Département

Note. | Observation. | Signature. | | | | 1) * L’abbaye de Sainte Foy de Conques possède un style architectural roman. * Cette abbaye se situe sur les chemins de Saint Jacques-de-Compostelle. * Dans le douzième département de France en Aveyron, dans la région du Midi-Pyrénées se situe l’abbaye de Sainte Foy de Conques. 2) * Le nom de Conques doit son origine à sa forme de « conques » qui provient du latin : concha, coquille.

via la nomination au poste de prefet de departement dont le chef-lieu et le chef-lieu de région. Ainsi c’est le prefet du departement de la haute Garonne qui est le prefet de la region Midi-Pyrénées, Toulouse étant en meme temps chef-lieu de région et de departement. Certaines fonctions du prefet de région lui sont communes a celles du prefet de departement ceci semble logique etant donné que le prefet de région cumule la fonction de prefet de departements en meme temps. La fonction de représentation

Comment se recomposent les services déconcentrés de l’état ? L’État dans le département : des services adaptés aux territoires et aux besoins L’échelon départemental est réorganisé en fonction des besoins des citoyens sur le territoire et non, comme dans les régions, selon les lignes de découpage des périmètres ministériels. Afin de concrétiser cette adaptation aux besoins et aux spécificités des divers départements, l’organisation sera modulable sur la base d’un schéma simple composé d’un socle

9 juin 2008 modifiant la décision 2004/162/CE relative au régime de l’octroi de mer dans les départements français d’outre-mer (Le texte en langue française est le seul faisant foi.) (2008/439/CE) LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu la décision 2004/162/CE du Conseil du 10 février 2004 relative au régime de l’octroi de mer dans les départements français d’outre-mer et prorogeant la décision 89/688/CEE (1), et notamment son article 3, vu

Le pôle Automobile qui est constitué par un important réseau de concession multimarques GBH a commencé cette activité avec l’importation de Renault en Martinique en 1988, et distribue aujourd’hui les marques Renault et Dacia dans les quatre départements d’Outre-Mer. L’activité s’est développée avec la distribution de plusieurs marques dont Mercedes (Guadeloupe, Réunion),Volkswagen(Réunion),Toyota(Guadeloupe, France Métropolitaine),Nissan(Martinique,Guyane),Hyundai(Réunion,Nouvelle-Calédonie).Le

I. La place de l’Algérie dans l’Empire colonial français 1- Le statut de l’Algérie L’Algérie est tout d’abord une colonie française à partir de 1830, ce qui fait d’elle une région française composée de 3 départements : le département d’Oran, le département d’Alger et le département de Constantine. Elle a été complètement colonisée en 1870. L’Algérie fait partie de la France jusqu’en 1962. C’est un point stratégique car elle permet d’avoir un regard sur la Méditerranée et sur l’Afrique.

doit de saisir la Cour de justice des Communautés européennes d'une question préjudicielle (CE, A, 8 fév. Soc. Arcelor Atlantique et Lorraine et autres). LE PREFET Le 17 février 1800 (loi du 28 pluviôse an VIII) le préfet de département apparaît en France comme le successeur des intendantes du Roi, dû à la nécessité d’assurer l'accomplissement des politiques gouvernementales dans le niveau local. Leur existence prend range constitutionnel en 1958 (constitution du 4 novembre, art

composé de la Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de la Mayenne, de la Sarthe et de la Vendée Les départements des Pays de la Loire, contrairement à d’autre régions, n’ont pas d’histoire ni de culture commune. Cette région regroupe ainsi des territoires autrefois reliés à la Bretagne, au Poitou, au Maine ou à la province d’Anjou. Son nom provient du fleuve la Loire. En effet celui-ci traverse les départements du Maine-et-Loire et de la Loire-Atlantique où il finit par se jeter dans l’océan Atlantique

Cantons Pays Arrondissements Départements Régions État Union européenne Cartes académiques Cartes judiciaires Cartes hospitalières Zones téléphoniques Régions militaires… • À quelle échelle doit-on situer la proximité pour un citoyen ? Le territoire national est divisé en différentes : CIRCONSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES : division du territoire à l’intérieur de laquelle une autorité administrative est compétente pour agir. - Commune - EPCI - Canton - Département - Région -Etat -Eurorégion  Parmi

Le conseil général Intro : Le conseil général en France, est l’assemblée délibérante d’un département. Il y a actuellement 101 conseils généraux, un pour chaque département et un autre pour l’île de Mayotte . L’administration départementale se voit attribuer un président et plusieurs vice-présidents qui seront élus et qui seront membre de cet organe exécutif du parlement : il s’agit de la commission permanente. Ces conseillers généraux sont élus au suffrage universel direct