Delegation Des Peche Maritime

Gironde. => rôle majeur de Bordeaux au sein du département et de la région. 1.2)La situation de Bordeaux Au niveau historique : L'estuaire de la Gironde a une importance capitale dans le développement de Bordeaux. En effet, le commerce maritime, qui se développe dés l'age de Bronze (avec le commerce de l'étain et du cuivre) permet l'émergence et la fondation de Burdigala, la future ville de Bordeaux. Cet estuaire large et profond permet le passage de nombreux navires et est axe de passage

Thermes romains du Vieil-Évreux et le Le Vieux-Moulin (Vernon). La Seine-Maritime comprend la Cour du Mont, le Palais Bénédictine, le Pont de Normandie et la Chapelle Sainte-Marguerite de La Gaillarde. La Haute-Normandie compte au total 15 circonscriptions (soit une moyenne de 122 000 hab. par circonscription). L'Eure est composé de cinq circonscriptions : Évreux-Sud, Évreux-Nord, Bernay, Louviers et Gisors - Vernon. La Seine-Maritime est composée de dix circonscription : Rouen, Bois-Guillaume-Bihorel

Code de commerce maritime (28 joumada II 1337) (B.O. 26 mai 1919 et rectif. 15 août 1930). Livre premier : Du régime de la navigation maritime Titre premier : De la navigation maritime Chapitre premier : Définitions Article Premier : La navigation est dite maritime lorsqu'elle s'exerce sur la mer, dans les ports et rades, sur les lacs, étangs, canaux et parties de rivières où les eaux sont salées et communiquent avec la mer. Article 2 : Le navire est le bâtiment qui pratique habituellement

terrestres à moteur utilisés pour le transport combiné, la desserte des ports maritimes et fluviaux et le transport de certains produits agricoles et agroalimentaires.Références : le présent arrêté peut être pas consulté sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr).Le ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, Vu le code de la route, notamment son article R. 312-4 ;Vu le décret n° 2012-1359

n’est pas évidente : L’espace aérien, l’espace extra-atmosphérique et l’espace maritime. L’espace maritime présente un intérêt particulier. Il a été longtemps difficile de cerner le statut juridique d’un espace qui n’est pas le milieu très accueillant voire hostile aux hommes. Il s’agit pourtant d’un milieu important et immense qui couvre les ¾ de notre planète (362 millions de Km₂ de sa surface). L’espace maritime est également immense par son volume : 1,5 milliard de m₃ d’un milieu vivant

cette évolution a influe sur l’organisation de la communauté portuaire, autrement dit, sur les taches et fonctions des différents acteurs agissant dans le port I- Définition d’un port Un port est un endroit situé sur le littoral maritime, sur les berges d'un lac ou sur un cours d'eau important, et destiné à accueillir des bateaux et navires. Un port peut remplir plusieurs fonctions, mais doit avant tout permettre d'abriter les navires ainsi que leur chargement et déchargement. Ils

700km de Zone Economique Exclusive, le Sénégal est une zone favorable à la pêche avec la présence d’herbiers marins, des formations algales et de nombreux habitats rocheux sur le plateau continentale aux larges des cotes sénégalaises, offre des opportunités à une vaste gammes d’espèce de poissons et autres produits de la mer pour se reproduire, se développer où s’alimenter au cours de leurs cycles de vie .Ce qui favorise la pêche sur les cotes sénégalaises. Aujourd’hui, avec la crise du secteur

départementale de l’Équipement de La Réunion Service des Ports et des Bases Aériennes PORT REUNION PORT EST ET PORT OUEST ( POINTE DES GALETS ) REGLEMENT GENERAL D'EXPLOITATION *** REFERENCES : CODE DES PORTS MARITIMES REGLEMENT GENERAL DE POLICE DES PORTS MARITIMES *** annexé à l’arrêté préfectoral n° 2353 en date du 7 septembre 2009 Règlement général d'exploitation Page N°1/14 PREAMBULE Le présent règlement a pour objet de fixer les modalités d'exploitation des postes à quai

........... 69 2-2- LES ORIENTATIONS ET LES OBJECTIFS ................ 75 2-3- LE PROGRAMME D'ACTION ................................. 77 2-4- LES RÉFORMES ET LES MESURES ........................ 81 3 – LA VALORISATION DES RESSOURCES DES PECHES MARITIMES ......................................................... 83 3-1- LA SITUATION DU SECTEUR ................................ 83 3-2- LES ORIENTATIONS ET LES OBJECTIFS ................ 91 3-3- LE PROGRAMME D’ACTION ................................ 92

Mécanismes de renforcement des fonds propres 1) Fonds National de Promotion de l’Artisanat et des Petits Métiers (FONAPRAM) 2) Fonds de Promotion et de la Décentralisation Industrielle (FOPRODI) 3) Le Fonds Spécial de Développement Agricole et la Pêche (FOSDAP) 4) L’Office National du Tourisme Tunisien (ONTT) 5) Le Régime d’Incitation à l’Innovation dans les Technologies de l’Information (RIITI) 6) Les SICAR(s) et les FCPR II- Mécanismes de crédit 1) La Banque Tunisienne de Solidarité (BTS) 2) La