaux en hauteur. Il s’inscrit dans les principes généraux de prévention et impose une évaluation des risques en amont des travaux pour choisir la méthode de travail et les équipements

Cas de la faune piscicole Economie Environnement Conception 96 La prise en compte des cours d'eau dans les projets d'infrastructures linéaires s’est longtemps limitée à l'étude des enjeux hydrauliques et à la prise en compte des risques d'inondations. De ce fait, leur franchissement et aménagement étaient réalisés de manière à assurer la pérennité des projets sans se soucier véritablement des autres enjeux associés aux milieux aquatiques, en particulier des fonctions biologiques qu'ils assurent