Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale

mai 2008 - 1/52 - - 2/52 - Ouvert à Grenoble les 23 et 24 novembre 2007, le processus d’échange, de discussion et d’énoncé de propositions a mobilisé toutes les parties prenantes de l’insertion professionnelle : personnes directement concernées, collectivités territoriales, représentants des salariés, représentants des employeurs, travailleurs sociaux, associations, Etats, experts, acteurs du secteur de l’insertion. Un débat au parlement a été organisé dès le lancement des travaux. Des

Cher-e conseiller-e, Depuis maintenant trois ans un mouvement de démocratie locale s’est engagé à Paris, se concrétisant notamment par la mise en place de votre conseil de quartier et des 121 conseils de quartier parisiens. Vous êtes plus de 4000 parisien-ne-s à œuvrer bénévolement parfois quotidiennement, pour votre quartier, votre arrondissement, votre ville. Vous êtes, à cette occasion, amenés à réfléchir sur des questions et projets en lien avec l’administration parisienne et s’appliquant souvent

annonces relatives à l'immatriculation foncière 250 DU 300 DH Edition de traduction officielle 150 DH 200 DH A L'ETRANGER IMPRIMERIE OFFICIELLE RABAT Tél . : 05.37.76.50.24 - 05.37.76.50.25 A destination de l'étranger, par voies ordinaire, aérienne ou de la poste rapide internationale, les tarifs prévus cicontre sont majorés des frais d'envoi, tels qu'ils sont fixés par la réglementation postale en vigueur. 05.37.76.54.13 Compte n°: 310 810 101402900442310133 ouvert à la Trésorerie Préfectorale

6 PREAMBULE Depuis son adhésion au Mécanisme Africain d’Evaluation par les Pairs en 2003, dont elle a été l’un des principaux initiateurs, l’Algérie a œuvré avec constance et détermination à l’amélioration de la gouvernance aux plans politique, institutionnel, économique et social. Cet effort participe de l’évolution de la société algérienne et se veut une réponse à ses aspirations. Il vise à conforter les transformations multidimensionnelles que connaît le pays depuis la rupture avec l’ancien

(Octobre 2007) S O M M A I R E 9 10 10 11 1ère partie : DIAGNOSTIC NATIONAL 1. Le cadre de l’étude 1.1. Les partis pris de cette étude 1.2. Méthodologie du diagnostic 2. Quelle place pour le design ? 2.1. Le paradoxe du design : un consensus autour de ses effets mais non de sa définition et de sa mise en œuvre 2.1.1. 2.1.2. 2.1.3. 2.1.4. 2.2.1. 2.2.2. UNE PLACE CROISSANTE POUR LE DESIGN DANS LES PREOCCUPATIONS ECONOMIQUES A L’ECHELLE MONDIALE 13 13 13 14

EXTRAORDINAIRE DE 2008-2009 Enregistré à la Présidence du Sénat le 9 juillet 2009 RAPPORT FAIT au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (1) sur : - le projet de loi portant engagement national pour l’environnement (urgence déclarée), - la proposition de loi présentée par MM. Philippe MARINI et plusieurs de ses collègues tendant à rendre obligatoire la consultation des citoyens préalablement à l’implantation d’éoliennes de grande hauteur;

pas à pas et vous donner toutes les chances de créer et pérenniser votre entreprise, suivez le guide. Édition 2009 La Région, partenaire des entreprises Sommaire page 2 La Région, partenaire des entreprises page 16 Le parcours du créateur pages 20 à 37 pages 38 à 41 pages 42 à 43 Les grandes étapes de la création d’entreprise Tableau récapitulatif des principales structures juridiques Schéma explicatif sur les régimes d’imposition page 44 Les acteurs du réseau régional

Développement économique et coopération internationale » à l’Institut d’Etudes Politiques (IEP) de Toulouse. Christophe Lèguevaques est avocat au barreau de Paris et docteur en droit. Il est le fondateur de cLé réseau d’avocats (PARIS, TOULOUSE, MARSEILLE, BORDEAUX) Christophe Lèguevaques, 2010 – Copyleft : Liberté d’accès ; Liberté de copier ; Liberté de diffuser ; Liberté de transformer. Obligation de conserver ces quatre libertés, à condition que, (i) il n’en soit pas fait une utilisation commerciale

et judiciaires dépend en premier lieu d’une bonne connaissance du problème à traiter ! Aujourd’hui , l’analyse de la réalité fait autant appel à des énoncés idéologiques qu’à une observation fine et une analyse scientifique de cette réalité Comment crédibiliser le recueil et l’analyse des données ? 2.2 - Les caractéristiques de la délinquance des mineurs : Diversité, spécificités, les questions posées aux éducateurs et à la société 2.3 - Auteurs et victimes : des adolescents en « grande difficulté

Traitement de l’information et de la veille documentaire II 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 LE CONTENU DU DC 4 III 18 19 20 21 22 ANNALES DU DEES EN ILE-DE-FRANCE La culture professionnelle du DC 4 La méthodologie Les sites qualifiants Le territoire Les territoires de l’administration Les politiques sociales territorialisées Le partenariat Les principes du partenariat Le cheminement du partenariat Projet et partenariat Le réseau Sujet session 2010 – Ile-de-France Sujet session 2011 – Ile-de-France