Des Exercices Relatifs Sur Le Fait Divers

expérience de six années dans le domaine de l’audit et de la comptabilité chez un cabinet d’expertise comptable membre de l’O.E.C.T., M , a décidé d’ouvrir son propre cabinet. 2. Domaines d’activités du cabinet: Les domaines d’activités du cabinet sont divers. Nous pouvons en citer : L’Assistance comptable : Principes : - Surveillance et tenue de la comptabilité - Etablissement des comptes annuels et des situations comptables Acquis : Compréhension et maîtrise des différents aspects des politiques

prévu EXERCICE D’APPLICATION N° 1 : Notions juridiques de base Lister les divers intervenants du droit Restitution par un (ou plusieurs) porteparole Synthèse par le formateur Travaux en sous-groupes 0 H 25 EXERCICE D’APPLICATION N° 2 : « M. DUTREIL et M. DUFOUR » Identifier les principales juridictions Choisir pour un litige donné la juridiction compétente Restitution par un porte-parole de chaque groupe Synthèse par le formateur Travaux en sous-groupes 0 H 45 EXERCICE D’APPLICATION

Taux de Croissance Annuel Moyen  TTC  Toutes Taxes Comprises  TVA  Taxe sur la Valeur Ajoutée  Var.  Variation  VIT  Valeur Immobilière Totale  VMP  Valeurs mobilières de placement  VPN  Virtual Private Network  VRD  Voiries et Réseaux Divers (chaussées, trottoirs, réseaux d’eau potable et d’assainissement…)  Vs  Versus  ZAP  Zone d’Aménagement Progressif  >   Supérieur   100% ‐ ‐6,0% ‐7,3 pts ‐14,8% 7,8% 44,7% ‐10,3% > 100% 23,4% > 100% ‐7,5% ‐75,9% 5

fin d’exercice : ➢ Amortissements et provisions : principe de prudence ➢ Amortissements, tenue des stocks : principe de permanence des méthodes ➢ Régularisations des comptes de charges et de produits : principe d’indépendance des exercices. La réalisation des travaux d’inventaire dans certains délais : ➢ Dans les sociétés, les comptes annuels doivent être soumis aux associés dans les 6 mois de la clôture de l’exercice ; ➢ Le résultat doit être déclaré aux services fiscaux

l’obtention de l’avis relatif à la constitution de ces derniers et assure l’instruction des dossiers dont il est saisi. A cet effet, la présente circulaire a pour objet de définir l’ensemble des documents constitutifs d’un dossier de demande de l’avis du CDVM et d’organiser le déroulement du processus en question. Les principaux objectifs visés sont les suivants : Standardiser le processus d’octroi de l’avis Afin d’assurer l’efficacité du processus d’octroi de l’avis relatif aux OPCR, la circulaire

 financiers,  juridiques  et  fiscaux   -­‐ elle  permet  d’évaluer  le  résultat  global  de  l’entreprise  sur  l’exercice  en  cours   -­‐ la  périodicité  est  annuelle   -­‐ sur  un  exercice  passé   -­‐ obligation  légale  (contrairement  analytique)   -­‐ origines  des  informations  provient  de  l’interne  et  de  l’externe  :  de  tiers   -­‐ réglementée  par  le  plan

des approvisionnements 7 8 9 10 A – Le budget travaux…….………….…………………….…….…… 11 I – Le budget des investissements électricité et gaz II – Le budget des investissements génie-civil ……………... 12 III – Le budget des investissements logistique divers LES PROCEDURES D’ELABORATION DU BUDGET Procédure Budgétaire……………………………………….….. 13 A – Elaboration du budget d’exploitation………………………………. I – Le budget des dépenses d’exploitation II – Le budget des recettes………………………………... III – Le budget annexe

à l'entreprise cons l'une des composantes fondamentale de la compétence de l'auditeur; elle lui permet effet (le connaître, avant même d'intervenir, les difficultés que peut rencontrer l'entreprise : le praticien en déduit les principaux risques, relatifs au module audité e objectifs qu'il doit atteindre. 1. Caractéristiques du module Pour le module « Trésorerie », l'auditeur retiendra particulièrement les éléments suivants - les valeurs en banque et en caisse ne représentent fréquemment qu'une

mentionnant la date de publication des actes constitutif et modificatif(s) des statuts. 22-11-2005 21-10-2010 Comptes annuels approuvés par l'assemblée générale du et relatifs à l'exercice couvrant la période du 01-07-2009 au 30-06-2010 Exercice précédent du 01-07-2008 au 30-06-2009 Les montants relatifs à l'exercice précédent sont identiques à ceux publiés antérieurement. Documents joints aux présents comptes annuels: Numéros des sections du document normalisé non déposées

pour une bonne pratique et les textes en rapport Cadre réglementaire Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004 du code de la santé publique relatif au livre III - titre 1er « profession d’infirmier ou d’infirmière » chapitre I et II « exercice de la profession et règles professionnelles » Art.R.4312-11 : « L’infirmier ou l’infirmière respecte et fait respecter les règles d’hygiène dans l’administration des soins, dans l’utilisation des matériels et dans la tenue des locaux. Il s’assure de